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Procès Verbal - liste delibs PV 17 11 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delibs PV 17 11 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMIBRE
2022
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
10
novembre
2022
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
17
novembre
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la salle
de
convivialité
sous
la présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à
Mme
DUPONT
Joëlle),
Mme
DEBIEF
Monique
(pouvoir
donné
à Mme
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline),
M.
FOLLETETE
Nicolas
(pouvoir
donné
à M.
DUCRET
Guy).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D51-2022
TRAVAUX
SYLVICOLES
2023
VOX
: 11
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: 1
D52-2022
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CONCERNANT
LE
PROJET
DE
CREATION
D'UNE
CENTRALE
HYDROELECTRIQUE
SUR
L'OGNON
AU
NIVEAU
DU
BARRAGE
DE
GENEUILLE
/ BUSSIERES
VOIX
:11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D53-2022
POINT
DOSSIER
NOVAE
: SUITE
À
DONNER
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance