Compte-Rendu - 1625308117 Compte rendu Conseil Municipal 6 mai 2021

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Compte-Rendu - 1625308117 Compte rendu Conseil Municipal 6 mai 2021 Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Brommat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1625308117 Compte rendu Conseil Municipal 6 mai 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Ruralité, COMPTE RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Jeudi 6 Mai 2021

L’an deux mille vingt et un et le jeudi 6 mai à 20h30, le Conseil Municipal de la Commune de BROMMAT s’est réuni au lieu de ses séances sous la présidence de Monsieur Didier CAYLA, Maire.

Présents :

ALBOUY Florent, BONNET Jérôme, BOUNIOL François, COUDOUEL Pierre, DELPIROU Hervé,

DESBLATS Nicole, DUVAL NOLORGUES Christiane, FERREBOEUF Murielle, LABAT BRIEU Christine, PRUNET Lucie, RAOUL Florence, SALIS Laurence, SOULENQ Joseph, VEYRES Nadine.

Florent ALBOUY a été élu secrétaire

1. VILLAGE VACANCES DE PLEAU.

Monsieur le Maire rappelle que la procédure de rupture du bail avec Azureva est en cours et que pour l’instant le conseil municipal n’a pas décidé de la façon dont le village vacances serait géré par

la suite. Plusieurs solutions sont possibles, le conseil municipal doit étudier toutes les possibilités :

• Vente

• gestion confiée à un tiers :

o Mode de gestion sur le domaine privé (bail commercial, bail emphytéotique, bail à construction… )

o Mode de gestion sur le domaine public (DSP….)

Monsieur le Maire doit contacter les domaines pour avoir une estimation du bien.

2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder les subventions suivantes :

ASSOCIATION SUBVENTION

AAPPMA (Société de Pêche) 400,00

ADA ESPALION 633,08

ADMR CARLADEZ 800,00

AFM TELETHON (Lutte Myopathie) 500,00AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DU CARLADEZ 1 000,00

AU FIL DE L'EAU 2 500,00

ANCIENS COMBATTANTS 500,00

ASS COLLEGE SPORT SCOLAIRE 135,00

ASSOCIATION PASSERELLE (insertion) 100,00

CARLADEZ GOUL SPORTIF 1 400,00

CARLADEZ GOUL SPORTIF FEMININ 500,00

CLUB BASKET 300,00

CLUB DES AMIS DE BROMMAT 1 500,00

COLLEGE SECTION EQUESTRE 500,00

COMITE DES FETES 6 000,00

CROIX ROUGE NORD AVEYRON 1 000,00

CYCLO CLUB 500,00

ECOLE DE MUSIQUE (Loisirs et culture) 81,00

JUDO CLUB 500,00

LA GRANDE FAMILLE 800,00

PREVENTION ROUTIERE 100,00

SKI CLUB 700,00

SOCIETE DE CHASSE 850,00

RESTAURANTS DU CŒUR 200,00

ASSOCIATION DES SCLEROSES EN PLAQUES 200,00

APE DU COLLEGE 600,00

ASSOCIATION RESIDENCE DU PARC DE LA CORETTE 500,00

Prévu au budget principal au compte 6574 60 000,00

total des subventions 22 799,08

Non affecté 37 200,92

Le conseil municipal constate que certaines associations n’ont pas fait de demande de subvention.

Monsieur le Maire précise que sans demande, le conseil municipal ne peut pas attribuer de subvention.Cependant, il précise que, si des demandes arrivaient en cours d’année, elles pourraient être étudiées lors de prochaines réunions du conseil municipal (les crédits ayant été prévus au budget 2021).

3. PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PRADE.

A la suite de la réunion avec les parents d’élèves, le conseil municipal avait discuté d’un éventuel réaménagement de la Prade de Brommat pour la moderniser et la rendre plus attractive. Le conseil municipal avait proposé d’y installer :

• UN PUMPTRACK : il serait installé à la place du skate parc.

• UN CITY STADE ET UNE AIRE DE JEUX : en remplacement de l’actuelle aire de jeux et du terrain de beach volley.

Les élus ont rencontré Monsieur CAZES Laurent de l’entreprise PAYSAGE CONCEPT, pour qu’il élabore le projet et qu’il établisse les devis correspondants.

Après présentation du projet, le conseil municipal décide :

✓ Pour le pumptrack : le devis de l’entreprise PAYSAGE CONCEPT est validé pour la plateforme de pumptrack modèle speedway pour un montant de 28 400€ H.T.

✓ Pour le city stade et l’aire de jeux : le conseil municipal approuve le projet mais compte tenu du coût, le conseil municipal décide de lancer une consultation.

