Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230166
Procès Verbal - DELB 20150527
Procès Verbal - DELB 20200292
Procès Verbal - DELB 20230125
Procès Verbal - DELB 20240052
Procès Verbal - DELB 20140141
Procès Verbal - DELB 20140662
Procès Verbal - DELB 20150916
Procès Verbal - DELB 20160077
Procès Verbal - DELB 20240515
Procès Verbal - DELB 20120161
Document publié le Lundi 12 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120161)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi douze mars,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 6 mars 2012 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Christian DUVAL, Olivier JOUGLA, Antoine RUFENACHT, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Maxime SELMAN, , Jean-Luc SALADIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir respectivement à Jean- Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Patrick TEISSERE, Jean-Pierre LEROY, Elisabeth GAREL, Alix VAILLANT, Sébastien TASSERIE, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL.
Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h12, 18h50.
Catherine MILLET, Benoit BIED-CHARRETON ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30, 20h46 et ont donné pouvoir respectivement à Karine METAYER, Brigitte DUFOUR.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120161
DEVELOPPEMENT DES CARRIERES ET DES RELATIONS SOCIALES - CARRIERES ET REMUNERATION - DEPLACEMENT A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2012 ;
Sa Commission municipale Finances – Commerce – Ressources Humaines – Bâtiments Communaux et Moyens Généraux, réunie le 28 février 2012, consultée,
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des ressources humaines, de la qualité et de la mairie annexe de Bléville ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser les divers remboursements aux frais réels des dépenses engagées, sur présentation des justificatifs, par les personnes ci-dessous énoncées :
Nom prénom – grade –
Direction Objet du déplacement Lieu Période
Lionel REL-MIRALLES
Adjoint technique 2ème classe
Roger COSTANTIN
Agent de maîtrise principal
EVENEMENTS
CULTURELS ET FESTIFS
Restitution d’une œuvre
de Pierre GONNORD,
prêtée par la Galeria
Juana de Aizpuru de
Madrid pour une
exposition au musée
Malraux du 15 octobre
2011 au 29 janvier 2012.
ESPAGNE Du 1er au 4 février 2012
Annette HAUDIQUET
Conservateur en chef du
patrimoine
MUSEE MALRAUX
Rencontre du directeur
du musée de Wuppertal,
porteur d’un projet
« Pissaro », afin
d’organiser une
coopération entre les
deux établissements.
ALLEMAGNE Du 28 au 30 janvier
2012
Virginie DELCOURT
Attachée de conservation
MUSEE MALRAUX
Prêt d’une œuvre de
Degas « Après le bain,
femme s’essuyant » pour
l’exposition « Degas and
the nude ».
L’’importance de
l’œuvre nécessite sa
présence pour son retour.
BOSTON
(U.S.A)
Du 4 au 9 février 2012
Luis GARCIA
Directeur Territorial Suivi des dossiers de Coopération POINTE NOIRE Du 22 au 29 février 2012DEVELOPPEMENT
SOCIAL, ENSEIGNEMENT,
SPORT ET SERVICES AU
PUBLIC
Décentralisée dans le
cadre du projet « Pointe-
Noire Numérique »
(P2N)
Imputation budgétaire
Budget primitif 2012
Sous-fonction ou rubrique 020 : Administration générale de la collectivité
Nature 6256.1 : Mission
Code mission : G70M05
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 20 mars 2012
Anne-Marie MARIETTE,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 20/03/2012
Publié le 20/03/2012