Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Vitry94 CM190626 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM221012 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM131120 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM121010 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM200923 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM200122 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM080625 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM140528 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM160413 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM170201 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM170329 OrdreJour
Document publié le Vendredi 10 mars 2017 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM170329 OrdreJour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ville de vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2017
3ème séance
Vitry-sur-Seine, le 10 mars 2017
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 29 mars 2017
à 19H30
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Jean-Claude KENNEDY – 2 –
- Appel nominal
- Désignation d'un secrétaire
- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 1er février 2017
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
NS DÉL. ANN.
QUESTION IMPORTANTE
1 ZAC – Opération d’intérêt national (OIN)
Approbation du Contrat d’Intérêt National (CIN) Ardoines
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
010- DIRECTION GENERALE
2 Approbation de la convention de partenariat avec l’association ARAC (Association républicaine des anciens combattants) en vue
de soutenir la réalisation d’un travail de mémoire en direction des
écoles et de la population Vitriote
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
100- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin
4 Fixation pour 2017 du montant du complément de rémunération versé au personnel communal
Adm. gale / Pers. / Fin
300- DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
5 Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2017 Adm. gale / Pers. / Fin
6 Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2017
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
7 Autorisation à M. le Maire de signer le marché d’acquisition de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle
pour les agents municipaux et le Sidoresto pour l’année 2017
(éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020) – 6 lots
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
8 Approbation de l’avenant n°2 au marché nettoyage des locaux pour l’année 2016 (éventuellement reconductible pour les années
2017, 2018 et 2019) lot n°2 : entretien courant et métallisation
des sols de l’hôtel de ville et des bâtiments communaux
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
410- DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
9 ZAC Seine Gare Vitry
Acquisition auprès de l’Etablissement public d’aménagement Orly
Rungis Seine Amont d’une part du lot 1 représentant le terrain
d’assiette du futur collège Seine Gare et constitué des parcelles
cadastrées section H n°217, 220 et 223 situées respectivement
43, 41 rue Edith Cavell et 37 rue Berthie Albrecht d’une superficie
totale de 8 320 m² et d’autre part du lot 3 représentant les futurs
espaces publics bordant le collège susvisé et constitué des
parcelles cadastrées section H n°219, 222 et 224 situées
respectivement 43, 41 rue Edith Cavell et 37 rue Berthie Albrecht
d’une superficie de 5 139 m² moyennant le prix de 3 896 720
euros hors taxe
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof – 3 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
NS DÉL. ANN.
10 Programme local de l’habitat (PLH) 2012/2017 - LOGIREP - Abrogation des délibérations DL1336 et DL1337 du 29 mai
2013 concernant la garantie des emprunts contractés par
LOGIREP pour la construction de 6 logements accessibles dans
la résidence Saussaie d’un montant initial de 594 379 euros et
convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Santé/Social
11 - Demande de garantie communale par LOGIREP pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et
consignations pour la construction de 6 logements accessibles
dans la résidence Saussaie d’un montant total de 582 142 euros
et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Santé/Social
Gestion urbaine de proximité :
Action des ambassadeurs du développement durable en
partenariat avec les bailleurs sociaux pour l’année 2017,
approbation du plan d’action et des conventions à signer avec :
12 - Valophis Habitat Amt / Aff. éco. / Logt Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
13 - La Semise Amt / Aff. éco. / Logt Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
14 - LOGIREP Amt / Aff. éco. / Logt Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
15 - OPH de Vitry Amt / Aff. éco. / Logt Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
16 ZAC Rouget de Lisle :
Octroi d’une garantie communale à hauteur de 4 000 000 d’euros
pour un emprunt d’un montant de 5 000 000 d’euros, à contracter
par la SADEV 94 auprès de la Société Arkea, et destiné au
financement des dépenses de l’opération et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
430- DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
17 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à M. le Maire de signer le futur marché pour la
fourniture de mobiliers d’aménagements urbains en 2017
(éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020) – 7 lots
Environnement / Voirie
18 Convention à passer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de- France (STIF) relative à la réalisation des travaux liés au projet de
tramway « Tram 9 » sur le domaine routier et sur les domaines
publics et privés communaux de Vitry-sur-Seine
Environnement / Voirie
19 Cinquième convention subséquente relative au financement des travaux pour la mise en conformité du centre technique municipal
de la Ville de Vitry-sur-Seine (phase 3bis), impacté par la
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin – 4 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
NS DÉL. ANN.
