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Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2017
À 19H00
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2017
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017
- Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Budget – autorisations de programmes
- Budget supplémentaire 2017
- Budget 2017 – subventions aux associations
- Budget annexe pour certaines activités du Centre Culturel Paul-André Lequimme – année 2017 – décision modificative n° 1
- Tarifs de location des salles municipales
- Ferme du Bocquiau – contrepartie souscription
- Dérogation occasionnelle au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2018 – avis du Conseil Municipal
- Avenant contrat enfance jeunesse
- Demande d’adhésion à l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) - Dépôt d’un plan ancien de la commune d’Haubourdin aux Archives Départementales du Nord
- Rapport d'activités et compte administratif 2016 du Syndicat Intercommunal de Création et de Gestion de la Fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs
- Marché public global de performance ayant pour objet la conception, la démolition en site occupé avec continuité de service, la reconstruction, et l'exploitation bâtimentaire comprenant l'exploitation et la maintenance des écoles T. Crapet et R. Salengro – attribution de primes aux candidats et indemnisation des membres du jury
- Constitution et adhésion aux groupements de commandes pour plusieurs marchés publics entre la ville d'Haubourdin et le CCAS d'Haubourdin
- Convention de prestations de services entre la ville d'Haubourdin et le Syndicat Intercommunal Loos-Haubourdin : autorisation de signature
- Désaffectation et déclassement des locaux 2 rue Florimond Crépin (maison bleue) - Projet de rapport « politique de la ville » de la MEL – avis du Conseil Municipal - Personnel municipal
- Le R.I.F.S.E.E.P filière technique
- Repas du 11 novembre
- Subvention – aide aux sinistrés de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin