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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
La Roche-sur-Yon
Le cœuw Vendée
Direction des Affaires Juridiques et des
Assemblées
Hôtel de Ville et d'Agglomération
Place du Théâtre - BP 829
85021 La Roche-sur-Yon
Tél 02 51 47 47 47
La Roche-sur-Yon, le mercredi 1 juillet 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Hôtel de Ville et d'Agglomération - Place du Théâtre - BP 829 - 85021 La Roche-sur-Yon - Tél 02 51 47 47 47- https://www.larochesuryon.fr 2/2
39 REGLEMENT PERISCOLAIRE DES TEMPS DE L'ENFANT
Rapporteur : Madame Marina HILLIER
La ville de La Roche-sur-Yon organise les différents temps périscolaires pour les enfants scolarisés au sein des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville. Ces temps périscolaires s’inscrivent dans un projet éducatif de Territoire (PEDT 2023-2027). Il est demandé au Conseil Municipal une mise à jour du règlement des temps de l'enfant qui régit ces temps périscolaires sous la responsabilité de la Ville.
QUESTION ADOPTEE A L'UNANIMITE PAR 45 VOIX POUR,