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Ordre du Jour - Vitry94 CM071219 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM160511 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM090624 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM140528 OrdreJour
Document publié le Mercredi 28 mai 2014 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM140528 OrdreJour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Ville de Vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2014
4ème séance
Vitry-sur-Seine, le
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 28 mai 2014
à 20H45
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Alain AUDOUBERT 2
- Appel nominal,
- Désignation d'un secrétaire,
- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 29 avril 2014.
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
DESIGNATIONS
020 – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 Modification de la délibération n°DL1433 du 29 avril 2014 portant désignation de deux représentants du conseil municipal auprès du
groupement d’intérêt public d’insertion professionnelle d’Ivry/Vitry
relatif à la mission locale, au plan local pour l’insertion et l’emploi
et à la cellule clause insertion
Adm. g ale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
200 – DIRECTION DES AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES
2 Election des membres de la commission de délégation de service public : 5 titulaires et 5 suppléants
Adm. g ale / Pers. / Fin
300 – DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
3 Election des candidats à la commission communale des impôts directs : 16 titulaires et 16 suppléants
Adm. g ale / Pers. / Fin
4 Communauté d’agglomération Seine-Amont :
Désignation des représentants du Conseil municipal à la commis-
sion locale d’évaluation des transferts de charges
Adm. g ale / Pers. / Fin
410 – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
5 Election des membres de la commission relative aux concessions d’aménagement : 5 titulaires et 5 suppléants
Amt / Aff. éco. / Log t
6 Désignation de la personne habilitée à engager les discussions et à signer les concessions d’aménagement
Amt / Aff. éco. / Log t
7 Election des représentants du conseil municipal auprès de
l’association Seine Amont Développement (A.S.A.D.) : 3 titulaires
et 3 suppléants
Amt / Aff. éco. / Log t
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
8 Election d’un représentant du conseil municipal aux conseils de la vie sociale des établissements gérés par la Fondation des Amis de
l'Atelier
Santé / Social 3
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
QUESTIONS D’ORDRE GENERAL
100 – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
9 Formation des élus Adm. g ale / Pers. / Fin
10 Mouvements des effectifs du personnel communal Toutes les commissions
11 Attribution d’indemnités de fonctions aux conseillers municipaux délégués
Adm. g ale / Pers. / Fin
410 – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
12 ZAC Rouget de Lisle
Signature de la charte des écoquartiers
Amt / Aff. éco. / Log t
Environnement / Voirie
13 Immeubles de la ville gérés par l’Office public de l’habitat de Vitry- sur-Seine :
Programme de travaux (2 ème tranche) à effectuer pour l’année
2014 pour un montant estimé à 30 532,48 euros
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
14 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - ANRU
Modification de la délibération n°DL14112 du 14 février 2014 con-
cernant les caractéristiques financières pour des emprunts con-
tractés par l’OPH de Vitry-sur-Seine auprès de la Caisse des dé-
pôts et consignations pour l’opération de vente en l’état futur
d’achèvement rue d’Ivry
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
15 Avenant y afférent Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
16 Annulation de la délibération n°DL13617 du 20 novembre 2013 approuvant la vente aux consorts SAVARY de la parcelle com-
munale cadastrée section BZ n°78 située 67 voie Daumier d’une
superficie de 313 m² moyennant la somme de 109 550 euros
Vente aux consorts SAVARY d’une portion de terrain de 289 m² à
détacher de la parcelle communale cadastrée section BZ n°78
située 67 voie Daumier d’une superficie de 313 m² moyennant la
somme de 101 150 euros
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
430 – DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
Collecte pneumatique des déchets ménagers et assimilés :
