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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 12 décembre 2018
à 19h00
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal Budget 2018 - Décision modificative n° 3
Budget 2018 - Budget annexe pour certaines activités culturelles – décision modificative n° 1 Budget 2018 – Subventions aux associations
Budget 2018 - Admission en non-valeur
Budget 2018 - Budget annexe Centre Culturel Paul-André Lequimme - Admission en non valeur Budget 2019 – Rapport sur les Orientations Budgétaires
Constitution de provisions
Versement de la subvention ville au CCAS
Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant Répertoires d’Immeubles Localisés
Personnel municipal – régime indemnitaire – indemnité de suivi et d’orientation des élèves allouée aux professeurs et assistants d’enseignement artistique
Marché assurance statutaire
Tarifs de location des équipements sportifs
Tarifs cimetière
Frais d’enterrement pris en charge par la ville pour les obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe
Tarifs de location Centre Culturel Paul-André Lequimme
Tarifs Centre Culturel Paul-André Lequimme
Tarifs des droits de place
Tarifs classes de découverte
Programme Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2019
Rapport d’activité 2017 – Métropole Européenne de Lille
Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - Compétences GEMAPI et SAGE
Renouvellement du Contrat Enfance jeunesse 2018-2021
Cessions de terrains rue de la Canteraine
Révision générale du plan local d’urbanisme communal de Radinghem-en-Weppes – débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du PLU de Radinghem-en-Weppes
Révision générale du plan local d’urbanisme communal de Fromelles - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du PLU de Fromelles Révision générale du plan local d’urbanisme communal de Aubers - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du PLU de Aubers Révision générale du plan local d’urbanisme communal de Le Maisnil - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du PLU de Le Maisnil Révision générale du plan local d’urbanisme communal de Bois Grenier - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du PLU de Bois Grenier
Questions diverses