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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024
Séance publique du Conseil Municipal (18h00)
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 4 juin 2024.
BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Décision budgétaire modificative n°1/2024
2. Personnel communal
3. Dérogation à la règle du repos dominical des salariés de la concession automobile Citroën
CADRE DE VIE :
4. Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des dotations
5. Désaffectation – déclassement et cession d’un espace de 22 m² rue Mozart
6. Cession d’une emprise foncière située au 24 rue de la douane
VIE ASSOCIATIVE - SPORTS - CULTURE:
7. Subventions aux associations et organismes divers – année 2024
8. Modalités du remboursement des usagers suite à la fermeture pour travaux du complexe Aqualuc
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Questions diverses.