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Déliberation - 2502 037 delib subprojet asso mc bigband
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2502 037 delib subprojet asso mc bigband)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’'ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice…..……..: 45
Objet : Octroi d'une subvention
sur projet à l'association MC
Big Band pour l'organisation
d'un bal swing à Clamart en
mars 2025.
Publiée le :
14 FEV. 2025
Préfecture le :
4 3 FEV. 2005
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
ves
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 FÉVRIER 2025
Par suite d'une convocation adressée le 30 janvier 2025, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis salle des fêtes Hunebelle, à 14h30, sous la présidence de Yves COSCAS, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M.Yves COSCAS, Mme Christine QUILLERY, M. Serge KEHYAYAN, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Sally RIBEIRO, M. Jean-Patrick GUIMARD, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. François LE GOT, Mme Françoise CARUGE, M. Yves SÉRIÉ, M. Edouard BRUNEL, Mme Michelle BLANC, M. Arnaud DELROT, Mme Sandrine DANDRE, M. Jean- Didier BERGER, M. Jean MILCOS, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, Mme Muriel ROYO, M. Vincent CHANETZ, M. Alain YAMACI, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE, M. Jean-Luc PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
à M. Jean-Patrick GUIMARD (à compter du point n°16)
à M. Jean-Jacques LE ROUX
Mme Sylvie DONGER
Mme Jacqueline MINASSIAN
Mme Frédérique POIRIER
M. Mathieu CAUJOLLE
Mme Samira AALLALI
à M. Yves SÉRIÉ
à M. Maurice BOUYER
à Mme Rachel ADIL
à Mme Muriel ROYO
à M. Benoît DESCHAMPS (à compter du point n°16)
à M. Pierre CRESPI
à M. François LE GOT
à M. Pierre CARRIVE
à M. David HUYNH
à Mme Agnès HARTEMANN
Mme Maria VILLAVICENCIO
Mme Dominique VAN DER WAREN
M. Frédéric SANTOS
Mme Camille REY
M. Philippe SAUNIER
M. Didier DINCHER
Mme Carole CARRIVE
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en
conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°/ Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2502-037
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 février 2025
Objet : Octroi d'une subvention sur projet à l'association MC Big Band pour l'organisation d'un bal swing à Clamart en mars 2025.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur RONCARI Patrice, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention sur projet de l'association MC Big Band, qui a été instruite par le service de la culture de la Ville de Clamart,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville de Clamart pour l'organisation d'un bal swing à Clamart en mars 2025,
Considérant que le budget prévisionnel du projet, estimé à 4.700 euros TTC, a été présenté avec la demande de subvention sur projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 3 février 2025,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité :
Article 1°": D’ATTRIBUER une subvention sur projet à l'association MC Big Band pour un montant de 2.500 euros.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l’entièreté de la somme. Cette subvention sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projet » inscrite au BP 2025.
Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours à titre gracieux auprès de Monsieur
le Maire, place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, et/ou contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil — B.P. 30322, F-95027 Cergy-Pontoise (tél : 01 30 17 34 00) saisi par courrier ou via l'application https://citoyens.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication pour le recours des tiers et/ou de sa notification pour le recours de l'intéressé(e).
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Conseiller départemental
Vice-Président du Terri
Hauts-de-Seine,
ire[Vallée Sud Grand Paris,
Anthony REY Yves COS