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Convocation - C2024 37 Modification de Leffectif du Personnel Pour 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 37 Modification de Leffectif du Personnel Pour 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 27/09/2024
Reçu en préfecture le 27/09/2024
Publié le ET
ID : 077-217700483-20240925-C2024_37-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
23 19 21
A l'unanimité
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE
Le : 27/09/2024
Et
Publication ou notification du :
27/09/2024
L'an 2024, le 25 Septembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 17/09/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 18/09/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO Custodio, M.
CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor
Excusé(s) : Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
Absent(s) : M. BREGERE-MAILLET Jean
A été nommé(e) secrétaire : Mme LOTT Myriam
C2024_37 — Modification de l'effectif du personnel pour 2024
Lors de sa séance du 4 mars 2024 le Conseil Municipal avait fixé à l'unanimité l'effectif du personnel pour
2024. Il avait prévu, entre autres, d'ouvrir un poste d’Agent de Maitrise Principal, relevant du cadre d'emploi
des Agents de Maitrises Territoriaux pour un agent pouvant bénéficier d'un avancement de grade.
Or, il s'avère que deux agents peuvent être avancés au grade d’Agent de Maitrise Principal.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'ouvrir un deuxième poste à temps
complet (35h00) d’Agent de Maitrise Principal.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance, Le Maire;
Myriam LOTT eo Vitor | NTE