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Déliberation - liste des deliberations cm du 27 03
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 27 03)
Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Ruralité,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2023
KAKKKXLEREREXEX
LISTE DES
DELIBERATIONS
Etaient présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Laurence
RENARD,
Roberto
DRAPRON,
Emilie
STELLA,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Denis
VERGNIAULT,
Chrystèle
GUILLARD,
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME,
Jean-Luc
FARGIER,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné pouvoir :
Eliane
GOLLIOT
à
Chrystèle
GUILLARD,
Brigitte
BOUCHET
à
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Guérigonde
HEYER
à Jean
TANCEREL,
Slimane
MOALLA
à Yolande
GROBON,
Marie-Pierre
STRIOLO
à
Denis
GUYARD,
Salem
LABRAG
à Tristan
JACQUES,
Charles
RENARD
à Laurence
RENARD
Absente
:
Caroline
LIGNOUX
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste des
délibérations :
2023-008
- Revalorisation
des
frais
de
déplacement
APPROUVEE
2023-009
- Revalorisation
des
vacations
funéraires
APPROUVEE
2023-010
- Revalorisation
du
forfait
mobilités
durables APPROUVEE
2023-011-
Avance
sur
subvention
2023
- CLOS
APPROUVEE
2023-012-
Compte
administratif
2022
APPROUVEE 2023-013-
Compte
de
gestion
2022
APPROUVEE
2023-014
- Taux
de
fiscalité
2023
APPROUVEE
2023-015
-
Budget
Primitif
2023
APPROUVEE
2023-016
-
Effacement
de
dette
- Admission
en
non
valeur
APPROUVEE
2023-017-
Convention
d'objectifs
avec
l'AMM
et la MJC APPROUVEE
2023-018
-
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Fonds
Vert
pour
le
projet
d'amélioration
énergétique
du
groupe
scolaire
Corot/Samain
et centre
de
loisirs
Bouskidou
APPROUVEE
2023-019
-
Demande
de
subvention
DSIL
2023
pour
le
projet
d'amélioration
énergétique
du
groupe
scolaire
Corot/Samain
et
du
centre
de
loisirs
Bouskidou
APPROUVEE
2023-020
- Demande
de
subvention
auprès
du
PNR
pour
l'achat
d'une
borne
fontaine
pour
le hameau
"Le
Village"
APPROUVEE
2023-021-
Approbation
des
conditions
essentielles
d'acquisition
du
terrain
cadastré
section
AS
n°
138
auprès
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance