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Ordre du Jour - 2025 02 13 CM ODJ V2
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 02 13 CM ODJ V2)
Thèmes du document : Famille, Banque, Investissement et développement économique,
Ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2025
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport d'orientations budgétaires 2025 -
Budget principal et annexe "Activités spectacles".
ROB 2025
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Régularisation d'Amortissements sur exercices
antérieurs
3
DFA
Mon
sieur
Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Gestion de la trésorerie - Autorisation de
placements financiers
4
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Au
torisation donnée au Maire de signer l'accord cadre n°38.24 relatif à l'achat de manuels scolaires et non-scolaires, matériel pédagogique et fournitures scolaires, notamment pour les groupes scolaires, les accueils de loisirs et les structures de la petite enfance et autres services
de la Ville de Cergy
5
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Concession relative aux mobiliers urbains
-
Régularisation de la composition de la
commission ad hoc, exonération de la TLPE du
concessionnaire
6
DRUSI
Madame
Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rétrocession à la commune d'une concession
funéraire située au cimetière de Cergy
7
DRUSI
Madame
Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des représentants au Syndicat
intercommunal funéraire de la région
parisienne - SIFUREP au titre de la compétence
Service extérieur des pompes funèbres 8
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Rapport sur la situation comparée en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport égalité
9
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Avenant à la convention d'objectif et de financement de la CAF signée en 2022
2 avenants
10
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Adoption de l'agrément de préfiguration 2025- 2026 de la Maison de quartier du Grand Centre
Dossier prefiguration
11
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Projet Culturel Scientifique Éducatif et Social
(PCSES) du réseau des médiathèques
Projet
12
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Modification du montant d'attribution des
bourses communales pour les collégiens 2024-
2025
13
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission
Animation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
14
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Avenant n°1 relatif à l'accord cadre 43.23 - Lot
n°7 Livres imprimés pour la jeunesse
avenant
15
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement Cergy Funk Style
Reglement
16
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animatio
n du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Convention de partenariat avec LA PLACE Saison
2024-2025
Convention
17
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat avec Mosjam
Convention 18
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Mandats spéciaux et frais de mission dans le
cadre de la coopération décentralisée Cergy/Hué
Cergy/Saffa Cergy/Thiès
19
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport annuel 2024 sur la situation en matière
de développement durable à Cergy
Rapport
20
ANNULEE
21
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Zone d'Aménagement Concerté ' Grand Centre '
à Cergy. Accord sur le Programme des
Equipements Publics.
Programme
22
DAUM
Monsieur
Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant n°2 au contrat n°21/21 de Délégation de service Public pour la gestion et l'exploitation
des marchés forains d'approvisionnement
Avenant
23
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°23/24 relatif à la
vérification, à l'entretien et le remplacement du matériel de lutte incendie : alarme incendie, désenfumage et extincteurs de la ville de Cergy.
24
DSU
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de partenariat avec le conseil
d'architecture d'urbanisme et de
l'environnement du val
d'oise (CAUE95) : Transformation des cours d'école en cours OASIS des groupes scolaires
CHANTERELLE et NAUTILUS
Conventions
25
SIFDP
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation et signature d
'un bail rural
environnemental à intervenir avec la Société LABEL VIE pour l'exploitation agricole d'un terrain sis Rue Pierre Vogler et cadastré section
AH 418p et 480
Bail
26
Service Habitat
Monsieur Florian
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en cas de travaux d'économie d'énergie COUASNON
économique
27
DSU
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Protection de l'environnement : contrat avec l'éco organisme Alcome pour la réduction des
produits du tabac dans l'espace public
Contrat
28
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Acquisition d'un terrain sis 30 ter Chemin du
Bord de l'Eau et cadastré ZI n° 303
Avis des Domaines
29
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de partenariat avec Hammerson
pour le Label Cergy Commerce
Convention
30
Service Habitat
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Instauration de la procédure d'autorisation temporaire de changement d'usage de local meublé à usage d'habitation en tant que meublé
de tourisme
Reglement municipal
31
Service Habitat
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Mise en place d'une procédure de déclaration préalable et d'enregistrement pour les meublés
de tourisme