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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. odj cm 9 fevrier 2023 0)
Thèmes du document : Famille, Sécurité publique, Sécurité sociale,
BOIS-LE-ROI Bois-le-Roi, le 3 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Chère collègue, cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra à la mairie de Bois-le-Roi, située 4 avenue Paul Doumer 77590 Bois-le-Roi, le :
Jeudi 9 février 2023 à 20 h 30
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022
Décisions municipales
1. Administration générale - Modification du périmètre du Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne par adhésion de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun
Administration générale - Convention relative au déroulement des interventions concourant à l'éducation à la sécurité routière, dans le cadre des activités d'enseignement
Administration générale - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat (mécénat) avec l'association Prévention Routière dans le cadre de l'organisation de journées prévention sécurité jeunesse (JPSJ)
Finances - Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 2022
Administration générale - Subvention exceptionnelle dans le cadre de l'Atlas de la biodiversité communale (ABC)
Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs
Enfance - Tarifs périscolaires
Petite enfance - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales dans le cadre du bonus territoire « CTG » pour le lieu d'accueil enfant-parent « La Bulle du vendredi »
Petite enfance - Avenant à la convention de financement entre le Département de Seine-et-
Marne et la commune de Bois-le-Roi pour le lieu d'accueil enfant-parent « La Bulle du vendredi »
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
AS