Conventions portant constitution de servitudes conventionnelles à
passer avec les propriétaires de terrains suivants :
Environnement / Voirie
17 - la Foncière logement
18 - la Semise
19 - l’Office public de l’habitat de Vitry-sur-Seine 4
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
20 Avenant n°4 à la convention passée en 2011 avec le Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie pour l’accès du person-
nel de l’hôtel des finances de Vitry-sur-Seine au restaurant com-
munal Makarenko
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
21 Modification de la délibération n°DL12451 du 27 juin 2012 fixant les tarifs des activités socio-éducatives et culturelles pour la prise
en compte de la revalorisation du taux de la subvention repas at-
tribuée aux enseignants
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
22 Travaux d’extension du centre de loisirs primaire Marcel Cachin : Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations fami-
liales du Val-de-Marne
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
23 Annexe n°2014-1 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
520 – DIRECTION CULTURE – SPORTS - JEUNESSE
24 Demande de subvention pour la construction du futur centre aqua- tique du 8 mai 1945 auprès du département du Val-de-Marne
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. g ale / Pers. / Fin
25 Modalités générales de fonctionnement du dispositif Cap va-
cances et approbation des projets retenus pour 2014
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. g ale / Pers. / Fin
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
26 Convention de partenariat avec l’Institut régional d’éducation et de promotion de la santé d’Ile-de-France (I.R.E.P.S.) dans le cadre
de la mise en place et de l’animation d’un point documentaire dé-
centralisé
Santé / Social
27 Poursuite du programme départemental de prévention bucco-
dentaire :
Approbation de l’annexe pour l’année scolaire 2013-2014 concer-
nant la convention à passer avec le département du Val-de-Marne
Santé / Social
Adm. g ale / Pers. / Fin
28 Centre municipal de santé
Remise gracieuse
Santé / Social
Adm. g ale / Pers. / Fin
800 – DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ET DU PATRIMOINE
29 Adhésion de la ville à la compétence relative aux marchés du syn- dicat intercommunal pour l’informatique municipale (SIIM) consti-
tué en centrale d’achat
Adm. g ale / Pers. / Fin.
30 Avenant n°3 de transfert du marché de surveillance et gardien- nage des bâtiments communaux pour l’année 2011 (éventuelle-
ment reconductible pour les années 2012, 2013 et 2014)
Adm. g ale / Pers. / Fin. 5
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte-rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : décisions n° DC1422 et n°DC1423 du 15 avril 2014. Ve,
ville
de
vitry
sur
seine
7?
\
#
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
adresse
:
Monsieur
le
Maire
|
un
_
L
PR
Vitry-sur-Seine,
le
4
6
MAI
?014
94407
Vitry-sur-Seine
cedex
téléphone
:01.46.82.80.00
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
télécopie
:
01.57.67.08.31
pour
joindre
directement
votre
correspondant téléph
:
01.46.82.81.98
° pions
OBJET
: Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
télécopie
:
01.57.67.08.18
‘
du
28
mai
2014
références
à
rappeler
dans
tous
les
cas
:
210
additif
2-
M.L.
Je
vous
informe
de
l'inscription
de
questions
nouvelles
à
l'ordre
du
jour
de
la
séance
ci-
dessus
mentionnée
:
N°
de
4
düéstion
Libellé
32
Régie
d'exploitation
du
théâtre
JEAN-VILAR
:
Culture/Sport/Jeunesse
élection
d'un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
auprès
du
33
comité
stratégique
de
la
Société
du
Grand
Paris
—
Modification
de
la
délibération
n°
12414
du
29
avril
2014.
Am'/ Aff. éco. / Log!
Par
ailleurs,
je
vous
prie
de
trouver,
ci-joint,
la
note
de
synthèse
relative
à
ces
questions
dans
le
bordereau
ci-joint,
ainsi
qu'une
note
de
synthèse
modifiée.
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
la
présente,
veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
LE
MAIRE
Alain
AUDOUBERT TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
PIECES
JOINTES
N°
de
:
.
questions
Libellés
Régie
d'exploitation
du
théâtre
JEAN-VILAR
:
32
élection
d'un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
Note
de
synthèse
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
auprès
du
comité
stratégique
de
la
Société
du
Grand
Paris
—
Modification
33
de
la
délibération
n°
14312
du
29
avril
2014.