Ce projet peut être financé par l’Etat et la région. Des demandes de subventions seront déposées.

4. TERRAIN MULTISPORTS DE PLEAU

Lors de sa venue et à la demande du conseil municipal, Monsieur CAZES de l’entreprise PAYSAGE CONCEPT s’est également rendu à Pleau pour voir le terrain multisports qui est installé à côté des deux terrains de tennis.

Le sol de ce terrain est très endommagé, le conseil municipal avait donc demandé à l’entreprise un devis pour y installer un gazon synthétique.

Après discussion, le conseil municipal ne souhaite pas donner suite pour l’instant, préférant privilégier l’aménagement de la Prade.

Par contre, le conseil municipal suggère de demander un devis pour la réhabilitation du sol existant.

Monsieur le Maire se charge de trouver une entreprise qui pourrait faire ces travaux.

5. PROJET DE CRÉATION D’UNE MAM.

Madame PRUNET Lucie, présidente de la commission bâtiments, fait un point sur le projet de création d’une MAM :

Le cabinet d’architecture ECOUMENE doit établir un avant-projet pour l’aménagement de la MAM dans l’ancienne caserne des pompiers. La première ébauche doit être transmise le lundi 10 mai.Monsieur ANGELVY Mathieu, couvreur, a vérifié la toiture du bâtiment : la toiture est endommagée, elle devra être refaite.

Monsieur BONNET Jérôme demande si plusieurs MAM peuvent être installées dans le même secteur.

Madame PRUNET Lucie a rencontré Madame NUGON, responsable du pôle petite enfance de la communauté de Communes à ce sujet : une MAM peut être installée à Brommat puisqu’aucune assistante maternelle n’est installée sur la Commune.

6. CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS 2021

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de procéder à la création d’emplois comme chaque année, pour assurer les tâches liées à l’activité saisonnières (camping, piscine, moulin de burée…)

Compte tenu de ces informations, le Conseil Municipal décide de créer les emplois suivants :

2 agents à temps complet pour la voirie pour aider les employés communaux à l’entretien des espaces verts : une personne du 1er au 31 juillet 2021 et une personne du 1er au 31 août 2021

3 agents à temps complet pour assurer l’accueil, l’encaissement et l’entretien à la piscine : une personne du 15 au 30 juin 2021, une personne du 1er au 31 juillet 2021 et une personne du 1er au 31 août 2021.

2 agents à temps complet pour assurer le ménage à la piscine municipale et aux WC publics ainsi que l’accueil et les visites au moulin de Burée : une personne du 1er au 31 juillet 2021 et une personne du 1er au 31 août 2021

2 postes de Maître-nageur à temps complet, un du 15 juin au 31 juillet 2021 et un du 1er août

au 3 septembre 2021

2 postes de BNSSA à temps complet, un du 15 juin au 31 juillet 2021 et un du 1er au 31 août 2021

Monsieur le Maire fait part des candidatures qu’il a reçues et propose d’attribuer les postes de la façon suivante :

JUIN JUILLET AOUT

PISCINE VEYRES Maxime LABORIE Teddy FALIEZ Dora

BUREE

DELPIROU Corentin FALIEZ Léo

Ménage piscine VEYRES Maxime

VOIRIE BONY Léo MARTINEZ TonyBNSSA DJARAMOU Sofia MERILLON Brice HURIER Jean-Félix

MAITRE-NAGEUR BERNOU Rodolphe BERNOU Rodolphe LEGLISE Serge

7. AIDE POUR L’ACHAT DE VÉLOS ÉLECTRIQUES

Le conseil municipal souhaite mettre en place une aide financière destinée aux personnes qui s’équiperaient d’un vélo électrique.

Après discussion, le conseil municipal décide :

• De fixer le montant de l’aide à 200€

• De limiter l’aide à deux personnes par foyer.

• D’attribuer l’aide aux personnes justifiant d’une résidence sur la Commune (principale ou secondaire).

Les foyers concernés devront s’adresser à la mairie et remplir un dossier de demande d’aide.

8. NETTOYAGES DES CHEMINS ET DES VILLAGES.

Monsieur le maire rappelle que chaque année certains villages et chemins de la commune sont nettoyés par des entreprises privées.

