Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 19 decembre 2023

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 19 decembre 2023 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Chapelle-Saint-Luc. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 19 decembre 2023)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Télécommunications et internet, VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023

Séance publique du Conseil Municipal (18h00)

Adoption des procès verbaux des Conseils municipaux des 03 octobre et 07 novembre 2023.

INFORMATIONS

Présentation des enjeux de la transition énergétique et du plan de sobriété 2023-2024 Plan d’actions municipales TERRE DE JEUX 2024

 BUDGET

1. Décision budgétaire modificative n°5/2023

2. Admission en non valeur

3. Exécution anticipée du budget primitif 2024

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICES À LA POPULATION

4. Groupement de commandes relatif à la fourniture de services opérés de télécommunications de téléphonie mobile 5. Extension du cimetière communal – approbation après enquête publique

6. Adhésion au service commun de gestion des chiens et chats errants

7. Adhésion au service commun «autorisation des droits des sols » de Troyes Champagne Métropole 8. Avis concernant la demande d'enregistrement de la société CLARINS AZUR à Sainte-Savine 9. Création d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

10. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

11. Personnel communal – modification du tableau des effectifs

12. Annualisation du temps de travail à destination du personnel technique en charge des points écoles et de l’entretien des structures

13. Modification des horaires d’ouverture de l’Hôtel de Ville

 CADRE DE VIE ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE:

14. Travaux de rénovation énergétique et de modernisation de l’Hôtel de Ville – Demande de subventions 15. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols pour la région Grand Est

16. Optimisation de l’installation d’éclairage public par rétrofit (2ème tranche)

17. Remise en état de l’installation de l’éclairage du boulodrome du parc des prés de Lyon

 VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE ET CULTURELLE:

18. Réseau de médiathèques sur le territoire de Troyes Champagne Métropole – Convention de partenariat et de mise à disposition du logiciel SIGB

19. Modification des tarifs au 1er janvier 2024 - Espace culturel Didier BIENAIMÉ

20. Modification des tarifs au 1er janvier 2024 - Autres structures et équipements municipaux 21. Modification des tarifs au 1er janvier 2024 – Aqualuc

22. Mécénat financier pour la mise en œuvre du projet « Charlie Chapelain 2»

23. Charte d’adhésion au réseau des micro-folies

Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.

Calendrier prévisionnel des Conseils municipaux pour l’année 2024.

Questions diverses.

p 4-6

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p 84-94

p 95

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