Note
de
synthèse
Mouvement
des
effectifs
du
personnel
communal
10
Note
de
synthèse
modifiée
- Suppression
du
quatrième
point
relatif
aux
postes
de
la direction
101
(Direction
des
ressources
humaines) We.
ville de
vitry
sur
seine
2
DIRECTION
CULTURE-SPORTS-JEUNESSE
ANNÉE
2014
Question
n°32
4ème
SÉANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MAI
2014
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHÈSE
OBJET
: REGIE
D'EXPLOITATION
DU
THEATRE
JEAN-VILAR
:
ELECTION
D'UN
NOUVEAU
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
théâtre
Jean-Vilar
est
exploité
sous
la
forme
de
régie
autonome
dotée
de
la
personnalité
morale
et de
l'autonomie
financière.
Ceci
a
l'avantage
d'adapter
le
mode
de
gestion
aux
spécifi-
cités
du
secteur
du
spectacle
vivant
et d'associer
les
usagers
à
la gestion
de
l'équipement.
Suivant
l'article
1
du
règlement
intérieur,
la
régie
est
administrée
par
un
Conseil
d'administration
au
sein
duquel
siègent
9 représentants
du
Conseil
municipal.
Conformément
à
l'article
4
de
ce
même
règlement,
il est
prévu
qu'en
cas
de
démission
il est
procédé
au
remplacement
dans
les
plus
brefs
délais
du
membre
démissionnaire.
Suite
à
la
démission
du
Conseil
d'administration
de
la
régie
du
théâtre
Jean-Vilar
de
M.
Saïd
OMOUR\,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
la désignation
de
son
remplaçant. Ville
de
vitry
sur
seine
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
URBAIN
ANNÉE
2014
Question
n°33
4°"e SÉANCE CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 MAI
2014
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHÈSE
OBJET
:DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DU
COMITE
STRATEGIQUE
DE
LA
SOCIETE
DU
GRAND
PARIS
- MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
N°
DL14312
DU
29
AVRIL
2014
Par
délibération
n°DL14312
du
29
avril
2014,
le
Conseil
municipal
a
procédé
à
la
désignation
de
Monsieur
Alain
AUDOUBERT
comme
représentant
de
la
commune
au
sein
du
comité
stratégique
du
Grand
Paris.
Il y
a
toutefois
lieu
de
lui
substituer
Monsieur
Michel
LEPRETRE
pour
siéger
au
sein
de
cet
organisme. En
effet,
le
comité
stratégique
a
été
installé
auprès
du
conseil
de
surveillance
de
la
Société
du
Grand
Paris
pour
l'accompagner
dans
ses
missions
de
conception
et
de
réalisation
des
projets
d’infrastructures
composant
le
réseau
de
transport
public.
Il
a
donc
été
in
fine
jugé
plus
opportun
que
le
Maire
adjoint
détenteur
de
la
délégation
des
transports,
Monsieur
Michel
LEPRÈTRE,
siège
au
sein
de
ce
Comité. ville
de
vitry
sur
seine
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
ANNÉE
2014
Question
n°10
4è"e SÉANCE CONSEIL
MUNICIPAL
DU 28 MAI
2014
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHÈSE
OBJET
: MOUVEMENTS
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Les
propositions
de
transformations
de
postes
(créations/suppressions)
résultent
des
mises
en
adéquation
des
postes
avec
le
grade
des
agents
lauréats
d'un
concours
ou
des
personnes
recrutées.
Les
autres
propositions
de
transformation
de
postes
(création/suppression)
correspondent
à
des
avancements
de
grades
et
une
partie
des
promotions
internes
approuvés
par
la
commission
administrative
paritaire.
Les
propositions
de
création
de
postes
sont
destinées
à
garantir
le
bon
fonctionnement
des
services
en
l'absence
prolongée
de
certains
agents.
La
proposition
de
suppression
de
postes
est
liée
à
la
création
de
poste
à
titre
transitoire,
dès
que
la
situation
médicale
ou
administrative
de
l'agent
concerné
est
réglée.
101
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
e
Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
+
Création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
2%"°
classe
°
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
de
2°"°
classe,
en
vue
du
reclassement
pour
raison
médicale
d'un
agent
220
ETAT
CIVIL
e
Suppression
d'un
poste
d'attaché
+
Création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"°
classe
310
COMPTABILITE
RECETTES
e
Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
°
Création
d'un
poste
d'attaché
413
AMENAGEMENT e
Suppression
d'un
poste
d'ingénieur
e
Création
d'un
poste
d’'attaché
412
URBANISME
REGLEMENTAIRE
e
Création
d'un
poste
de
technicien
principal
de
classe
(création
à
titre
transitoire
pour
permettre
le
bon
fonctionnement
du
service
jusqu'au
départ
à
la
retraite
d'un
agent
le 01/10/2014)
°
Création
d'un
poste
de
technicien
principal
de
2ème
classe
pour
faire
face
à
l'ensemble
des
missions
de
suivi
des
autorisations
en
raison
de
l'intensification
et
complexification
du
secteur
instruction.
Cet
emploi
pourra
éventuellement
être
pourvu
par
un
agent
non
titulaire
en
vertu
d'un
contrat
à
durée
déterminée
pris
sur
le
fondement
de
l’article
3-3
2°
de
la
loi
du
26
janvier
1984.
L'agent
non
titulaire
sera
rémunéré
par
référence
à
la grille
indiciaire
afférente
au
grade
de
technicien
principal
de
2°"
classe.
pme 415
FONCIER °
Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
e
Création
d'un
poste
de
technicien
principal
de
2ème
classe
425
MAINTENANCE
ET
ENTRETIEN
DES
BATIMENTS
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1*°
classe
Suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
Suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1*°
classe
Suppression
d’un
poste
d'agent
de
maîtrise
Création
d’un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1*°
classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1*°
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Création
d'un
poste
d’adjoint
technique
de
1*°
classe
(création à
titre
transitoire
pour
permettre
le
bon
fonctionnement
du
service
jusqu'au
règlement
de
la
situation
médicale
d'un
agent)
431
ADMINISTRATION
VOIRIE
ENVIRONNEMENT
+
Suppression
d'un
poste
de
technicien
principal
de
2*"°
classe
e
Création
d'un
poste
de
technicien
principal
de
1°"
classe
433
ENTRETIEN
EXPLOITATION
DE
LA
VOIRIE
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1%°
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
de
2°"
classe
(reclassement
pour
raison
médicale
d’un
agent)
434
PARC
AUTOMOBILE
ET
TRANSPORT
°
Suppression
d’un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1°°
classe
e
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
452
MAINTENANCE
ET
ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
°
Suppression
d’un
poste
de
technicien
principal
de
1*°
classe
e
Création
d'un
poste
d'ingénieur
e °
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
511
EDUCATION
Suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
de
1°
classe
Suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
de
1*°
classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
de
1°°
classe
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
de
2°"
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
513
RESTAURATION ° _ Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
e
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
1°
classe 514
CENTRES
DE
LOISIRS
MATERNELS/LUDOTHEQUES
+
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
de
2°"°
classe,
créé
à
titre
transitoire
par
le
Conseil
municipal
le
15
décembre
2010
515
CENTRES
DE
LOISIRS
PRIMAIRES/CENTRES
DE
QUARTIER
+
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
d'animation
de
2°"
classe
+
Création
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
de
1°
classe
+
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
d'animation
de
1%°
classe
e
Création
d'un
poste
d’adjoint
d'animation
de
2°"°
