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Procès Verbal - ge2n4 PV 04 07 2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Chavannes-les-Grands.
Lien du pdf (Procès Verbal - ge2n4 PV 04 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de CHAVANNES-LES-GRANDS
Séance ordinaire du 4 juillet 2025
L'an deux mil vingt et cinq et le 4 juillet à 9 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard FESSELET, Maire de la commune.
Etaient présent(e)s: M. Gérard FESSELET, Mme Bernadette BAUMGARTNER, Mme Joséfa HUG, M. Igor SABANOVIC.
Etai(en)t absent(e)s excusé(e)s: M. Jérôme PHILIPP,
Etai(en)t absent{e)s non excusé(e)s : M. Vincent GABLE,
Procurations : Mme Aurélie LAWECKI à M. Gérard FESSELET, M. Patrick PHILIPP à Mme Bernadette BAUMGARTNER
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 juin 2025 2) Travaux Grand Etang de la Ville : devis entreprise
3) Divers (courriers et divers)
Monsieur le Maire ouvre la séance à neuf heures trente.
Mme Bernadette BAUMGARTNER est nommée secrétaire de séance.
POINT 1 - Délibération 30-2025 : Travaux sur le Grand Etang de la Ville : validation du nouveau devis de l’entreprise TROMMENSCHLAGER
Depuis 2024, divers travaux ont été réalisés sur le Grand Étang de la Ville de Chavannes-les-Grands. Ces travaux visent à améliorer l'entretien et la gestion de cet espace naturel, essentiel pour la biodiversité locale et le bien-être des habitants. Les interventions effectuées jusqu'à présent ont permis de maintenir et d'améliorer la qualité de l'étang, tout en assurant la sécurité et l'accessibilité du site.
Les entreprises Trommenschlager et BGLTP Loviton ont réalisé plusieurs interventions, dont les coûts sont détaillés ci-dessous :
Entreprise Facture HT Facture TTC Date de mandatement
Trommenschlager 9 120,00€ 10944,00€ 09/12/2024
BGLTP Loviton 3 150,00€ 3780,00€ 09/01/2025
Trommenschlager 2520,00€ 2 520,00 € 30/01/2024
Trommenschlager 504,00 € 01/04/2025
Total 14 790,00€ 17 748,00 €
Un nouveau devis a été reçu de l'entreprise Trommenschlager pour un montant de 6 518,40 € TTC. Ce devis s'inscrit dans la continuité des travaux déjà réalisés et vise à assurer la pérennité et l'amélioration continue du Grand Etang. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de CHAVANNES-LES-GRANDS
Séance ordinaire du 4 juillet 2025
Le montant total des travaux depuis 2024, incluant ce nouveau devis, s'élèverait
à 24 266,40 € TTC.
Considérants :
+ __ Considérant l'importance du Grand Étang de la Ville pour la biodiversité locale
et le bien-être des habitants de Chavannes-les-Grands :
°__ Considérant les travaux déjà réalisés et leur impact positif sur la qualité de l'étang et
la sécurité du site ;
«+ __ Considérant le nouveau devis présenté par l'entreprise Trommenschlager pour un montant de 6 518,40 € TTC ;
°__ Considérant la nécessité de poursuivre les efforts d'entretien et d'amélioration du Grand Étang pour garantir sa pérennité et son accessibilité :
Décisions :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Chavannes-les-Grands décide à l'unanimité :
1. D'approuver le nouveau devis présenté par l'entreprise Trommenschlager pour un montant de 6 518,40 € TTC pour les travaux sur le Grand Étang de la
Ville.
2. D'autoriser Monsieur le Maire ou l'un de ses adjoints à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
POINT 2 - Divers
CNAS : Mme BOILLETOT Valérie est nommée au collège des agents du CNAS suite au départ en retraite de Mme Ruchty.
M. le Maire lève la séance à 10H00
Le Maire La secrétaire de séance
M. Gérard FESSELET Mme Bernadette BAUMGARTNER