Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - g7s5e PV DU 12 09 2024
Procès Verbal - ge2n4 PV 04 07 2025
Procès Verbal - ge2n2 PV 01 07 2025
Procès Verbal - gpq7k PV 2025 07 04
Procès Verbal - gpq7o PV 2025 01 24
Procès Verbal - g7s5e PV DU 12 09 2024
Procès Verbal - gcg6p PV 04 04 2025
Procès Verbal - ge2my PV 13 06 2025
Procès Verbal - gpq7j PV 2025 09 26
Procès Verbal - gpq7n PV 2025 04 04
Procès Verbal - gpq7i PV 2025 12 12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chavannes-les-Grands.
Lien du pdf (Procès Verbal - gpq7i PV 2025 12 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Liebe
ROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 5 de la Commune de CHAVANNES:-LES-GRANDS 3
Séance ordinaire du 12 décembre 2025 se
ee jna et ie douze décembre à 20 heures, le Conseil Municipal de c il vingt et © q F ette
an deux M ulèrement convoqué, Ss'esi réuni au nombre prescrit par la loi, daris le lieu
ne a séances, SOUS la présidence de Monsieur Gérard FESSELET, Maire de la : e Dire) à > pabitue! © 5
commune:
ssent(e)S: M. Gérard FESSELET, , Mme Joséfa HUG, M. Igor SABANOVIC. Etaient Psent(e)s excusé(e)s: M. Jérôme PHILIPP, Mme Bernadette BAUMGARTNER, & CKI Nime Aurélie AU non excusé(e}s : M. Vincent GABLE,
+ M. Patrick PHILIPP à Bernadette BAUMGARTNER
4) Approbation qu procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2025.
dus rédacteur à Craie Stipo 14 : délibération rattachant le risque « santé » des
à Ne à ld convention de par! tion conclue par le Centre de Gestion. 5) Renouvellement adhésioi Assurance statutaire 2026-2029 <
6) Autorisation de mandaic le dépenses d'investissement à hauteur de 25% avant le vote du budget 2026 :
7) Avis du conseil municipal sur la révision/extension du plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la Bourheuse et de ses affluents
8) Divers
Monsjeur le Maire ouvre la séance à vingt heures:
Mme Josefa HUG est nommée secrétaire de séance.
Délibération 37-2025 : Quorum non atteint ‘
Conformément àla © vocation du 8 décembr 2025, leconseil municipal s'est réuni le 1%juillet 2025 ve pour ordre du