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unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - DECISION 15 0623 Tarifs DES Mini Camps 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - DECISION 15 0623 Tarifs DES Mini Camps 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le
ID : 040-200035541-20230621-2306P015_D_F-DE
DECISION DU PRESIDENT N° 015-2023
OBJET :tarifs des mini-camps 2023.
Vu l’arrêté préfectoral DAECL n°1180 du 17 décembre 2012 portant création de la Communauté de Communes des Landes d’Armagnac (CCLA),
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°076-0920 en date du 8 septembre 2020 donnant délégation au Président,
u les propositions de la commission « Enfance jeunesse et sport »,
Le Président de la Communauté de Communes des Landes d’Armagnac
Décide :
Article 1 :
Les tarifs des mini-camps sont fixés comme suit pour l’année 2023.
- Mini-camps « Sport et Nature » (Mimizan — du 17 au 19 juillet, 19 au 21 juillet
leve
an
aqris
et du 26 au 28 juillet 2023)
Sans aides du Conseil Général 156,00 € É
QF>820,01€<905,00€ 109,20 € 5
QF>723,01€>820,00€ 85,80 €
QF>567,01€>723,00€ 65,52 €
QF>449,01€>567,00€ 46,80 €
QF>357,01€>449,00€ 31,20 € #
QF<357,00€ 23,40 €
rame
dar
mag
- Mini-camp Bivouac du 8 au 10 août 2023
Sans aides du Conseil Général 40,00 €
QF>820,01€<905,00€ 28,00 €
QF>723,01€>820,00€ 22,00 €
QF>567,01€>723,00€ 16,80 €
meer QF>449,01€>567,00€ 12,00 €
mi QF>357,01€>449,00€ 8,00 €
4002 fist QF<357,00€ 6,00 €
TL ON 5665 6675
+ Es — —— Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le
ID : 040-200035541-20230621-2306P015_D_F-DE
Commanauié Se (ommanct
Landes d'Armagnat
- Mini-camp du 17 au 18 août 2023
Sans aides du Conseil Général 67,00 €
QF>820,01€<905,00€ 46,90 €
QF>723,01€>820,00€ 36,85 €
QF>567,01€>723,00€ 28,14€
F>449,01€>567,00€ 20,10 €
QF>357,01€>449,00€ 13,40 €
QF<357,00€ 10,05 €
La présente décision peut faire l’objet d’un recours
Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mpis
de sa réception par le représentant de l’Etat.
excès de pouvoir devant le
compter de sa publication et
Fait et délibéré 1
Le Président, P
21 juin 2023
ippe L
des Landed d'Armagnac
3 cheri da es & HBut- AIX ROQUEFORT
Commusauté de Communes | Ses Landes d'hreageae |
F8
1012
F4 05 5645 6635
Se Bas de Kast