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Compte-Rendu - 202606 08 compte rendu conseil
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202606 08 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME DROBIE
Compte rendu du conseil communautaire du 8 juin 2026 à Sablières
Etaient présents : PEYROU-MENEGAUX Martine, THIBON Jean-François, DELESTANG Emmanuelle, D! VUOLO Michel, GILLES
Philippe BENEFICE TOURNIER Carole, PLANET Olivier, FLORY Eva, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DELMASURE Julien,
CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale,
PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François, REY Françoise, D'HELFT Sabine, DUMAS Yoann, BOUTIERE Sophie, SALEL Matthieu,
CHABANE Francis, CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston, TROUILLAS Alain,
GOMEZ-ABASCAL Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre.
Pouvoir : THIBON Jean-Francois {pouvoir de DELEUZE DALZON Chloé), SALEL Matthieu {pouvoir de AGNEL Rodolphe).
Ont participer sans pouvoir de vote : MARCY Régine, LEBLOND Arnaud,
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 35 Pouvoir : 2
Date de la convocation 2 juin 2026
A été élu secrétaire : TALAGRAND Emma
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Procès-verbal du conseil communautaire du 5 mai 2026
Approuvé à l’unanimité
Décisions du Président par délégation
Arrêtés de délégation de signature pour chaque vice-président
Arrêté de délégation de signature au vice-président pour les déclarations d'intention d’aliéner (DIA)
Ecogardes : 2 CDD de 2 mois
Décisions du bureau par délégation, délibération du 28 mai 2026
Créances éteintes — Budget annexe déchets ménagers
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Admission en non-valeur — Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Convention de prestation de services pour l’entretien des bâtiments de la SPL Cévennes d’Ardèche à
Joyeuse
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Reporté au prochain conseil communautaire
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Avis favorable à la majorité (Contre Alexandre FAURE)
PERSONNEL
Création d’un comité social territorial
Avis favorable à l'unanimité
Question diverse :
M. THIBON Jean-François fait remarquer qu'il existe une mauvaise compréhension concernant la
représentation des élus au sein du SMAM, notamment sur le rôle respectif des délégués titulaires et
suppléants lors des comités syndicaux et sur les modalités de remplacement des titulaires.
Il est demandé que ce point soit présenté et expliqué plus clairement par le syndicat lors d’une
prochaine réunion, afin d’en informer l’ensemble de l'assemblée et d'éviter l'absence de représentants
lors des réunions.
Fin de la séance à 21h10
Philippe GILLES Emma TALAGRAND
Président Secrétaire de séance