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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 145 personnel modifications de poste au 1er janvier 2024 service mediatheque)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
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CAT
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le CONSEI L COM MU NAUTAI RE ID : 039-200090579-20231213-D 2023 145-DE
DÉLIBÉRATION N°145/2023
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2023
Nornbre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 76 07/1 2/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 15 19/12/2023
[ Votants : | 96 | Pour: 96 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick : AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BARIOD Denis ; BELLAT
Stéphane ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON jean
Pierre ; BONIN Robert: BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT
Jean-Yves ; BUNOD Remy; CALLAND Jacques ; CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON Patrick ;
CHATOT Patrick : COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DELORME Carole ; DEPARIS-VINCENT
Christelle ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-
Jacques ; FATON Patrice; GAMBEY Olivier ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ;
GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HALBOURG Bertrand; HOTZ Richard ; HUGUES
Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge ; LANIS Yves ; LONG Grégoire ;
LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN
Michel ; PIETRIGA Guy : PONSOT Pauline; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal;
RETORD Dominique ; REVOL Hervé : RIQUOIS Jean-Pierre; ROUX Nathalie ; SCHAËEFFER Catherine ; SERVIGNAT
Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents: FREDY Damien; GIBOZ Brigitte; GIRARDOT Michel; MARILLIER Mickaël; PETIT
Fabien.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à CHATOT Patrick : CAPELLI Sophie à LUSSIANA Eddy; CLOSCAVET Marie-Claire à MILLET Jacqueline ; DAVID Lauriane à GEAY David ; DEVAUX Catherine à DEPARIS-VINCENT Christelle ; DOUVRE Jacques à RAVIER Pascal ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à PIETRIGA Guy; LAVRY Dominique à BUCHOT Jean-Yves ; MOREL Denis à LONG Grégoire ; PARIS Robert à VIAL Jacques ; POURCELOT Anaïs à DELORME Carole; RUDE Bernard à RASSAU Jean-Noël ; ROZEK Evelyne à PROST Philippe VACELET ; Jean-Marie à HUGUES Guy.
Excusés : ARTIGUES Damien : BOILLETOT Jean-Marc ; BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Mickaël) ;
FAVIER Jean-Louis (représenté par PETIT Fabien) ; GROS-FUAND Florence (représentée par FREDY Damien) ;
LARUADE Laurent ;: HUGONNET Franck ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); MILLET Michel ;
PERRIN Alexandre (représenté par GIRARDOT Michel) ; REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents: BANDERIER Dominique ; BIN Richard; BRIDE Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno ; DE MERONA
Bernard : DUFOUR Christiane: DUMONT GIRARD Philippe; LAMARD Philippe; MOREL Alain ; MORISSEAU Gilles ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : Grégoire LONG.
Objet : PERSONNEL - Modifications de poste au 1°’ janvier 2024 - Service Médiathèque
Rapporteur : PROST Philippe
Le RAPPORTEUR, Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023 T
punié le ID : 039-200090579-20231213-D 2023 145-DE
EXPOSE
Compte tenu de la réussite au concours d'Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
Principal de 2ère classe d'un agent du service Médiathèque et au regard de :
— la réorganisation du service et les missions exercées par cet agent et ses spécificités ;
— _et des Lignes Directrices de Gestion de Terre d'Éneraude Communauté;
il est proposé la transformation, à compter du 1er janvier 2024, d'un poste d'Adjoint du Patrimoine
Principal de 2ème classe à temps non-complet (catégorie ©) en un poste d'Assistant de Conservation
du Patrimoine et des Bibliothèques Principal de 2ème classe à temps complet (catégorie B).
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 05 Décembre 2023 à émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE TRANSFORMER, à compter du 1° janvier 2024, un poste d'Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème
classe à temps non-complet (catégorie C) en un poste d'Assistant de Conservation du Patrimoine et des
Bibliothèques Principal de 2°" classe à temps complet (catégorie B).
DE MODIFIER en conséquence le tableau des effectifs.
DE DIRE que les crédits seront inscrits au budget chapitre 012.
DE CHARGER Monsieur le Président de mettre en œuvre cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Er be Président”