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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 juillet 2021
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 juillet 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021
Séance sans public du Conseil Municipal (18h00)
Ordre du jour
PÔLE RESSOURCES INTERNES – QUALITÉ – SÉCURITÉ
AFFAIRES JURIDIQUES :
1. Rectification de la délibération N°17/2021 du 13 avril 2021 – Installation de monsieur Mohamed Amine Ben MEHIDI
2. Élection d’un adjoint au Maire
3. Ajustement des délégations – Indemnités de fonction des élus municipaux
PÔLE ÉDUCATION – JEUNESSE
JEUNESSE :
4. Résiliation du contrat enfance jeunesse au bénéfice du bonus territoire Caisse d’Allocations Familiales de l’Aube – Ville de La Chapelle Saint-Luc
Questions diverses.