Compte-Rendu - 202605 05 compte rendu conseil

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Compte-Rendu - 202605 05 compte rendu conseil Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Beaumont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 202605 05 compte rendu conseil)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Aménagement du territoire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 MAI 2026

Etaient présents :

À SAINT GENEST DE BEAUZON

AUDIBERT Agnès, THIBON Jean-François, DELEUZE DALZON Chloé, DI VUOLO Michel, GILLES Philippe BENEFICE TOURNIER Carole. PLANET Olivier, FLORY Eva, CARRASCO Georges, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DEMARIA Jean-François, DELMASURE Julien, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REY Françoise, D’HELFT Sabine, DUMAS Yoann, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston,

TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre.

Pouvoir : DUCLOUX Sébastien (pouvoir de Carole LASTELLA), SALEL Matthieu (pouvoir de AGNEL Rodolphe), PIOLAT

Didier (pouvoir de Agnès AUDIBERT).

Ont participer sans pouvoir de vote : MARCY Régine, BOUTIERE Sophie

Nombre de conseillers en exercice : 41

Nombre de conseillers présents : 38 Pouvoir : 3

Date de la convocation 28 avril 2026

À été élu secrétaire : TALAGRAND Emma

Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.

Modification de l’ordre du jour :

Retrait de l’emprunt pour ADN : Report au conseil du 8 juin

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 avril 2026

Avis favorable à l’unanimité

Administration

Information sur les instances

Délégations de l’exécutif

1% VP Françis CHABANE en charge du développement économique, des finances, de

l'administration et du personnel

2%% VP Emma TALAGRAND en charge du tourisme, de la culture, de la lecture publique et du

patrimoine

3ème VP Agnés AUDIBERT en charge des déchets ménagers, de la biodiversité, de l’agriculture et de la mobilité

4ÿme VP Joel BOISSIN en charge des bâtiments, des travaux, du SPANC et des randonnées

5°" VP Delphine GOMEZ ABASCAL en charge de l’enfance, de la jeunesse, du sport et des services

à la population

6°e VP Yohann DUMAS en charge de l’urbanisme

Réunion hebdomadaire de l’exécutif (jeudi matin et à partir de juin le mardi matin)

Réunion mensuelle du Bureau (28 mai puis 1° mardi du mois en matinée)

Délégation du conseil au Président

Avis favorable à l’unanimitéDélégation du conseil au Bureau

Avis favorable à l’unanimité

Délégation de signature des actes en forme administrative

Avis favorable à l’unanimité

Détermination des Indemnités du Président et des vice-présidents

Avis favorable à l’unanimité

Enfance Jeunesse

Avenant à la convention avec l’Ilotz’enfants

Avis favorable à l’unanimité

Urbanisme

Modification simplifiée n°3 du PLUI : Mise à disposition du public

Avis favorable à l’unanimité

Finances

Mobilisation d’une ligne de trésorerie

Avis favorable à l’unanimité

Désignation des représentants au conseil d’administration de la SPL Cévennes d’Ardèche

Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Michel DI VUOLO)

SPL Cévennes d’Ardèche: Désignations, délégation pour prises de responsabilité et pacte

d’associés

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme mandataires représentants la Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie au conseil d’administration de la société :

Gaston JAMBOIS

Nadine PIERRARD TEYSSIER

Philippe GILLES

Emma TALAGRAND

Sarah VALETTE

Chloé DELEUZE DALZON

Société publique locale « Gorges de l’Ardèche tourisme » : Désignation d’un délégué

Avis favorable à l’unanimité pour désigner à la SPL Gorges de l’Ardèche Tourisme Nadine PIERRARD TEYSSIER comme déléguée titulaire.Délégations intercommunales —- SICTOBA

Avis favorable à l’unanimité pour désigner les délégués titulaires et suppléants chargés de représenter la CdC du Pays Beaume-Drobie auprès du SICTOBA, à savoir :

Délégués titulaires Délégués suppléants |

| Agnès AUDIBERT | Chantal OZIOL

Denis CARON | Erie BALMES |

| Pascale GUILLET LE a

| Marie-Hélène CHOTIN :

Christiane ROCHEDIX |

| Brigitte PANTOUSTIER

NUMERIAN : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner à NUMERIAN, Bertrand YVAIN

titulaire et Jean-Marc PISTORESI comme suppléant. comme délégué

Syndicat mixte du pays de l’Ardèche Méridionale : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner au SYMPAM comme délégués titulaires : Pascale GUILLET, Francois COULANGE, Yoann DUMAS et Joël BOISSIN comme suppléants : Sarah VALETTE, Rodolphe AGNEL Gabriel PIC et Loïc CHAMOTIN.

Syndicat de développement d’équipement et d’aménagement (SDEA) : Désignation du délégué

Avis favorable à l’unanimité pour désigner Joël BOISSIN comme délégué titulaire au SDEA

Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche (PNR) : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner au comité syndical du PNR des Monts d’Ardèche,

Corinne LARCHER et Denis CARON comme délégués titulaires et Eva FLORY comme suppléante.

Syndicat Mixte Ardèche Méridionale (SMAMD) : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité

Désigner au SMAM comme délégués pour la compétence « Piscine » :

Délégués titulaires Délégués suppléants

Philippe GILLES Joyeuse Sarah VALETTE Lablachère

Pascale GUILLET Laboule Michel BERTRAND Laboule

Gaston JAMBOIS St André Lachamp Denis CARON Lablachère

Corinne LARCHER Lablachère Marjorie GERMAIN LablachèrePascale MANFREDI VIELFAURE Valgorge Daniel MAYET Lablachère

Didier MAZILLE Valgorge Eva FLORY Joyeuse

Carole LASTELLA Dompnac Régine MARCY Planzolles

Marie Hélène CHOTIN Rosières Josette ALLART Planzolles

Michel DI VUOLO Faugères Bertrand YVAIN Valgorge

Francoise REY Planzolles Jean Marc DEYDIER BASTIDE

Béatrice MAISONNEUVE Joyeuse Loic DUCROS Chandolas

Delphine GOMEZ ABASCAL St Genest de Beauzon Brigitte FURIC Payzac

Olivier PLANET Joyeuse Sebastien DUCLOUX Payzac

BOUTIERE Sophie Rocles Gabriel PIC Rocles

Alain TROUILLAS St Genest de Beauzon Rodolphe AGNEL Rosières

Christiane ROCHEDIX Lablachère Marie Thérese MORFIN Ribes

Sophie COUILLET Lablachère

Séverine TROUILLAS Lablachère

Matthieu SALEL Rosières

Francis CHABANE Rosières

Jean-Claude BLANC Rosières

Sabine D'HELFT Ribes

Désigner au SMAM comme délégués pour la compétence « Transport scolaire »

Délégué titulaire Délégué suppléant

Pascale MANFREDI VIELFAURE Valgorge Françoise REY Planzolles

Compléter lors d’un prochain conseil la désignation des suppléants pour la compétence « Piscine ».

Etablissement public territorial Bassin versant de l’Ardèche (EPTB) : Désignation des délégués

La CdC dispose de 3 délégués titulaires et 3 suppléants. Après un appel, sont candidats au poste titulaire SALEL Matthieu, PLANET Olivier, DELMASURE Julien et AUBE Damien.

Suite à un vote à bulletin secret, ont obtenus pour les titulaires SALEL Matthieu 35 voix, PLANET Olivier 29 voix et DELMASURE Julien 35 voix et AUBE Damien 16 Voix, ils sont élus comme titulaires SALEL Matthieu, PLANET Olivier, DELMASURE Julien.Après un appel, sont candidats comme suppléants BONIN Guillaume, PANTOUSTIER Brigitte et AUBE Damien, l’assemblée approuve à l’unanimité ces candidatures.

