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Déliberation - 043 BP24 Subv exceptionnelle assciation Foot Vallon
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 043 BP24 Subv exceptionnelle assciation Foot Vallon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
12/09/2024
Date d’affichage
16/09/2024
19
18
14
14
0
0
Séance du 19 septembre 2024
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le DIX-NEUF
SEPTEMBRE à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe
PÉRIÉ, Maire.
Présents : 12
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Edwige
BOUDOU, Fabien CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly
DAUDE, Didier LAURENS, Patrick LEGER, José LOPEZ, Pascal MIR,
Bruno SELAS.
Absents excusés : 6 (dont 2 pouvoirs)
Rodolphe DELETAGE, a donné pouvoir à Stéphanie BORREL,
Nathalie GELY, a donné pouvoir à Bruno SELAS,
Jérôme FRANQUES, absent excusé,
Pascal MONESTIER, absent excusé,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Stéphanie BORREL
Délibération n° 2024/08/043 – Budget principal 2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Foot Vallon
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que dans le cadre du vote du budget primitif 2024, une enveloppe de crédits a été inscrite au compte 6574 « subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé ».
Une première attribution individuelle de subventions aux associations a été effectuée par délibération n° 2024/03/016 en date du 28 mars 2024.
Il convient aujourd’hui d’examiner une attribution de subvention exceptionnelle par suite de la demande formulée par l’Association Foot Vallon, dans le cadre de l’acquisition d’une traceuse à rouleau qui sera utilisée sur les terrains de foot des Communes de Clairvaux d’Aveyron, Saint-Christophe-Vallon, Valady et Marcillac-Vallon.
M. le Maire précise que le coût de cet appareil est de 400€ TTC et que chacune des quatre communes propose de participer à hauteur de 100€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve la proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle de 100€ à l’association Foot Vallon, - autorise M. le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON