Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - C2024 03 EFFECTIF DU PERSONNEL POUR 2024
Convocation - C2023 03 Effectif du personnel pour 2023
Convocation - C2023 03 Effectif du personnel pour 2023
Déliberation - CM2025 03 Effectif du personnel pour 2025
Déliberation - CM2025 03 Effectif du personnel pour 2025
Convocation - C2024 37 MODIFICATION DE LEFFECTIF DU PERSONNEL PO
Convocation - C2024 37 MODIFICATION DE LEFFECTIF DU PERSONNEL PO
Déliberation - CM2026 07 Effectif du personnel pour 2026
Déliberation - C2024 19 ELECTION DUN ADJOINT ANNULE ET REMPLACE L
Arrêté - C2024 067 Portant reglementation de la de la broca
Convocation - C2024 03 Effectif du Personnel Pour 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 1991 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 03 Effectif du Personnel Pour 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024 Berge
a a a Publié le
ID : 077-217700483-20240304-C2024_03-DE
République Française
: L Département SEINE ET MARNE
ay Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 4 Mars à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 28/02/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 29/02/2024.
28 21 7e Présents : M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, ANREnImIEe M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Pour : 23 Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Contre : 0
Abstentions à Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. VALENTE Vitor, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE Le , Le . Le : 06/03/2024 A été nommé(e) secrétaire : Mme GREMY Dominique
Et
Publication ou notification du :
06/03/2024
C2024_03 — Effectif du Personnel pour 2024
VU le Code Général de la Fonction Publique notamment ses articles L 2313-1, R 2313-3 et R 2313-8,
VU l'article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique,
VU le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, VU Les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris
en application de l’article 4 de la loi n°84-53,
VU la nécessisté de mettre à jour le tableau des effectifs,
VU Le budget de la commune,
Considérant que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par leur organe délibérant. Il leur appartient donc de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services dans le respect des dispositions de la loi précitée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale.
Également, il est indispensable de mettre à jour ce tableau des effectifs en cas de modification de création, de suppression ou de modification de la durée hebdomadaire d’un poste.
Il appartient à l'organe délibérant, conformément aux dispositions légales énoncées ci-dessus, de déterminer par délibération, d'établir et de modifier le tableau des effectifs de sa collectivité ou de son établissement.
Sur proposition de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal adoptent à l'unanimité, l'effectif du personnel pour l'année 2024 comme suit :
Durée Effectif Effectif Physique
Hebdomadaire | Budgétaire Cadre d'Emploi & Grades Pourvus ETP
ATTACHÉS TERRITORIAUX
Attaché Principal 35h00 1
Attaché 35h00 1 0 Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024
Publié le EM
ID : 077-217700483-20240304-C2024_03-DE
CAdreuFRMpIOFS Gates RIRE res Te
INGÉNIEURS TERRITORIAUX
Ingénieur 35h00 4 1 1
RÉDACTEURS TERRITORIAUX
Rédacteur Principal 1ère Classe 35h00 1 1
Rédacteur Principal 2ème Classe 35h00 1
Rédacteur 35h00 Ë 1
ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX
Adjoint Administratif Principal 1è'€ Classe 35h00 ? 1
Adjoint Administratif Principal 2ÈME Classe 35h00 2 2
Adjoint Administratif 35h00 2 2
AGENTS DE MAITRISES TERRITORIAUX
Agent de Maîtrise Principal 35h00 1 0 0
Agent de Maîtrise 35h00 3
ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX
Adjoint Technique Principal 1ère Classe 35h00 2 0
Adjoint Technique Principal 2ÈME classe 35h00 2
Adjoint Technique 35h00 5 4 4
ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITÉS PHYSIQUES & SPORTIVES
Educateur 35h00 1 0 0
OPÉRATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITÉS PHYSIQUES & SPORTIVES
Opérateur APS Qualifié 35h00 1 1 1
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
Animateur 35h00 1 1
Adjoint d'Animation Principal 2ème Classe 35h00 1 0
Adjoint d'Animation 35h00 2 ?
AGENTS TERRITORIAUX SPÉCIALISÉS DES ÉCOLES MATERNELLES
ATSEM Principal 1ère Classe 35h00 1 T 1 AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
Brigadier-Chef Principal 35h00 à 2 2
ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX
Adjoint Technique 28h00 2 2 1.6
ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX
Adjoint Administratif 15h00 1 1 0.42
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
Adjoint d'Animation Principal 1ère Classe 28h00 1 0 0
Adjoint d'Animation Principal 2ÈME Classe 28h00 1 0.8 Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024
EE Publié le EM
ID : 077-217700483-20240304-C2024_03-DE
Durée Effectif Effectif Physique
Hebdomadaire | Budgétaire | Pourvus ETP
TAN E e RE
ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE & DES BIBLIOTHEQUES
Assistant de Conservation
Cadre d'Emploi & Grades
Tee
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
Adjoint d'Animation 35h00 1 À 1
ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE & DES BIBLIOTHEQUES
Assistant de Conservation 35h00 1 0 0
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
Adjoint d'Animation 25h55 1 À 0.73
Adjoint d'Animation 8h00 Le d 0.22
ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX
Adjoint Technique 28h00 1 1 0.80
NOMBRE TOTAL D’AGENT POUR 2024 45 34 32.57
PRÉVISIONS EMPLOIS CONTRACTUELS TEMPORAIRES
Assistant de conservation (Intervention éventuelle d’un Archiviste)
Adjoint d'Animation Saisonnier (BAFA VACANCES)
Adjoint Technique Saisonnier
H|r|inir Oo/O0/Oo0|Io Agent toute catégorie (INTERIM, etc.)
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 05/03/20 1 F
Secrétaire de séance,
Dominique GREMY