Syndicat Ardèche Drome Numérique (ADN) : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner au comité syndical d’ADN, Bertrand Y VAIN comme délégué titulaire et Sabine D'HELFT comme suppléante.

Désignation des délégués : Syndicat des eaux du Bassin de l’Ardèche (SEBA) : Compétence « SPANC »

Avis favorable à l’unanimité pour désigner au Comité Syndical du Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche SEBA, au titre de la compétence « SPANC », Jean Francois THIBON comme

délégué titulaire et Yoann DUMAS comme délégué suppléant.

Territoire d’Energie Ardèche : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner Joël BOISSIN comme délégué titulaire et Gaston JAMBOIS comme suppléant au sein du Comité Syndical du syndicat départemental Territoire

d’Energie Ardèche.

LEADER Ardèche : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner GILLES Philippe comme délégué titulaire et MAIGNAN Samuel comme délégué suppléant au GAL du Leader Ardèche.

Conseil d’administration du collège de la vallée de la Beaume à Joyeuse : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme délégué titulaire PIOLAT Didier et comme suppléante REV Françoise pour siéger au conseil d’administration du collège de la vallée de la Beaume à Joyeuse.

Conseil de surveillance de l’hôpital local des Cévennes Ardèchoises : Désignation de délégué

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme délégué titulaire CARRASCO Georges pour siéger au conseil de surveillance de l’hôpital local des Cévennes Ardèchoises.

Mission locale de l’ Ardèche Méridionale : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme délégués à la Mission Locale de l’ Ardèche Méridionale, AUZAS Vincent, GOMEZ ABASCAL Delphine PEYROU MENEGAUX Martine,

MAZILLE Didier et COUILLET Sophie.

AMESUD : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner GOMEZ ABASCAL Delphine comme délégué

« France Services » et CHABANE Francis comme délégué « Service de proximité ».

ALEC : Désignation du délégué

Avis favorable à l’unanimité pour désigner BERTRAND Michel comme délégué à l’ALECMaison de l’emploi et de la formation : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner BENEFICE TOURNIER Carole comme titulaire et GOMEZ ABASCAL Delphine comme suppléante pour siéger dans les instances de la MDEF.

ISPAM : Désignation du délégué

Avis favorable à l’unanimité pour désigner AUZAS Vincent pour représenter la communauté dans les instances de l’association et le cas échéant, et l’autoriser à candidater au Conseil

d’Administration dans le collège ad hoc.

AMORCE : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner AUDIBERT Agnès comme titulaire et BOISSIN Joël

suppléant, dans les instances d’AMORCE.

Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner REY Françoise délégué local de la CdC au Comité

National d’Action Sociale et CHOTIN Marie Hélène comme suppléante,

Désigner Sandra ETIENNE, DRH, comme déléguée représentant le collège des agents bénéficiaires.

Agence France Locale : Désignation des délégués

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme délégué titulaire CHABANE Francis et TROUILLAS Séverine comme suppléante pour siéger à l’ Agence France Locale.

SCIC Beaume Drobie solaire : Désignation des représentants

Avis favorable à l’unanimité pour désigner Jean Francois DEMARIA et Patrice PRANDI comme représentants de la Communauté de Communes dans les instances de la SCIC Beaume Drobie Solaire.

Comité Social Territorial : Désignation au collège « Elus »

Avis favorable à l’unanimité pour désigner comme membres titulaires Philippe GILLES, Francoise REY et Francis CHABANE et comme membres suppléants Brigitte PANTOUSTIER, Denis CARON et Didier MAZILLE.

PAIT : Désignation des membres du comité de SUIVI

Avis favorable à l’unanimité pour désigner GILLES Philippe, AUDIBERT Agnès, LARCHER

Corinne et DUCLOUX Sébastien au comité de suivi du PAIT.

Fin de la séance 22h20

Fait à Joyeuse, le 11 mai 2026

Philippe GILLES Emma TALAGRAND

Président Secrétaire de séance