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Ordre du Jour - 2024 06 28 CM ODJ
Ordre du Jour - 2024 09 19 CM ODJ
Ordre du Jour - 2024 02 08 CM ODJ
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 02 08 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Loisirs,
Ordre du jour du conseil municipal du 8 février 2024
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport d'orientations budgétaires 2024- Budget
principal et annexe "Activités spectacles"
ROB 2023
2
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
Tableau des effectifs 8
fevrier 2024
3
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à disposition d'un agent de la ville de Cergy auprès de la Communauté d'agglomération de
Cergy-Pontoise (CACP)
Convention
4
CDMDGS
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation de deux référents déontologues
pour les élus locaux
Annexes
5
DRUSI
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modalités d'usage des véhicules de la
collectivités-Année 2024
Annexe
6
CAB
Monsieur
Denis FEVRIER
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement du Conseil Local de Sécurité et
de Prévention de la Délinquance et de la
Radicalisation
Note de présentation
aux élus
7
DFA
Monsieur Patrick BARROS
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Régularisation : Convention Bilatérale dans le
cadre de l'expérimentation "Territoires
numériques éducatifs"
Convention
8
DE
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant au marché N° 11/21 confection et
livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les restaurants scolaires, ceux des accueils de loisirs et des crèches de la ville de Cergy
Avenant 9
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 à l'accord cadre n°15/22 relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et familles de la ville de Cergy - Lots n°1 à n°3 et n°8.
Avenants
10
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°34/23 relatif aux prestations de voyage et déplacements professionnels et de billetteries de transports régionaux et locaux pour la Ville de Cergy
11
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 à l'accord
- cadre mono
- attributaire
n°41/22 relatif à la fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine pour l'ensemble des services de la ville de Cergy - Lot
n°3
Avenant
12
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°22/23 relatif à la fourniture et la maintenance d'engins et matériels de nettoyage pour les services de la
ville de Cergy
13
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Rapport sur la situation en matière d'égalité
entre les femmes et les hommes
Rapport
14
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution projets VVV 2024 Février Printemps
15
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
16
Douze
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat restitution artistes accompagnés. Le Douze-Collectif Lanterne
Convention 17
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Ville de Cergy
- Ecstatic Playground,
concert de Caravan Palace le 17 mars 2024 au
Douze
Conventions
18
CDMDGS
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Adhésion et désignation de représentants au sein du Centre d'Information Jeunesse du Val
d'Oise.
19
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention associations coopération
20
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport Développement Durable 2023
Rapport
21
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Définition des zones d'accélération pour les
énergies renouvelables à Cergy
Cartes
22
LOG
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Transfert de garantie d'emprunt du bailleur CDC Habitat Social à sa filiale la SA HLM MEECAM
Avenant
23
DPP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention entre la Ville de Cergy et l'institut français pour la performance du bâtiment /
Projet ACTEE Cube Ville
Convention Cergy.pdf
24
DMODP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
ALSH Bois de Cergy : Choix des 3 candidats retenus pour la phase APS dans le cadre de la construction d'un accueil de centre de loisirs
sans hébergement
Motion pour l’amélioration du quotidien des
habitants de Cergy dans le RER A
Vœu
relatif à la réduction des nuisances
aériennes sur le territoire de la commune de
Cergy