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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poggio-di-Nazza.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 18 2026 001)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Justice et droit, Institutions publiques,
ARRETE n° 18-2026
Autorisant l'organisation d'une soirée récrative
Le Maire de Poggio-di-Nazza,
Vu l'article L2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la demande présentée par M SANTONI Guillaume, Président de l'Association U Ciocciu Pughjesu pour
l'organisation d'un loto sur le place de l'église le vendredi 7 aout 2026
ARRETE
ARTICLE |
Monsieur SANTONI Guillaume, est autorisé à organiser une un loto le vendredi 7 août 2026 sur la place de l'église à partir de 21h
ARTICLE ll
La présente autorisation, personnelle el non transmissible n'est valable que pour la date mentionnée à l'article 1.
ARTICLE III
Le permissionnaire acquillera exactement à toule réquisition les droits et taxes d'après les lois en vigueur.
Poggio-di-Nazza le 01/07/2026
E Maire