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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
Séance publique du Conseil Municipal (18h00)
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 28 février 2023
BUDGET :
1. Impôts locaux 2023 – vote des taux.
2. Reprise anticipée des résultats 2022 au budget primitif 2023.
3. Apurement du compte 1069.
4. Budget primitif 2023.
ÉVOLUTION URBAINE
5. Convention de partenariat et de mécénat pour la création d’un vitrail de l’église Saint-Luc. 6. Proposition de création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Luc de La Chapelle Saint-Luc 7. Lancement de la procédure de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
RESSOURCES INTERNES :
8. Participation au marché public du centre de gestion pour les assurances couvrant les risques statutaires. 9. Personnel communal – modification du tableau des effectifs.
VIE ASSOCIATIVE ET ACTION SOCIALE
10. Aide aux étudiants – année scolaire 2022-2023.
11. Subventions aux associations et organismes divers – année 2023.
GOUVERNANCE MUNICIPALE:
12. Composition des commissions municipales permanentes.
13. Évolution des délégations et indemnités afférentes.
14. Constitution d’un COPE restreint.
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Questions diverses.