classe
517
ATSEM °__
Suppression
d'un
poste
d'ATSEM
de
1°° classe
+
Création
d'un
poste
d'adjoint technique
de
2°"
classe
521
GALERIE
MUNICIPALE
°
Suppression
de
2
postes
de
rédacteurs
+
Création
de
2 postes
de
rédacteurs
principaux
de
2°"°
classe
522
THEATRE
JEAN
VILAR
+ __ Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
+
Création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"°
classe
523
3
CINES
ROBESPIERRE
°
Suppression
de
2
postes
de
rédacteurs
+
Création
de
2
postes
de
rédacteur
principaux
de
2°"
classe
524
BIBLIOTHEQUE
DISCOTHEQUE
:
+
Suppression
d'un
poste
d'assistant
de
conservation
du
patrimoine
principal
de
2°"°
classe Création
d'un
poste
d'adjoint
du
patrimoine
de
1%°
classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
du
patrimoine
de
1*°
classe
Création
d'un
poste
d'assistant
de
conservation
du
patrimoine
de
2*"°
classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1°"
classe,
qui
avait
été
créé
à titre
transitoire
525-1
CONSERVATOIRE
DE
MUSIQUE
+
Suppression
d'un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
Création
d'un
poste
d'assistant
d'enseignement
principal
de
2°"°
classe
Suppression
d'un
poste
de
professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
Création
d'un
poste
d'assistant
d'enseignement
principal
de
1°°
classe
Suppression
d'un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
Création
d'un
poste
de
professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale
527
COMPLEXE
SPORTIF
DU
8
MAI
1945
+ __ Suppression
d’un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1°°
classe
°
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
529
SERVICE
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
Création
d'un
poste
d'adjoint technique
de
2°"° classe
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2*"°
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
528
JEUNESSE °__
Suppression
d'un
poste
d'attaché
°
Création
d'un
poste
de
rédacteur 620
MAINTIEN
A
DOMICILE
Suppression
d'un
poste
d'agent
social
de
2°"°
classe
Création
d'un
poste
d'agent
social
de
1°"
classe
627
ACCES
AUX
DROITS
ET
SOLIDARITE
Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°°
classe
Création
d'un
poste
adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
651
CENTRE
MUNICIPAL
DE
SANTE
Modification
de
l'exercice
des
fonctions
d'un
médecin
phlébologue:
passage
de
8
heures
à 4
heures
hebdomadaires
Création
d'un
poste
de
médecin
phlébologue
à
temps
non
complet
(4
heures
hebdomadaires).
Cet
emploi
permanent
pourra
être
pourvu
par
un
agent
non
titulaire
en
vertu
d'un
contrat
à
durée
déterminée
sur
le
fondement
de
l'article
3-3
1°de
la
loi
du
26
janvier
1984.
L'agent
non
titulaire
sera
rémunéré
par
référence
à
la
grille
indiciaire
des
praticiens
hospitaliers
et
devra
justifier
des
diplômes
requis
pour
l'exercice
de
la fonction.
Modification
de
l'exercice
des
fonctions
d'un
médecin
radiologue
: passage
de
13h30
à
9h15
hebdomadaires
Création
d'un
poste
de
médecin
radiologue
à
temps
non
complet
(3h45
hebdomadaires).
Cet
emploi
permanent
pourra
être
pourvu
par
un
agent
non
titulaire
en
vertu
d'un
contrat
à
durée
déterminée
sur
le
fondement
de
l'article
3-3
1°de
la
loi
du
26
janvier
1984.
L'agent
non
titulaire
sera
rémunéré
par
référence
à
la
grille
indiciaire
des
praticiens
hospitaliers
et
devra
justifier
des
diplômes
requis
pour
l'exercice
de
la
fonction.
670
LOGISTIQUE
ET
GESTION
DE
LA
PETITE
ENFANCE
Suppression
d'un
poste
d'attaché
Création
d’un
poste
d'attaché
principal
682
CRECHE
MULTI
ACCUEIL
EDOUARD
VAILLANT
Suppression
d'un
poste
d'éducateur
de
jeunes
enfants
Création
d'un
poste
d'infirmière
de
classe
supérieure
730
ARCHIVES
DOCUMENTATION
Suppression
d'un
poste
d'attaché
Création
d'un
poste
d'attaché
principal
830
COMPTABILITÉ
ET
MARCHES
PUBLICS
Suppression
d'un
poste
de
rédacteur
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
841
SECTEUR
VIE
ASSOCIATIVE
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise