Ordre du Jour - Vitry94 CM200923 OrdreJour

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Ordre du Jour - Vitry94 CM200923 OrdreJour Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Vitry-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM200923 OrdreJour)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Banque, Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

SERVICE AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES

Année 2020

5ème séance

Vitry-sur-Seine, le 17 septembre 2020

Cher(e) collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :

Mercredi 23 septembre 2020

à 19H30

dans la Salle du Conseil Municipal

de l'Hôtel de Ville

Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

LE MAIRE

PIERRE BELL-LLOCH– 2 –

1 Commission d'appel d'offres :

- Election de ses membres : 5 titulaires et 5 suppléants

2 Commission de délégation de service public :

- Election de ses membres : 5 titulaires et 5 suppléants

3 Election des délégués au syndicat intercommunal pour l’acquisition d’un terrain nécessaires à la construction d’un centre d’aide par le travail (SICAT) : trois titulaires

4 Désignation de candidats à la Commission communale des impôts directs (16 titulaires et 16 suppléants)

5 Gambetta Ile-de-France

Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès de Gambetta Ile-de-France

6 Fonds d’intervention vitriot pour l’amélioration de l’habitat :

Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission d’attribution des aides

7 Commission d'indemnisation des commerçants de la Société du Grand Paris :

Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Commission d'indemnisation des commerçants de la Société du Grand Paris : un titulaire et un suppléant

8 Association club des villes et territoires cyclables :

Désignation d’un représentant de la ville de Vitry-sur-Seine à l’association club des villes et territoires cyclables

9 Association Tramway 7 et ligne de métro 14

Election des représentants de la commune auprès de l’association Tramway 7 et ligne de métro 14 : un titulaire et un suppléant

10 Association pour promouvoir le prolongement de la ligne de métro n°10

Désignation des représentants au sein de l’association pour promouvoir le prolongement de la ligne de métro n°10 : deux titulaires et deux suppléants

11 Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement du Val-de- Marne (CAUE 94)

Proposition d’un représentant au CAUE

12 Conseils d’écoles :

- Election des représentants du Conseil municipal aux conseils des écoles maternelles et élémentaires

Election des représentants du Conseil municipal aux conseils d’administration des établissements d’enseignement secondaire et supérieur :

13 - des collèges

14 - des lycées– 3 –

15 Association Vacances voyages loisirs (V.V.L.)

Election de cinq représentants du Conseil municipal auprès de l’association Vacances voyages loisirs (V.V.L.)

16 Association Temps libre, le Réseau

Election d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Temps libre, le Réseau

17 Commission d’attribution des aides CAP Vacances, CAP Permis et CAP BAFA

Election de deux représentants du conseil municipal à la commission d’attribution des aides CAP Vacances, CAP Permis et CAP BAFA

18 Conseil d’établissement des écoles municipales artistiques

Election de deux représentants du conseil municipal auprès du Conseil d’établissement des écoles municipales artistiques

19 Association nationale des écoles d’art territoriales de pratiques

amateurs (ANEAT)

Désignation du directeur de l’école d’arts plastiques pour représenter la ville en tant que membre actif de l’association nationale des écoles d’art territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)

20 Association nationale des classes préparatoires publiques aux écoles supérieures d’art (APPEA)

Désignation du directeur de l’école d’arts plastiques pour représenter la ville à l’association nationale des classes préparatoires publiques aux écoles supérieures d’art (APPEA)

21 Centre Culturel de Vitry

Election de deux représentants du conseil municipal auprès du Centre Culturel de Vitry

22 Office Municipal des Sports

Election de quatre représentants du conseil municipal auprès de l’Office Municipal des Sports

23 Office Municipal de la Jeunesse

Election de deux représentants du conseil municipal auprès de l’Office Municipal de la Jeunesse

24 Association de prévention, soins et insertion (A.P.S.I.)

Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’association de prévention, soins et insertion (A.P.S.I.)

25 Etablissement public social et médico-social intercommunal d’Ivry/Vitry :

Désignation du président du Conseil d’administration

26 Fondation des amis de l'atelier

Désignation d’un représentant du conseil municipal aux conseils de la vie sociale des établissements gérés par la Fondation des amis de l'atelier– 4 –

QUESTIONS D’ORDRE GENERAL

100 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

27 Remise gracieuse de sommes dues par des agents communaux Com° municipale temporaire

410-2 DIRECTION DE L’HABITAT DU COMMERCE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN

Espacil Habitat

28 Garantie communale pour un emprunt réaménagé concernant la résidence Henri Laborit :

- Abrogation des délibérations n°2005.7.9 et n°2005.7.10 du 16 novembre 2005 relative à la garantie de la ville accordée à Espacil Habitat pour un prêt contracté auprès de Dexia

- Garantie communale octroyée à Espacil Habitat pour un emprunt réaménagé auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant total de 3.040.510,35 euros

Com° municipale temporaire

29 - Convention y afférente

30 Programme local de l’habitat intercommunal 2016/2021 :

Demande de garantie communale pour un prêt contracté par l’ADEF auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant total de 3.440.845 euros pour la réalisation d’une résidence sociale de 260 logements située avenue Léon Geffroy à Vitry-sur-Seine

Com° municipale temporaire

31 Participation financière de la ville au fonds de solidarité pour l’habitat (FSH) pour l’année 2020 à hauteur de 14.109 euros Com° municipale temporaire

32 Approbation de l’avenant n°1 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville du contrat de ville Seine-Amont

Com° municipale temporaire

33 Approbation du marché de gestion du patrimoine immobilier privé de la ville pour l'année 2021 éventuellement reconductible en 2022, 2023, 2024 et 2025 et autorisation à Monsieur le Maire de le signer

Com° municipale temporaire

34 Acquisition en VEFA auprès des nouveaux constructeurs de 25 logements sis 130-140 rue Edouard Tremblay : Demande de garantie communale pour des emprunts contractés par Valophis Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant total de 3 809 977 euros

410-3 DIRECTION DE L’URBANISME OPERATIONNEL

35 ZAC Multisites RN7 / Moulin vert / Plateau

Avis du Conseil municipal relatif à l’avenant n°5 à la concession d’aménagement

Com° municipale temporaire

36 ZAC Rouget de Lisle

Avis du Conseil municipal relatif à la modification du dossier de réalisation

Com° municipale temporaire

37 ZAC Rouget de Lisle

Avis du Conseil municipal relatif à la prorogation de la déclaration d'utilité publique de l’opération

Com° municipale temporaire– 5 –

38 ZAC Chérioux

Signature de la charte EcoQuartier Com° municipale temporaire

420 - DIRECTION ARCHITECTURE

39 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux de faux-plafonds en 2021 (éventuellement reconductible en 2022, 2023, 2024)

Com° municipale temporaire

40 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux de plomberie en 2021 (éventuellement reconductible en 2022, 2023, 2024)

Com° municipale temporaire

520- DIRECTION CULTURE

41 Galerie municipale Jean-Collet :

Approbation de l’avenant à la convention de dépôts d’œuvres de la collection de la Ville de Vitry-sur-Seine au Mac/Val, musée d’art contemporain du Val-de-Marne

Com° municipale temporaire

700 - DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA DEMOCRATIE LOCALE

42 Mise à disposition de locaux départementaux à l’association sportive et culturelle de Vitry :

Approbation d’une convention d’occupation précaire portant sur la mise à disposition de locaux par le Conseil Départemental au bénéfice de la Commune afin d’y loger l’Association Sportive et Culturelle de Vitry (ASCV)

Com° municipale temporaire

43 Mise à disposition de locaux départementaux à l’association sportive et culturelle de Vitry :

Approbation d’une convention d’occupation précaire portant sur la mise à disposition de ces locaux par la commune à l’Association Sportive et Culturelle de Vitry (ASCV)

Com° municipale temporaire

44 Approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat conclue avec l’Association « Loisirs et Formation » pour accompagner les habitants ayant créé Les Couleurs de la Dalle

Com° municipale temporaire

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS LEGALES

DC2049 à DC2050 du 15 juin, DC2051 du 22 juin, DC2052 à DC2053 du 28 juin, DC2054 à DC2055 du 29 juin, DC2056 du 17 juillet, DC2057à DC2058 du 4 août, DC2059 à DC2060 du 5 août, DC2061 à DC2065 du 6 août, DC2066 du 28 août 2020.