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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 06 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
Publié le ID : 059-215902925-20260527-DELIB20260506-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DUÜ
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 27
MAI
2026
Date
de
convocation
:
21
MAI
2026
Date
d'affichage :
21
MAI
2026
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
23
Présents
:
22
Votants
:
23
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
27
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à la loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1*®
adjointe
+
LEBBADER
D,
2e
adjoint
+
FARENEAU
G.,
3°"
adjointe
+
CHATELLAIN
J.,
4e
adjoint+
LAINE
M.,
5°"
adjointe
+
HAMLAH
M,
6°"
adjoint
+
GIRARD
J.C
+
LIENARD
JM.
+
MORELLE
C.
+
BUONGIORNO
G.
+
BERNARDO-
TEIXEIRA
N.
+
FREMEAUX
G.
+
DIVERCHY
J.
+
AMGHAR
S,
+
SMAGGHE
D.
+
DEJONGHE
V.
+
RACZYNSKI
C.
+
FERMAUT
O.
+
CLOSSE
E.
+
BOULLERIER
M.
+ DHAUSSY
L.
EXCUSES
: MM.
FERAHTIA
A.
qui
donne
pouvoir
à
HAMLAH
M.
ABSENTS
: MM.
/
Secrétaire
de
séance
: Mme
FARENEAU
G.
Délibération
N°
2026-05-06
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUN
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le budget
communal
2026,
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
Publié
le
ID
: 059-215902925-20260527-DELIB20260506-DE
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes
:
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Association
des
Parents
d'élèves
Ecole
Mixte
Haveluy
1,000
€ | À l'unanimité
(28 voix « POUR
»}
Ass.
Amicale
des
Anciens
et Anciennes
Elèves
Ecole
—
1300
€
A
l'unanimité
(23 voix
« POUR
»)
Haveluy Havelusep
500 €
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)}
OCCE
école
publique
mixte
Haveluy
4 620
€
À Font enles
(Se
PR
POUIRUR)
Cyclo
club
Haveluy
2 000
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
A
l'unanimité
(21
voix
«
POUR
»)
(Mme
PERTOLDI
C,
et
Mme
FREMAUX
Haveluy
et son
Histoire
500
€ | G. membres
de cette
association
ne
prennent
part
ni aux
délibérations
ni
au
vote)
Ait
Naceurs
Team
1500
€
A
l'unanimité
{23
voix
«
POUR
»}
;
Er
=
Jeunesse Sportive Haveluynoise
DoboE
A liMnanImIS (25 V6iee
POURK)
Judo
Club
Haveluy
1500
€
À
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
A
l'unanimité
(22
voix
«
POUR
»)
Tennis
Club
Haveluy
1000
€
(M
EVONGIOR
RG:
membre de
cette
association
ne
prend
part
ni
aux
délibérations
ni au
vote)
Les Amis du Carnaval Haveluy
JOUE
MURS
(25 vobhé FOUR
_
=
=
Les Francs Tireurs Haveluy
700€
|A l'unaniralee (28 abri
PEUR:2)
A
l'unanimité
(20
voix
«
POUR
»)
(Mme
PERTOLDI
C.,
M.
LEBBADER
D.
Souvenir
Français
Haveluy
300
€ | et M.
CHATELLAIN
J .membres
de
cette
association
ne prennent
part
ni
aux
délibérations
ni au
vote)
A
l'unanimité
(21
voix
«
POUR
»)
(Mme
LAINE
M.
et SMAGGHE
D.
Secours
Populaire
Français
Haveluy
1 000
€ | membres
de cette
association
ne
prennent
part
ni aux
délibérations
ni
au
vote)
Local
Unique
Haveluy
700
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
Aura
Dance
Haveluy
500
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
Resto
du
Coeur
Haveluy
500
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
APEI
Papillons
Blancs
500
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»)
Les
Amis
du
Paris
Roubaix
500
€
A
l'unanimité
(23
voix
«
POUR
»] Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
é
Publié
le
ID
: 059-215902925-20260527-DELIB20260506-DE
Gr
Radio
Club
Wallers
Arenberg
250€
FUTURE
(ES
Vans
FOUR»)
;
—
=
Amicale
anciens
élèves
Lycée
Kastler
Denain
400€ | * FURANIMIES
(Vel
POUR)
TOTAL
21870
€
DIT
que
les dépenses
seront
imputées
à l’article 65748
du
budget
communal.
Fait
en
séance les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
“Gwenaëlle
FARENEAU
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
:
Transmise
à la Sous-Préfecture
le A.
lun
292G
Publiée
ou
notifiée
le
©2466
/252c
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
Publié
le
ID
: 059-215902925-20260527-DELIB20260506-DE