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Compte-Rendu - cm cr 30 03 2011
Document publié le Mercredi 30 mars 2011 par la commune de Thorame-Haute.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm cr 30 03 2011)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2011
Membres en exercice : M. OTTO-BRUC Thierry, M. ROUX Denis, M. CALVIN Laurent, M. GRAC Michel, M. SGARAVIZZI Jean-Marie, Mme RICAUD Louisette, M. JAUME Félix, M. GRAC Stéphane, Mme BARBAROUX Josiane, M. COINTREL Denis, M. ALLEGRE Alain.
Etaient présent(s) : Les membres en exercice à l’exception de M. JAUME Félix, M. COINTREL Denis, M. ALLEGRE Alain.
Absents ayant donné pouvoir : M. JAUME Félix à M. OTTO-BRUC Thierry, M. COINTREL Denis à M. ROUX Denis,
Secrétaire de séance : Mme Josiane BARBAROUX
Le quorum étant atteint la séance s’est ouverte à 18h30 pour délibérer sur les points suivants :
DEL n° 2011-2/1-0013 Compte Administratif 2010 - budget principal
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le Compte Administratif du budget principal 2010 comme suit :
INVESTISSEMENT
Résultats reportés : Excédent de 6 928.55 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 645 156.07 €
Recettes : 1 061 637.19 €
Résultat de clôture : Excédent de 423 409.67 €
Restes à réaliser :
Dépenses : 782 756.00 € (travaux en cours)
Recettes : 368 315.00 € (Subventions accordées et prévisionnelles)
Résultat définitif : Excédent de 8 968.67 €
FONCTIONNEMENT
Résultats reportés : l’excédent de fonctionnement 2009 de 395 266.23 € a été affecté en investissement au budget primitif 2010.
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 462 763.34 €
Recettes : 574 075.86 €
Résultat de clôture : Excédent de 111 312.52 €
RESULTAT INVESTISSEMENT + FONCTIONNEMENT = Excédent de 120 281.19 € DEL n° 2011-2/2-0014 Affectation du résultat de fonctionnement 2010 - budget principal
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité l’affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget principal soit 111 312.52 € en excédent à reporter au budget primitif 2011.
DEL n° 2011-2/3-0015 Compte Administratif 2010 Budget de l’Eau
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le Compte Administratif du budget de l’Eau 2010 comme suit :
INVESTISSEMENT
Résultats reportés : Excédent de 114 932.39 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 67 849.95 €
Recettes : 13 047.48 €
Résultat de clôture : Excédent de 60 129.92 €
Restes à réaliser :
Dépenses : 224 775.00 € (travaux en cours)
Recettes : 160 000.00 € (Subventions accordées)
Résultat définitif : déficit de - 4 575.08 €
FONCTIONNEMENT
Résultats reportés : 6 849.42 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 45 786.62 €
Recettes : 38 900.67 €
Résultat de clôture : Déficit de - 36.53 €
RESULTAT INVESTISSEMENT + FONCTIONNEMENT = déficit de – 4 611.61 €
DEL n° 2011-2/4-0016 Affectation du résultat de fonctionnement budget de l’Eau
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité l’affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget de l’Eau soit - 36.53 € en déficit résiduel à reporter au budget primitif 2011.
DEL n° 2011-2/5-0017 Compte Administratif budget du Camping
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le Compte Administratif du budget du Camping 2010 comme suit : INVESTISSEMENT
Résultats reportés : Excédent de 13 763.52 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 0 €
Recettes : 3 440.88 € (amortissements sur dépenses antérieures)
Résultat de clôture : Excédent de 17 204.40 €
Restes à réaliser :
Dépenses : 0 €
Recettes : 0 €
Résultat définitif : Excédent de 17 204.40 €
FONCTIONNEMENT
Résultats reportés : 20 782.76 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 31 810.39 €
Recettes : 25 511.95 € on peut noter un déficit sur l’exercice 2010 de 6 298.44 € couvert par l’excédent reporté de 2009.
Résultat de clôture : Excédent de 14 484.32 €
RESULTAT INVESTISSEMENT + FONCTIONNEMENT = Excédent de 31 688.72 €
DEL n° 2011-2/6-0018 Affectation du résultat de fonctionnement Budget du Camping
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité l’affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget du Camping soit 14 484.32 € en excédent à reporter au budget primitif 2011.
DEL n° 2011-2/7-0019 Compte Administratif 2010 budget du Lotissement
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le Compte Administratif du budget du Lotissement 2010 comme suit :
INVESTISSEMENT
Néant
FONCTIONNEMENT
Résultats reportés : déficit de 78 620.15 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 0 €
Recettes : 0 € Résultat de clôture : déficit de - 78 620.15 €
RESULTAT INVESTISSEMENT + FONCTIONNEMENT = déficit de - 78 620.15 €
DEL n° 2011-2/8-0020 Affectation du résultat de fonctionnement budget du Lotissement
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité l’affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget du Lotissement soit - 78 620.15 € en déficit résiduel à reporter au budget primitif 2011.
DEL n° 2011-2/9-0021 Compte de Gestion 2010 budget principal et budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement)
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le Compte de Gestion 2010 du budget principal et des budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement)
Thorame-Haute, le 14 avril 2011
Le Maire,
Thierry OTTO-BRUC COMPTE RENDU
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DE THORAME-HAUTE
SEANCE DU MERCREDI 30 MARS 2011
Membres en exercice : M. OTTO-BRUC Thierry, Mme CALVIN Claire, Mme RICAUD Louisette, M. JAUME Félix, M. GRAC Stéphane, Mme BARBAROUX Josiane, Mme OTTO-BRUC Monique, Mme DEL MORAL Edith, Mme BIANCO Françoise.
Etaient présent(s) : Les membres en exercice à l’exception de Mme DEL MORAL Edith, Mme BIANCO Françoise.
Absents ayant donné pouvoir : Néant
Secrétaire de séance : Mme BARBAROUX Josiane
Le quorum étant atteint la séance s’est ouverte à 18h30 pour délibérer sur les points suivants :
DEL n° 2011-2/10-0022 Compte administratif 2010 budget du CCAS
Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité le Compte Administratif du budget principal 2010 comme suit :
INVESTISSEMENT
Résultats reportés : Excédent de 713.46 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 0 €
Recettes : 0 €
Résultat de clôture : Excédent 713.46 €
FONCTIONNEMENT
Résultats reportés : Excédent de 195.28 €
Opérations de l’exercice :
Dépenses : 0 €
Recettes : 0 €
Résultat de clôture : Excédent de 195.28 €
RESULTAT INVESTISSEMENT + FONCTIONNEMENT = Excédent de 908.74 €
DEL n° 2011-2/11-0023 Affectation du résultat de fonctionnement 2010 budget du CCAS
Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité l’affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget du CCAS soit 195.28 € en excédent à reporter au budget primitif 2011. DEL n° 2011-2/12-0024 Compte de gestion 2010 du C.C.A.S.
Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité le Compte de Gestion 2010 du budget du CCAS.
Le Président,
Thierry OTTO-BRUC