Après consultation, ces travaux de nettoyage des chemins et des villages ont été répartis entre plusieurs entreprises locales de la façon suivante :

ENTREPRISE TRAVAUX A REALISER en 2021

PINQUIER Alain

villages:

Bonan

La Roquette + chemin rivière + chemin du moulin

Cussagols

PAILHES Jérôme

route de jongues à Cussac

Village de Cussac

Village de Mayrinhac

Village de La Barthe

PORTE Christophe

Chemins:

albinhac - route de Jongues

Gervaux

Cassagnes au Bartassou

Albinhac (derrière chez Malpel)Chemin du Rat à la RD 900

Chemin du Rueyres à la RD de la cadène

PORTE Christophe

Villages:

Sarrans

Gervaux

Le quié

VALLAT Anthony

villages:

Salazat

le Bousquet

Cassagnes

Jongues

Albinhac

Village de La Vayssade

TRAIT D'UNION

Village de Bussières

Village de Rueyres

Cimetière de Rueyres

STEP de Cussagols

STEP de Bussières

STEP La Vayssade

pour les STEP: 2 passages

9. LOGEMENT PMR DE BELLAVISTA.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande de Monsieur Jacky GERVAIS, qui souhaite louer le logement PMR de Bellavista à compter du 1er juin 2021.

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du 4 mars dernier, le conseil municipal a fixé le loyer de ce logement à 300€/mensuel.

Le conseil municipal est favorable à cette demande, un contrat de location sera établi.

10. CESSION BIEN DE SECTION DE BONAN

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2411-16 ;

Monsieur le Maire expose au conseil que la section de Bounan abrite une voie entretenue depuis des décennies par la commune.

De plus, trois habitants du lieu-dit Bonan ont fait part à la commune d’une demande d’acquisition foncière sur une fraction de cette section afin de faciliter l’accès à leur propriété et de la clôturer.

Afin de mettre en conformité le cadastre avec l’intervention communale sur la voie qui dessert le hameau de Bonan, et pour faire droit aux demandes des trois habitants, Monsieur le Maire propose au conseil d’envisager la vente de ce terrain :

- A la commune pour la partie voirie,- Respectivement à Monsieur et Madame FALIEZ Gérard, Madame LEMELLE Monique, Monsieur GISSY Laurent et Madame COUVE-DESMARTRES Claire pour leur permettre de faciliter l’accès à leur propriété.

Le terrain d’assiette qui ferait l’objet de ces ventes situé à Bonan correspond à un bien de section ayant les caractéristiques suivantes : Section de Bounan, parcelle cadastrée section E n°233 d’une superficie totale de 18 135 m2.

La section de Bounan n’a plus, d’ores et déjà et en l’absence de conseil syndical, l’usage de ce bien.

Dès lors et afin de procéder à sa vente, il convient de s’assurer en amont de l’accord des électeurs ayant leur domicile réel et fixe sur le territoire de la section.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur cette consultation, sur la vente et d’en fixer les modalités.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide :

✓ D’engager la procédure de cession susmentionnée,

✓ De convoquer les électeurs de la section de Bounan ayant leur domicile réel et fixe sur son territoire pour un scrutin relatif à cette cession,

✓ De retenir le prix de vente suivant : 1 euros le mètre carré, correspondant au prix actuel du marché,

✓ Que les frais afférents à cette cession seront supportés par les acquéreurs (frais de notaire et de géomètre),

✓ D’autoriser Monsieur le Maire, à signer tous les documents et actes afférents à cette opération.

11. AVENANT PRESBYTERE D’ALBINHAC

Monsieur le maire présente l’avenant n°2 établi par la SARL BRAS TURLAN titulaire du lot n°7 menuiserie intérieure :

➢ travaux en plus : + 4 604.70 € HT

➢ travaux en mois : - 12 032.52 € HT

➢ soit : - 7 427.82 € HT

o Montant du marché avant avenant n°2 : 56 370.58 € H.T.

o Montant du marché avec avenant n°2 : 48 942.76 € H.T.

Le conseil municipal approuve cet avenant et autorise le maire à le signer.

12. DEVIS CREATION METALLIQUE - PELLAT Yvan

Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise CREATION METALLIQUE pour les travaux de réparation du pont de Saint-Anthime qui a été endommagé par un véhicule.Le conseil municipal valide le devis d’un montant de 1419.60€ TTC

13. POINT SUR LES FUTURS BIENS A LOUER.

Madame PRUNET Lucie fait le point sur les futurs biens à louer de la Commune :

• Maison de la sapinière : la commission bâtiments souhaite y faire des travaux avant de louer (cuisine, salle de bain, chauffage).

• Maison du gardien d’Azureva : Monsieur le Maire, Madame PRUNET Lucie et Madame DUVAL NOLORGUES Christiane ont visité la maison, des travaux de rénovation sont à prévoir (sols, peinture…)

14. LOCATION DU BURON DE PLEAU A MYRIAM GUITARD.

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du 10 décembre 2020, le conseil municipal avait accordé la location du Buron de Pleau à Myriam GUITARD afin qu’elle puisse y exercer son activité

professionnelle à compter du 1er janvier 2021.

L’activité de Myriam GUITARD ayant été stoppée par les mesures sanitaires (confinement), le contrat de location n’a pas été établi.

Compte tenu de l’annonce de la réouverture des commerces par le gouvernement, monsieur le Maire propose que le contrat de location soit établi à compter du 1er mai 2021.

Ouï cet exposé, le conseil municipal, à l’unanimité :

❖ Approuve la location du buron de Pleau par Myriam GUITARD à compter du 1er mai 2021

pour une durée d’un an renouvelable.

❖ fixe le montant de la location à 100€/mois, les charges seront intégralement supportées par

le locataire (électricité, eau, taxe des ordures ménagères, frais liés à la fosse septique, petits travaux…)

❖ autorise le Maire à signer le bail de location qui sera établi par Maître SONILHAC

COULON Anne-Marie notaire à Mur-de-Barrez.

❖ Les frais de notaire seront à la charge du locataire.

15. MAINTENANCE DE LA TÉLÉSURVEILANCE ET DU SYSTÈME DE DÉTECTION INTRUSION DU VILLAGE VACANCES.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier qu’il a reçu de l’entreprise MET ENERGIE – CMS à Rodez, entreprise qui assurait la maintenance de la télésurveillance et de l’installation de détection intrusion du village vacances Azureva.

L’entreprise propose à la commune de continuer à assurer la maintenance de ces installations.

Le conseil municipal souhaite en savoir plus sur le service proposé par l’entreprise et sur le fonctionnement de la télésurveillance et du système de détection intrusion.Monsieur le Maire demandera à l’entreprise MET ENERGIE – CMS de venir présenter leur proposition au conseil municipal.

16. ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES.

Monsieur le Maire fait un point sur l’organisation des prochaines élections :

• Le 1er tour aura lieu le 20 juin, le 2ème tour aura lieu le 27 juin

• Le bureau de vote est ouvert de 8h00 à 18h00

• Ce sont les conseillers municipaux qui tiennent le bureau de vote durant ces horaires. La tenue du bureau se fait par équipe de 4 à 6 personnes ; une rotation est faite toutes les 3 heures environ.

• Un planning pour l’organisation du bureau de vote sera établi début juin (lors de la prochaine réunion du conseil municipal)

• Le dépouillement a lieu à 18h00, dès la fermeture du bureau de vote. Les conseillers devront être présents au dépouillement.

• Les deux élections sont organisées en même temps, les deux votes se dérouleront en même temps dans la salle des fêtes.

17. QUESTIONS DIVERSES.

• Monsieur le Maire donne lecture des courriers suivants :

➢ Courrier de l’ADM 06 qui remercie la commune pour l’attribution d’une subvention destinée aux communes des Alpes maritimes qui ont été dévastées par le passage de la tempête Alex.

➢ Courrier de la Préfecture : l’Etat à accorder une subvention de 56 130.24€ à la commune pour les travaux d’aménagement et de mise en sécurité de la voie communale entre le lotissement du Couderc et Pailhès au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux).

➢ Courrier de l’association des sites Grimaldi de Monaco, association qui regroupe les anciens fiefs de la famille Grimaldi, propose à la Commune d’adhérer à l’association.

➢ Courrier de Sandrine GAILLARD qui est à la recherche d’une maison à acheter.

➢ Courrier de Thibault DASSIER au sujet d’Azureva.

➢ Courrier de Christian PEZET : il a récupéré les arbres qui étaient tombés dans le bois de Pleau. Il y en a récupéré moins que prévu. En conséquence, il propose de le payer 400€ au lieu des 800€ prévus.

• Monsieur le Maire liste les loyers de la commune. A la demande de certains, cette liste sera transmise à l’ensemble des conseillers.• Monsieur le Maire informe que la réunion avec les parents d’élèves qui était initialement prévue le 6 avril et qui avait été reportée à cause du confinement, aura lieu le mardi 11 mai à 20h30 à la salle des fêtes. L’ensemble du conseil municipal est invité à y participer.

• Madame RAOUL Florence fait un compte rendu du dernier conseil d’école.

• Madame RAOUL Florence demande pourquoi les barrières qui avaient été mises devant le portail de l’école dans le cadre du plan Vigipirate attentat ont été enlevées alors que le dispositif est toujours d’actualité. Monsieur le Maire demandera aux agents communaux de les remettre en place.

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