Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 026 BP24 Subvention ssociation le Creneau
Déliberation - 038 BP24 Subv except Bringaires
Déliberation - 202604 032 TPN 1
Déliberation - 025 BP24 DM1
Déliberation - 048 BP24 Subv exceptionnelle Mondes et Multitudes
Déliberation - 043 BP24 Subv exceptionnelle assciation Foot Vallo
Déliberation - 002 BP24 Autorisation depenses investissement
Déliberation - 202505 032 TPN
Déliberation - 032 Rehabilitation du presbytere Aides CD12 Plan d
Déliberation - Delib 2025 18 subv ecoles voy scol 2025
Déliberation - 032 BP24 Subvention voyage scol ecole des Prades 1
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 032 BP24 Subvention voyage scol ecole des Prades 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
12/06/2024
Date d’affichage
17/06/2024
19
18
15
15
0
0
Séance du 20 juin 2024
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le VINGT JUIN à 20
heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 13
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Edwige BOUDOU, Fabien
CABROLIER, Nelly DAUDE, Rodolphe DELETAGE, Jérôme
FRANQUES, Nathalie GELY, Didier LAURENS, Patrick LEGER, José
LOPEZ, Pascal MIR, Bruno SELAS.
Absents excusés : 5 (dont 2 pouvoirs)
Stéphanie BORREL, a donné pouvoir à Fabien CABROLIER,
Pascal MONESTIER, a donné pouvoir à Edwige BOUDOU,
Albert CANTALOUBE, absent excusé,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Patrick LEGER
Délibération n° 2024/06/032 – BP 2024 – Subvention voyage scolaire école des Prades
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre du vote du budget primitif 2024, une enveloppe de crédits a été inscrite au compte 6574 « subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé ».
Une première attribution individuelle de subventions aux associations communales a été effectuée par délibération n° 2024/03/016 du 28 mars 2024.
Il convient aujourd’hui d’examiner une nouvelle attribution individuelle de subventions à la suite de la demande formulée par l’école des Prades, dans le cadre des voyages scolaires de fin d’année.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve la proposition d’attribution de subvention pour l’année 2024, suivant le tableau annexé à la présente délibération,
- autorise M. le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON Annexe n° 1 à la délibération n° 2024/06/032
Catégorie 4 – Événementiel et autres
Association Subvention 2024
OGEC du Vallon (école des Prades) 180.00 € Sous-total 180,00 €
TOTAL 180,00 €