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Arrêté - A 2026 32 Circulation et Stationnement Temporaires du 16 AU 20 07 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Arrêté - A 2026 32 Circulation et Stationnement Temporaires du 16 AU 20 07 26)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU GARD République Française
CANTON CALVISSON Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE SAINT-BAUZELY
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° A_2026_32
| PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
A L'OCCASION DE LA FETE VOTIVE DU JEUDI 16 JUILLET 2026 AU LUNDI 20 JUILLET 2026
Le Maire de la commune de Saint-Bauzély,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment L'article L.2213-2,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment l'article L.511-1
Vu le Code de la route, notamment les articles R.417-6 et R.411-25,
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes;
Vu l'arrêté municipal A_2026_25 du 13 mai 2026 autorisant l’organisation de bals publics par le comité
des fêtes dans le cadre de la fête votive annuelle du 16 au 20 juillet 2026,
Vu l'arrêté municipal A_2026_29 du O5 juin 2026 portant sur l’organisation de manifestations taurines
du 16 au 19 juillet 2026,
Considérant L'organisation de la fête votive annuelle du 16 au 20 juillet 2026,
Considérant qu'il convient d'assurer la sécurité et la protection des spectateurs, des riverains et
usagers de l’espace public,
Considérant qu’il convient de prévenir les risques liés au stationnement et à la circulation de véhicules
dans le périmètre des manifestations taurines,
Considérant que cette mesure est proportionnée à l'atteinte à l’ordre public et répond à une nécessité
d'intérêt général,
ARRÊTE :
ARTICLE 1%: CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDITS DANS LA ZONE RESERVEE A
L'ORGANISATION DES BALS POPULAIRES :
Du jeudi 16 juillet 2026 à partir de 12 heures jusqu’au 20 juillet 2026 à 8 heures la circulation et le
stationnement seront interdits à tous véhicules.
sur le parking situé chemin de la Verunes (parcelles B55 et B57)
ARTICLE 2 : CIRCULATION INTERDITE SUR CERTAINES VOIES LORS DES MANIFESTATIONS TAURINES
Les voies seront fermées, par un système de barrières mises en place par le Comités des Fêtes, à la
circulation 30 minutes avant chaque manifestation taurine et jusqu'à 30 minutes après selon le
programme ci-après :
Horaires et jours des manifestations des manifestations taurines :
Jeudi 16 juillet 2026 :
18h à 20h 30 Parcours : Stade, parcelles B55 et B57, chemin de la Veyrunes, chemin des Bennes, rue
du Stade, lieu dît les Perrière et la Coste, chemin de la Rouvière, chemin de Nîmes, Chemin de Poutarys,
lieu dît la Verune et Cante Quouquiou, parcelles B58, B827, B774, B 106,B828 et B849 ;
Vendredi 17 juillet 2026 :
18h à 21 heures Parcours : Stade, parcelles B55 et B57, chemin de la Veyrunes, chemin des Bennes,
rue du Stade, lieu dît les Perrière et la Coste, chemin de la Rouvière, chemin de Nîmes, Chemin de
Poutarys, lieu dit la Verune et Cante Quouquiou, parcelles B58, B827, B828 et B849 ;
A_2026 32
Page 1]3 DEPARTEMENT DU GARD République Française
CANTON CALVISSON Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE SAINT-BAUZELY
Samedi 18 juillet 2026
11h30 à 12h30 Parcours: chemin de la Rouvière, lieu dit les Perrières et la Coste et chemin de la Veyrunes sur la commune de St Bauzély
17h45 à 20h30 Parcours : Stade, parcelles B55 et B57, chemin de la Veyrunes, chemin des Bennes, rue
du Stade, lieu dit les Perrière et la Coste, chemin de la Rouvière, chemin de Nîmes, Chemin de Poutarys,
lieu dît la Verune et Cante Quouquiou, parcelles B58, B827, B774, B 106, B828 et B849 ;
20h30 à 21h30 Parcours : Stade, parcelles 855 et B57, chemin de la Veyrunes, chemin des Bennes, rue
du Stade, lieu dit les Perrière et la Coste, chemin de la Rouvière, chemin de Nîmes, Chemin de Poutarys,
lieu dît la Verune et Cante Quouquiou, parcelles B58, B827, B774, B106, B828 et B849 ;
Dimanche 19 juillet 2026
10h à 11h Parcours: chemin de la Veyrune, rue du Stade, chemin des Bennes, chemin de Nîmes,
chemin des Bennes, rue des Chasselas, route de Fons (D7 en agglomération), avenue de la Liberté (D7
en agglomération), route de Montignargues (D221 en agglomération), chemin de Lauret, chemin des l
Bois et chemin de Montagnac i 11h45 à 12h45 Parcours : chemin de Montagnac, chemin des Bois, avenue de la Liberté (D7) en i agglomération, route de Montignargues (D221 en agglomération}, chemin de Lauret, chemin des Bois, avenue de la Liberté (D7 en agglomération), chemin de la Rouvière, Lieu dft les Perrières et la Coste, chemin de la Verune.
17h45 à 20h30 Parcours : Stade, parcelles B55 et B57, chemin de la Veyrunes, chemin des Bennes, rue
du Stade, lieu dît les Perrière et la Coste, chemin de la Rouvière, chemin de Nîmes, Chemin de Poutarys,
lieu dît la Verune et Cante Quouquiou, parcelles B58, B827, B774, B106, B828 et B849 :
ARTICLE 3 : DEVIATIONS DURANT LES MANIFESTATIONS TAURINES
Des déviations seront mises en place par le comité des Fêtes,
ARTICLE 4 : STATIONNEMENT DURANT LES MANIFESTATIONS TAURINES
Sur ces mêmes parcours le stationnement sera interdit et considéré comme gênant 1 heure avant | !
chaque manifestation taurine. A ce titre, les véhicules en infraction pourront faire l’objet d'une mise en fourrière.
ARTICLE 5 : DEROGATION
Sont autorisés à circuler et à stationner dans les périmètres définis aux articles 1 et 2 :
e _Les véhicules de secours et de police
e Les véhicules du service technique
+ Les véhicules des prestataires des manifestations.
ARTICLE 6 : EXECUTION
M. le commandant de la brigade de gendarmerie de Saint-Chaptes/ Saint-Mamert, M. le Chef de la
police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
A,.2026 32
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CANTON CALVISSON Liberté — Egalité - Fraternité
COMMUNE SAINT-BAUZELY
ARTICLE 7 : PUBLICATION ET AFFICHAGE
Le présent arrêté sera affiché en mairie et aux emplacements concernés au moins 48 heures avant son
entrée en vigueur.
ARTICLE 8 : VOIES ET RECOURS
Le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois d’un recours administratif auprès de
Monsieur le Maire et d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes par courrier
(16 avenue Feuchères, 30941 NIMES CS88010 CEDEX 9) ou par téléprocédure (« Télérecours Citoyens »
accessible par le site internet www.telerecours.fr).
Le silence gardé pendant plus de deux mois sur un recours administratif vaut décision de rejet.
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
Ampliation du présent arrêté sera adressée à
e M. le commandant de la brigade de gendarmerie de Saint-Chaptes/ Saint-Mamert,
e M. le Chef de la police municipale,
e Au Comité des fêtes
Le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte à compter de sa
publication et notification
Fait à Saint-Bauzély le 24 juin 2026
DURAND Jacques
Maire
Affiché, transmis et rendu exécutoire