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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 fevrier 2026 5731
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Willer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 fevrier 2026 5731)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
#
03.89.07.87.64 mairie@willer.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
27
FEVRIER
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
POINT
1_:
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Délibération
approuvée
POINT
2_:
APPROBATION
_DU_PROCES-VERBAL
_ DE
LA
SEANCE
DU
15 DECEMBRE
2025
Délibération
approuvée
POINT
3_:__APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
Délibération
reportée
à une
séance
ultérieure
POINT
4_:__
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2025
Délibération
reportée
à une
séance
ultérieure
POINT
5_:
_AFFECTATION
DU
_
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2025
Délibération
reportée
à une
séance
ultérieure
POINT
6 __ :
ONF
: PROGRAMME
D’ACTIONS
POUR
L’ANNEE
2026
Délibération
approuvée POINT
7_:
RENOUVELLEMENT
ANNUEL
DES
PRESTATIONS
RELATIVES
A
LA
RESERVATION
DU
NOM
DE
DOMAINE
AINSI
QU’A
L’HEBERGEMENT
ET
L’ACCES
A
L'ADMINISTRATION
DU
SITE
INTERNET
Délibération
approuvée
POINT
8
__:
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
D’ENTRETIEN
ANNUEL
DE
LA
CLIMATISATION
INSTALLEE
À
L’ECOLE
Délibération
approuvée
POINT
9__:
__INDEMNISATION
ASSURANCE
Délibération
approuvée
POINT
10_:__
COMMUNICATIONS
DIVERSES
Willer,
le
02
mars
2026
Le
Maire,
Rita
HELL