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Procès Verbal - ge2n2 PV 01 07 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Chavannes-les-Grands.
Lien du pdf (Procès Verbal - ge2n2 PV 01 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de CHAVANNES-LES-GRANDS
Séance ordinaire du 1° juillet 2025
L'an deux mil vingt et cinq et le 1° juillet à 20 heures, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard FESSELET,
Maire de la commune.
Etaient présent(e)s: M. Gérard FESSELET, Mme Bernadette
BAUMGARTNER, Mme Joséfa HUG, M. Igor SABANOVIC.
Etai(en)t absent(e)s excusé(e)s: M. Jérôme PHILIPP, M. Patrick
PHILIPP Etai(en)t absent(e)s non excusé(e)s
: M. Vincent GABLE, Procurations
: Mme Aurélie LAWECKI à M. Gérard FESSELET
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 juin
2025 2) Travaux Grand Etang de la
Ville : devis entreprise 3)
Nomination délégué CNAS
4) Divers (courriers et divers)
Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt heures.
Mme Bernadette BAUMGARTNER est nommée secrétaire
de séance.
Délibération 29-2025 : Quorum non atteint
Conformément à la convocation du 30 août 2024, le conseil
municipal s'est réuni le 1% juillet 2025 à 20h, dans
le lieu habituel de ses séances, avec pour ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 juin 2025
2) Travaux sur le Grand Etang de la Ville : devis entreprise
3) Nomination délégué CNAS
Le Maire informe que le quorum n'étant pas atteint, la réunion est
reportée, avec le même ordre du jour, sans exigence de
quorum au vendredi 4 juillet à 9h30, dans la Salle de
réunion de la mairie.
M. le Maire lève la séance à 20h30
La secrétaire de séance Le Maire ESSELET Mme Bernadette BAUMGARTNER M. Gérard #