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Déliberation - liste delibs CM 16 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs CM 16 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
NOVEMBRE
2023
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 09
novembre
2023
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
16
novembre
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à M.
DUCRET
Guy),
M.
FOLLETETE
Nicolas
(pouvoir
donné
à M.
BRENOT
Emilien).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D33-2023
EXTENSION
INSTALLATION
COMMUNALE
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
RUE
DES
CERISIERS
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
D34-2023
RENOUVELLEMENT
BAIL
ACCA
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
D35-2023
SIGNATURE
CONVENTION
FUTURE
CASERNE
POMPIERS
D’'ETUZ
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D36-2023
DEVIS
SEDI
POUR
RELIURES
REGISTRES
ETAT-CIVIL
2013-2022
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
/ /
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TT
C
Ne
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UV