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Procès Verbal - DELB 20240515
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240515)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-sept heures, le lundi seize décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 décembre 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Pierre BOUYSSET, Hady DIENG, Sophie HERVE, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie DE BAZELAIRE, Dominique PREVOST, Christian DUVAL, Marine FLEURY, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Laurent LANGELIER et Fanny BOQUET étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Patrick TEISSERE, Brigitte DECHAMPS, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Bruno LOZANO, Pierre SIRONNEAU, Seydou TRAORE, Nathalie NAIL, Gérald MANIABLE, Laurent LOGIOU, Sophie HERVE et Denis GREVERIE ;
- Christine CORMERAIS, André CORNOU et Malika CHERRIERE ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h16, 17h42 et 19h12 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Véronique DUBOIS, Emmanuel DIARD et Corinne CHATEL ;
- Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 19h26 à 19h36 à Jean-Baptiste GASTINNE et lui a donné pouvoir pendant son absence.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240515
RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENTS A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l'exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- que, dans le cadre de leurs fonctions, des agents municipaux ont reçu mission de se rendre à l’étranger ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 3 décembre 2024, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des ressources humaines et de l’état civil ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser les remboursements aux frais réels des dépenses engagées, sur présentation des justificatifs adéquats, par les agents ci-dessous énoncés :
Prénom, nom, grade
et direction Objet du déplacement Lieu Période
Géraldine LEFEBVRE
Attachée de conservation
Directrice du MuMa
(musée d’art moderne
André Malraux)
Cet agent a reçu mission de participer
à l’inauguration de l’exposition
« Impressionisti in Normandia.
Monet, Bonnard, Corot, Courbet… »
Florence
(Italie) du 19 au 22 novembre 2024
Cécile DELETRE
Directrice du
conservatoire
Arthur Honegger
Ces agents ont reçu mission de
rencontrer la direction de l’école de
musique pour échanger sur les
pratiques pédagogiques,
les fonctionnements des
établissements,
le déplacement des élèves pour 2025 -
2026 et créer de nouveaux projets.
Cette rencontre a également permis
d’assister au concert de l’orchestre
symphonique des jeunes,
le samedi 14 décembre 2024, à 16 h, à
la Johanniskirche de Magdebourg
Magdebourg
(Allemagne) du 13 au 15 décembre 2024 Fabrice PORET
Professeur de formation
musicale, culture musicale
et ateliers vocaux
au conservatoire
Arthur Honegger
Imputation budgétaire
Exercice 2024
Opération : P0042O003 : frais de mission
Sous-fonction ou rubrique 020 : administration générale de la collectivité
Nature 6256.1 : missionADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 18 décembre 2024
Patrick TEISSERE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 18/12/2024
Publié le 18/12/2024