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Arrêté - 007 B DEL Convention mon enfant.fr
Arrêté - 007 C MONENFANT VILLE DE BOIS COLOMBES EAJE conven
Compte-Rendu - CM43 jui09
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Arrêté - LISTE DELIBS CM 4.10.22
Ordre du Jour - OJ du public 11 juillet 2019
Ordre du Jour - OJ du public 30 mars 2017
Arrêté - 0000 OJ CM 03.10.2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 0000 OJ CM 03.10.2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
1
Le 27 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 OCTOBRE 2023
---------------------------------
Annonce des pouvoirs.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance publique du 4 juillet 2023.
JEUNESSE ET SPORTS
2023/S06/001 Approbation de la convention relative aux tickets-loisirs à conclure avec la Région Île-de-France pour l’année 2023-2024–
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite
convention.
ENSEIGNEMENT
2023/S06/002 Approbation de la convention relative à la participation aux frais de scolarité entre la commune de Bois-Colombes et la commune de
Courbevoie – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer
ladite convention.
ACTION CULTURELLE
2023/S06/003 Approbation de la convention de partenariat entre le Département des Hauts de Seine et la ville de Bois-Colombes relative à
l’opération « Collège au Cinéma » pour l’année scolaire 2022-
2023 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite
convention.
2023/S06/004 Approbation de la convention de partenariat entre le Département des Hauts de Seine et la ville de Bois-Colombes relative à
l’opération « Collège au Cinéma » pour l’année scolaire 2023-
2024 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite
convention.
2023/S06/005 Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Conservatoire de Bois-Colombes - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenant. 2
PETITE ENFANCE
2023/S06/006 Communication du rapport annuel pour l’exercice 2022 de la société LES PETITS CHAPERONS ROUGES, délégataire du
contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la
gestion de la crèche A Petits Pas.
2023/S06/007 Convention d’habilitation informatique « structures » entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Bois-Colombes
concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de
données relatives aux établissements et services référencés sur le
site – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite
convention.
FINANCES
2023/S05/008 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.
2023/S05/009 Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF).
2023/S05/010 Autorisation de programme et crédits de paiement relative à la construction du complexe sportif et du parc de stationnement
souterrain Jean-Jaurès.
2023/S05/011 Autorisation de programme et crédits de paiement relative à la construction d'un complexe "sports de raquettes" associé à un
espace de réception Abbé-Glatz.
2023/S05/012 Décision modificative n°2 au budget principal de la Commune pour 2023.
2023/S05/013 Fixation des charges à facturer aux amodiataires du parking des Aubépines pour une place de stationnement amodiée en 2023.
POLICE MUNICIPALE
2023/S05/014 Communication du rapport annuel du délégataire du service public de fourrière automobile pour l’année 2022 par la société
S.N.C.D.R.
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2023/S05/015 Avis sur la liste des dimanches pendant lesquels le repos
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