unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or

unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation de l’ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2026

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 02 juillet 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. Constitution de la commission de délégation de service public

2. Délégation du service public – Election des membres de la commission concession 3. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation des représentants de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

4. AMORCE – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant 5. Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de la Sologne des Etangs et de la commune de Celettes à l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France

6. Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de Levroux-Boischaut Champagne et la commune de Valloire-sur-Cisse à l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France

7. Définition de l’intérêt communautaire - Modification

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - FINANCES

8. Attribution des aides aux entreprises – Métallerie VEZINHET

9. ZAC de Bois Blanc – Approbation de la cession d’un terrain auprès de la SCI JAFFA 10. Approbation de la cession d’un terrain situé sur la commune de Rians auprès de la SCI JMLC et déduction des loyers perçus du prix de vente

11. Approbation de l’inventaire des Zones d’Activités Economiques (ZAE) de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

12. Budget Bâtiments-Développement économique – Approbation de la décision modificative n°1

13. Budget Eau – Approbation de la décision modificative n°1

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

14. Approbation de l’attribution du marché à procédure adaptée de travaux relatif à la réhabilitation du réseau d’eau potable du bourg de Saint-Eloy-de-Gy

15. Approbation de l’attribution du marché à procédure adaptée de travaux relatif à l’extension du réseau eaux usées à Henrichemont

16. Présentation des rapports annuels des délégataires eau potable 2025

17. Présentation des rapports annuels des délégataires assainissement collectif 2025 18. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’eau potable 2025 19. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’assainissement collectif 2025

20. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’assainissement non collectif 2025BÂTIMENTS

21. Approbation de l’attribution du marché à procédure adaptée de travaux relatif au remplacement des menuiseries extérieures de la crèche communautaire située à Allouis 22. Remplacement du véhicule électrique Citroën ë-Jumper par échange standard sans soulte

ENVIRONNEMENT

23. Présentation de la décision de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) relative au marché de services à procédure formalisée pour l’exploitation du bas de quai des déchèteries 24. Présentation de la décision de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) relative au marché de services à procédure formalisée pour le traitement des ordures ménagères résiduelles 25. Approbation de la convention relative à la collecte des articles culinaires usagés au sein des déchèteries passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et la société Tefal

PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE - PARENTALITÉS

26. Bail emphytéotique administratif – Ancienne crèche à Saint-Martin-d’Auxigny 27. Approbation de la demande de subvention à la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) – Appel à projet rénovation crèche St Martin d’Auxigny-Investissement 2026

RESSOURCES HUMAINES

28. Approbation de la création d’une mission d’adjoint technique territorial dans les centres de loisirs dans le cadre d’une activité accessoire

29. Modification du tableau des effectifs