réalisation de l’ouvrage de débranchement CTM-SMI du tronçon 2
(Villejuif - Noisy-Champs) du Grand Paris Express
20 Sixième convention subséquente relative au financement des travaux pour la mise en conformité du centre technique municipal
de la Ville de Vitry-sur-Seine (phase 4), impacté par la réalisation
de l’ouvrage de débranchement CTM-SMI du tronçon 2 (Villejuif -
Noisy-Champs) du Grand Paris Express
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
21 Convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) sur l’emprise foncière du parking de la Gare de Ardoines à passer
avec la Société du Grand Paris pour permettre la réalisation de la
nouvelle Gare des Ardoines
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
22 Avis du Conseil municipal sur le projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur une partie de la
parcelle cadastrée section DK numéro 046 située au 6 bis rue
Léon Geffroy à Vitry-sur-Seine
Environnement / Voirie
23 Avis du Conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau de la ZAC Gare Ardoines
Environnement / Voirie
510- DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
24 Approbation de l’annexe n°2017-2 à la convention générale de coopération avec l’Association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
25 Autorisation à M. le Maire de signer le marché pour l’acquisition de livres et fichiers scolaires pour 2017 (éventuellement reconductible
en 2018, 2019 et 2020) - 2 lots
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
520- DIRECTION CULTURE SPORT JEUNESSE
Bibliothèque municipale Nelson Mandela
26 Approbation de la convention de partenariat à passer avec l’association Secours populaire pour le don de vinyles et de CD
issus de la collection municipale
Culture/Sport/Jeunesse
Galerie municipale Jean Collet
27 Approbation de l’avenant 2017 à la Convention de dépôt d’œuvres de la collection de la Ville au musée d’art contemporain du Val-de-
Marne (MAC/VAL)
Culture/Sport/Jeunesse
600- DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
28 Approbation de la convention de partenariat à passer avec la fondation CNP Assurances en vue de l’installation de
défibrillateurs dans 8 équipements de la Ville et de la mise en
place d’actions de sensibilisation pour la population
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin – 5 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
NS DÉL. ANN.
29 Approbation d’un nouvel agenda d'accessibilité programmée (Ad’AP) pour les équipements recevant du public (ERP) et
installations ouvertes au public (IOP) municipaux
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
Architecture
Environnement / Voirie
700 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA
DEMOCRATIE LOCALE
30 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat à passer avec l’association du centre socioculturel des portes du midi pour
les années 2017 à 2020
Adm. gale / Pers. / Fin
Santé/Social
Info./Comm./Prox./Cit
31 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat à passer avec l’association Espace les Monis pour les années 2017 à 2020
Adm. gale / Pers. / Fin
Santé/Social
Info./Comm./Prox./Cit
801 DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DU
NUMERIQUE
32 Approbation de la convention de groupement de commandes à passer avec le théâtre Jean Vilar pour le traitement d’un fonds
d’archives
Adm. gale / Pers. / Fin
Info./Comm./Prox./Cit
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire DC1680 à DC1681 du 21 décembre 2016, DC1682 à DC1683 du 26 décembre 2016, DC1684 du 28 décembre 2016, DC1685 à DC1686 du 29 décembre 2016, DC1687 du 30 décembre 2016, DC1701 du 13 janvier 2017, DC1702 à DC1703 du 16 janvier 2017 et DC1704 du 18 janvier 2017.
INFORMATIONS DIVERSES
Informations relatives aux procédures de marchés publics WE
ville
de
vitry
sur
seine
?
\
=
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
adresse
:
Monsieur
le
Maire
Hôtel
de
ville
94407
Vitry-sur-Seine
cedex
Vitry-sur-Seine,
le
23
Mig
2077
téléphone
:
01.46.82.80.00
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
télécopie
:
01.57.67.08.31
pour
joindre
directement
votre
correspondant ÉROTS
©MASRERLE
OBJET
: Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
télécopie
:
01.57.67.08.18
du
29
mars
2017
références
à
rappeler
dans
tous
les
cas
:
210
- additif
1
- VB Je
vous
informe
de
l'inscription
d'un
projet
de
vœu,
déposé
dans
les
délais.
N°
de
question
.
.
Libellé
30 31
Vœu
«
Pour
le
maintien
et
développement
des
services
publics
de
proximité
à
33
Vitry-sur-Seine»
(groupe
des
élus
communistes,
républicains
et citoyens)
Je
vous
informe
également
des
modifications
suivantes
concernant
le
calendrier
des
commissions
municipales
:
-
la
commission
« Architecture
»
initialement
prévue
le
23
mars
2017
à
20h00
est
avancée
à
19h00
en
salle
n°2,
-
la
commission
«
Environnement
/ Voirie
»
initialement
prévue
le
23
mars
2017
à
19h00
est
décalée
à
19h30
en
salle
n°3.
Par
ailleurs,
je
vous
informe
de
la
modification
des
commissions
compétentes
s'agissant
des
questions
suivantes
:
.
.
.
TE
Info./Comm./Prox/Cit
Approbation
de
la
convention
pluriannuelle
de
partenariat
à
passer
avec|Adm.
gale
/ Pers.
/ Fin
l'association
du
centre
socioculturel
des
Portes
du
Midi,
Omnium
de
gestion
Santé/Social
immobilière
de
l'Ile-de-France
et
l'association
pour
les
équipements
sociaux
des
nouveaux
ensembles
immobiliers
(APES)
pour
les
années
2017
à
2020
.
:
.
.
Info./Comm./Prox./Cit
Approbation
de
la
convention
pluriannuelle
de
partenariat
à
passer
avec | Adm.
gale
/ Pers. / Fin
l'association
espace
les
Monis
pour
les
années
2017
à
2020
Santé/Social
Je
vous
prie
de
trouver
plusieurs
documents
se
rapportant
à
cette
séance,
tels
que
mentionnés
dans
le
bordereau
ci-joint.
Le
Maire,
Jean-Claude’
ENNEDY
BE