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Déliberation - 2024.01.03.04 acquisitions collections
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.03.04 acquisitions collections)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
2024/MAR/01/04
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 14 mars 2024
Objet : Approbation de demande de subvention à la Collectivité de Corse des acquisitions de collections pour la médiathèque Alb’oru et la Bibliothèque du Centre
Date de la convocation : 7 mars 2024
Date d’affichage de la convocation : 7 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze du mois de mars à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 30
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame CARRIER Marie-Dominique ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DEL MORO Alain ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Madame GRAZIANI SANCIU Livia ; Monsieur PAOLI Jean-François ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Madame Danièle BELGODERE ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame PASQUALINI D’ULIVO Marie-Pierre à Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Monsieur DE ZERBI Lisandru à Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Madame ORSINI SAULI Laura ; Monsieur FABIANI François à Monsieur TIERI Paul ;
Monsieur GRASSI Didier à Monsieur GRAZIANI Antoine ;
Madame TIMSIT Christelle à Madame MANGANO Angelina ;
Monsieur LINALE Serge à Monsieur ROMITI Gérard ;
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau 2024/MAR/01/04
Le conseil municipal,
Vu le guide des aides Culture de la Collectivité de Corse et notamment le volet « aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques »;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 12 mars 2024 ;
Considérant l’objectif de la ville de Bastia de développement et d’élargissement à de nouveaux publics de la lecture et de l’offre culturelle ;
Considérant que les médiathèques Barberine Duriani et du centre-ville envisagent d’acquérir des ouvrages, des documents multimédias et de matériel pour un montant de70 673,08 HT;
Considérant la mise à disposition de ces fonds permettant, entre autres, une exploitation pour l’organisation de conférences, expositions et actions d’animations diverses ;
Considérant que ces acquisitions peuvent être subventionnées au titre de « l’aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques ».
Après avoir entendu le rapport de Madame Mattea LACAVE,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article 1 :
- Approuve le programme d’acquisitions des collections 2024 de la médiathèque Alb’Oru et de la bibliothèque du centre.
Article 2 :
- Approuve le plan de financement suivant :
Dépenses Recettes
Libellé Montant HT en
€
Libellé Montant HT
en €
Acquisitions de collections
2024 pour la médiathèque
Alb’Oru et la bibliothèque
du centre
70 673,08
CC – Règlement des aides
Culture – « aide à
l’aménagement et à
l’équipement des
médiathèques » (60%)
42 403,85
Ville (40%) 28 269,23
Total dépenses 70 673,08 Total recettes 70 673,08
Article 3:
- Autorise Monsieur le Maire à solliciter l’ensemble des financements correspondants et signer les documents s’y rapportant. 2024/MAR/01/04
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 22/03/2024