Procès Verbal - Synthese du PV du Conseil Municipal du 03.12.2024

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Procès Verbal - Synthese du PV du Conseil Municipal du 03.12.2024 Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune d'Archingeay. Lien du pdf (Procès Verbal - Synthese du PV du Conseil Municipal du 03.12.2024)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques, Conseil Municipal du 3 décembre 2024

PRESENTS : LAMARE REMI (MAIRE) – BROUILLET CHRISTIAN (ADJOINT) - DENIS FABRICE

(ADJOINT) - RENOU RITA (ADJOINTE) - ZUBOWICZ BAPTISTE –– CLERTE LOÏC – LOUYOT

FANNY - BODET AURELIE - MALVAUD WILLIAM -GUIBERTEAU JEAN-MICHEL - TRANQUARD

CEDRIC -

ABSENT EXCUSE : BEAU ANGÈLE

ABSENT REPRESENTE : RUMBERGER PATRICIA donne pouvoir à LAMARE REMI

ABSENT : BESSON CLAIRE -

SECRETAIRE DE SEANCE : TRANQUARD CEDRIC

Point à l’ordre du jour :

1. Contrat REYLENS au 1er janvier 2025 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire »

2. Réhabilitation de la mairie et de l’APC : avenant au lot 5

3. Place du souvenir : projet d’aménagement – demande de subvention

Ouverture de la séance à 20h30

1. CONTRAT REYLENS : Adhésion au contrat groupe

d’assurance statutaire au 1er janvier 2025

Le Maire rappelle :

Que la commune a, par la délibération du 13.04.2024 demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime de négocier un contrat d’assurance statutaire couvrant les frais laissés à sa charge lors des congés maladie du personnel. Que le Centre de Gestion a communiqué à la commune les résultats la concernant et que les taux négociés sont inférieurs au contrat précédent.

Le Conseil approuve à l’unanimité la mise en place de ce nouveau contrat à compter du 1er janvier 2025 , c’est-à-dire d'adhérer à compter du 1er janvier 2025 au contrat groupe d'assurance) pour une durée de quatre années (2025-2028), avec possibilité de résiliation annuelle respectant un préavis de trois mois et d’autoriser M.le Maire ou son représentant à signer le bulletin d'adhésion et les conventions à intervenir dans le cadre du contrat-groupe, y compris la convention de gestion avec le Centre de Gestion qui est indissociable de cette adhésion .

2. RÉHABILITATION DE LA MAIRIE ET APC : Avenant n° 1 –

Lot 5 ELECTRICITÉ

M. le Maire indique qu’un avenant est nécessaire au LOT 5 « Electricité » concernant l’installation d’une baie de brassage informatique ,prestation non reprise dans le marché. LOT 5 ELECTRICITÉ :

● Moins-value : déplacement de la baie de brassage inexistante : - 358.00 € HT● Plus-value : Fournitures et pose d’une baie de brassage : + 849.60 € HT Soit un reste à charge pour la commune de : + 491.60 € HT

Le Conseil approuve à l’unanimité cet avenant.

M. le Maire informe le conseil que le montant attribué par l’état pour la réhabilitation de la Mairie et au titre du FONDS VERT a été revu, pour la deuxième fois, à la hausse. La commune percevra la somme de 164 237.42 € , le taux de participation de l’Etat passant de 35% à 40% contre 30% initialement.

3. PLACE DU SOUVENIR : Projet d’aménagement et

demandes de subvention

Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement de la place du souvenir. Il expose au conseil présent les modalités et le plan de financement possible.

Il présente le coût du projet par poste.

Il explique que ce projet n’est pas la priorité pour la mandature actuelle mais que la prochaine équipe municipale aura en main un dossier complet et prêt à être lancé. Monsieur le Maire propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès de plusieurs fonds. Il explique que cela permettra de connaître la faisabilité financière du projet sachant que les demandes n’engagent pas la commune à poursuivre le projet. Le Conseil à l’unanimité approuve le plan de financement proposé et autorise M.le Maire à signer tout document relatif à cette opération, et notamment les demandes de subvention.

QUESTIONS DIVERSES

Droit de mutation : M. le Maire fait part de la bonne nouvelle : les droits de mutations touchés par la commune seront de 75 025 €, pour 60 000 € retenu au budget 2024. Food Truck : M. le Maire fait part d’un projet de bistrot ambulant qui pourrait s’installer sur la commune. L’ensemble des membres est enthousiaste, à suivre.

Panneaux photovoltaïque : M. le Maire fait part de ses recherches concernant l’installation de panneaux sur la grange en face de l’école. Il a pris des contacts avec diverses entreprises afin de proposer au conseil des projets de qualité. La question qui se pose est le matériau du toit de la grange (amiante ou non). M Tranquard explique que la toiture a été majoritairement refaite en 1999 suite à la tempête et qu’à cette époque, l’amiante n’était plus utilisée pour ce type de toiture

Église : La DRAC, accompagnée de l’architecte du patrimoine, viendra voir l’état de la voûte et de l’intérieur de l’église le 30 janvier prochain.

Buse « Bel Air/ Rue de la mairie » : Mme Bodet demande s’il est possible de déboucher la buse entre la « rue de la mairie » et le « chemin de bel air » car l’eau ne s’écoule pas correctement et cela engendre des « inondations ». M Brouillet se charge du dossier et demandera à l’agent technique de vérifier cela.

Repas des aînés : Changement de date en 2025 : le 30 novembre. M. le Maire explique qu’il est nécessaire de changer la date car l’association Entre Chat aux Champs organise une soirée beaujolais le même weekend ce qui n’est pas optimum pour l’organisation.

Séance levée à 21h35

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