Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 09 subvention associations
Déliberation - 07 subventions aux associations
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 11 subvention associations
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 08 subvention associations
Déliberation - 09 subventions associations
Déliberation - 05 subventions associations
Déliberation - 08 subventions associations
Déliberation - 07 subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 07 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/05/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
Pubié
le
ID
: 059-215902925-20250520-DELIB20250307-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
:20
MAI
2025
Date
de
convocation
:
15
MAI
2025
Date
d'affichage
:
15
MAI
2025
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
21
Présents
:
16
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNOK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
:MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B.,
2ème
Adjoint,
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
+
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D,,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
PLANTIN
M.F.
+
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
+
DELBECQ
D.
EXCUSES
:MM.
LEFEBVRE
B.
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
GARCIA
M.
ABSENTS
: MM.
/
Secrétaire
de
séance
:Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N°
2025-03-07
dt
atutr
|
vas
8
2.
ta
CE
AN
D
CEriO0
sh
x ‘srgtet
Subÿéñtions
aux'associations
L
uit
Val Envoyé
en
préfecture
le 26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/05/2025
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUN
°""" ID : 059-215902925-20250520-DELIB20250307-DE
PT
Le Conseil
Municipal,
Vu
le budget
communal
2025,
DÉCIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes
:
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Association
des Parents d'élèves Ecole Mixte
Haveluy
1000€)*"unenimité129
voire
POUR
»]
A
l'unanimité
(19
voix
«
POUR
»}
Ass.
Amicale
des
Anciens
et
Anciennes
Elèves
Ecole
—
1 700
€
(M.
DELBECQ
D.
membre
de
cette
Haveluy
association
ne prend part ni aux
délibérations
ni au
vote)
Jeunesse
Sportive
Haveluynoise
455
€ | À FRANS
(AR MSIE
POUR)
———
=
OCCE
coopérative scolaire Ecole Mixte
Haveluy
à 025€
7 Penanimité(20 voix
BOUR
#}
Judo
Club
Haveluy
300
€
A
l'unanimité
(20
voix
«
POUR
»)
TOTAL
6 480€
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
à l’article
65748
du
budget
communal.
Fait en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mariette
MAYEUX
Jean-Paul
RYCKELYNCK
CLULTTO! RENDUE EXECUROIRE Transmiso à la Sous-Préiecels
ÉGLS
| 2
2S
Putl'£e ou notifiée is
kr
NACUMENT CERTIFIE CONFORME