Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 043 BP24 Subv exceptionnelle assciation Foot Vallo
Déliberation - 038 BP24 Subv except Bringaires
Déliberation - 025 BP24 DM1
Déliberation - 032 BP24 Subvention voyage scol ecole des Prades 1
Déliberation - 002 BP24 Autorisation depenses investissement
Déliberation - 026 BP24 Subvention ssociation le Creneau
Déliberation - 202606 048 TPN
Déliberation - 048 Cimetiere Retrocession de concession
Arrêté - arrete n°2023 048 et annexe
Déliberation - 048 adoption convention cadre ort
Déliberation - 048 BP24 Subv exceptionnelle Mondes et Multitudes
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 048 BP24 Subv exceptionnelle Mondes et Multitudes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
10/10/2024
Date d’affichage
14/10/2024
19
18
17
17
0
0
Séance du 17 octobre 2024
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le DIX-SEPT OCTOBRE
à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 13
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Edwige
BOUDOU, Fabien CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly
DAUDE, Rodolphe DELETAGE, Nathalie GELY, Didier LAURENS,
Patrick LEGER, José LOPEZ, Pascal MIR.
Absents excusés : 5 (dont 4 pouvoirs)
Jérôme FRANQUES, a donné pouvoir à Nathalie GELY,
Pascal MONESTIER, a donné pouvoir à Edwige BOUDOU,
Laura JARROUSSE, a donné pouvoir à José LOPEZ,
Bruno SELAS, a donné pouvoir à Didier LAURENS,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Patrick LEGER
Délibération n° 2024/09/048 – Budget Principal 2024
Subvention exceptionnelles Association Mondes et Multitudes
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que dans le cadre du vote du budget primitif 2024, une enveloppe de crédits a été inscrite au compte 6574 « subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé ».
Une première attribution individuelle de subventions aux associations a été effectuée par délibération n° 2024/03/016 en date du 28 mars 2024.
Il convient aujourd’hui d’examiner une attribution de subvention exceptionnelle suite à la demande formulée par l’Association Mondes et Multitudes, dans le cadre de la manifestation « Les Jeudis Cinéma ».
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve la proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle de 142€ à l’association Mondes et Multitudes,
- autorise M. le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON