unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour 1

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unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 1ER OCTOBRE 2026

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation de l’ordre du jour du Conseil Communautaire du 1er octobre 2026

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des représentants

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - FINANCES

2. Approbation de la réalisation d’un contrat de prêt transformation écologique d’un montant total de 2 500 000.00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de renouvellement des réseaux d’eau potable 3. Budget Principal – Admission en créances éteintes

4. Budget Ordures Ménagères – Admission en créances éteintes

5. Budget SPANC – Admission en créances éteintes

6. Budget Eau – Admission en créances éteintes

7. Budget Assainissement – Admission en créances éteintes

8. Budget Ordures Ménagères – Admission des créances en non-valeur

9. Budget SPANC – Admission des créances en non-valeur

10. Budget Eau – Admission des créances en non-valeur

11. Budget Assainissement – Admission des créances en non-valeur

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

12. Approbation de l’attribution du marché à procédure adaptée de travaux relatif à la réhabilitation du château d’eau de Sainte-Solange

VOIRIE

13. Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage passée entre la commune des Aix d’Angillon et la communauté de communes Terres du Haut Berry relative à la phase d’études préalables pour la réfection des voiries : Rue du Glacis, Rue de la Motte, Rue de l’Avenir (RD46) et Chemin de la Messe, situées sur la commune des Aix d’Angillon

ENVIRONNEMENT

14. Atlas Intercommunal de la Biodiversité – Approbation de l’achat de panneaux pédagogiques

ANIMATION DU TERRITOIRE

15. Centre Céramique Contemporaine La Borne – Approbation des tarifs Grands Feux 2026PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE - PARENTALITES

16. Intégration de la commune de Brécy dans le groupement d’utilisateurs iNoé 17. Approbation de la facturation des repas aux Francas dans le cadre de l’organisation du BAFA Territoire du 17 au 24 octobre 2026

18. Approbation de la convention de participation et d’organisation passée entre la commune de Mehun-sur-Yèvre et la communauté de communes Terres du Haut Berry pour l’accueil de loisirs pendant les petites et les grandes vacances scolaires pour les enfants des familles résidants sur la commune d’Allouis

RESSOURCES HUMAINES

19. Protection sociale complémentaire – Organisation d’un débat

20. Approbation de la modification de la délibération n°171122-181 du 17 novembre 2022 relative à la rémunération des agents non titulaires temporaires dans les centres de loisirs 21. Modification du tableau des effectifs