Compte-Rendu - CM CR 20160603

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Compte-Rendu - CM CR 20160603 Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune de Massoins. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 20160603)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport, Département des Alpes-Maritimes

Arrondissement de NICE

MAIRIE DE MASSOINS

06710 MASSOINS

Æ 04.93.05.72.55

& 04.93.05.77.97

Massoins, le 3 juin 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juin 2016

Président : M FIOL Jean

Elus Présents :

Mme COLOMBON Sylvie

Ouverture de la séa

Mme.CAPRILE.

conseil municipal.

nce à 19h00 :

Syrie...

Ordre du jour :

1) Tarification des lots mis en vente

M fiol, maire de Massoins, a transmis la liste des biens à vendre de la commune au membre

Tous les membres sauf Mme PICARD aurélie qui donne procuration à

Tarification des lots mis en vente;

Dossier dotation cantonale

Dossiers de Demande de SUBVENTION aux associations

Redevances TAXI

Point sur le journal municipal

Mise en eau des fontaines;

a été désigné(e) comme secrétaire de séance par le

du conseil municipal avec les estimations de plusieurs agences. :

Terrains C34,

C35 C36, C38 =

k&âh 4180 m°

« Fourtout » peille

C392, C221

Ruine + 2135 m°

Maison ruine

village (Casette)

195+196 =68m?

Agence Nice Vallée

St Martin du Var +/- 8.000 € +/- 10.000 € +/- 80.000 €

Agence entre

REVELIMMO 15.000 et 18.000 +/- 50.000 € Environ 50.000€ St Martin du Var €

Agence MAURIN Entre Entre Entre Puget Théniers | 8.000 et 15.000 € 30.000 et 35.000 € 15.000 et 25.000 €

|18.000,00 ||50.000,00 |60.000,00Ayant entendu l'exposé de M le maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par …. Voix pour, .…. Voix contre et …. Abstentions décide de mettre les biens en ventes au tarif

- Terrains C34, C35 C36, C38=4180m°= 2 be 9 contres a Pour -__« Fourtout » peille C392, C221Ruine + 2135 m?= AA POUT

- Maison ruine village (Casette) B195+B196 =68m° = AÀ pour

Modalité de

vente : AÉtichage. jusqu'00.3l Août... Ofte.par. écrit. &.le. pi Sr enSe AL QE par Due M. 10

-__2)- Dossier dotation cantonale

M Le Maire confirme que la subvention de la dotation cantonale proposée par le conseil départementale s'élève à 81.275,00 €, et qu'il convient de l’accepter dans son intégralité soit un investissement HT de 101.600,00 € HT (121.920,00€ TTC).

Dossiers proposés :

INTITULE TTC Devis reçus TTC OBS estimations

Appartement 20.000,00 Peinture : 5.097,40 | Ferrero CASETTE Maçonnerie : 11.881,44 | Ferrero

Tout corps : 19.013,88 | SARL PLB

LOCAL TENNIS 8.000,00 7.140,00 | Chêtaigniers MULTIMEDIA 12.000,00 6.480,00 | Carros Elec

2.200,00 | Azur Home color

3.000,00 | Fourniture

WC PUBLIC 5.000,00 AFB bâtiment Piste cimetière 30.000,00 Pas de renseignement

Aménagements 20.000,00 Auberge : APB bâtiment Bancs, tableau Divers Fontaine Fiorucci construc. | affichage, ordi, bureau, placard.

Tracteur 20.000,00 AVORTE

Casette : MUR 20.515,00 | BATIFRANCO Chataignier

SOUSTA TV

MAIRIE 480,00 | Caisson video Sous total provisoire 57.556,00

des devis au

minimum

Il est rappelé que ce vote est un vote de principe pour répartir une enveloppe globale, ce dossier sera reproposé en délibération avec les devis retenue et les pièces suivantes.

Ouï l’exposé de Monsieur Le Maire et après en avoir délibéré le conseil municipal par :

AA. Voix pour

4. Noix contre

«.. Absentions(s):

Accepte/ n'accepte pas le dossier de dotation cantonale- 3) Dossiers de Demande de SUBVENTION aux associations

Subvention de la société de Chasse

Le Maire expose que la société de chasse de MASSOINS demande l'octroie d’une subvention de fonctionnement d'un montant de 4000,00 € (rappel 2015 = 4000,00 €) afin de participer à la location des terrains ONF. Programme des activités : ensemencement des terrains — labour — débroussaillage des chemins communaux...

Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par A0 Voix pour, ….. Voix contre et 4. Abstentions décide d'accorder une subvention 2016 à la société de chasse d’un montant de...4O00Q............€

Subvention Association de Sport Mécanique de Massoins :

(M Isnard, trésorier de l'association, sortant, ne participe pas au vote) M le Maire expose au conseil municipal la demande de subvention de l'ASMM pour 2016 de 700 € (rappel 2015 700,00€)

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal pardO Voix pour, …. Voix contre et ... Abstentions (M ISNARD ABSENT, NE VOTANT PAS) :

A voté une subvention 2016 d’un montant de .T(Q... € Pour PASMM,

Retour de M Isnard José,

Subvention Comite des Loisirs de Massoins

M Le Maire expose au conseil municipal la demande de subvention du Comité des Loisirs pour 2016 de 4.500,00. (Rappel 2015 3.500,00 €)

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par AA Voix pour, … Voix contre et …. Abstention :

A voté une 2016 subvention d’un montant de 25 pour le comité des loisirs

SUBVENTION MASSOINS PATRIMOINE

M FIOL jean et M Philippe BAUD sortant car membres de l'association

Mme la 1° adjointe expose au conseil municipal la demande de subvention de Massoins Patrimoine pour 2016 de 3500,00 € (Rappel 2015 3.000,00 €)

Ayant entendu l’exposé de Madame la première adjointe,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par Q. Voix pour, ….. Voix contre et 2. Abstention (M Fiol et M Baud Absents pour le vote) :

A voté une subvention d’un montant de 3000. pour le Massoins PatrimoineSUBVENTION MASSOINS SPORT CLUB

dassrnsieee eee eee sortant car membres de l'association OU FAMILLE

M le maire expose au conseil municipal la demande de subvention de Massoins Sport club pour 2016 de 1200,00 € (Rappel 2015 0 — 1” année de l'association)

Ayant entendu l'exposé de Madame la première adjointe,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par Jd Voix pour, ….. Voix contre et …. Abstention L :

A voté une subvention d’un montant de #Q0Q.. pour le Massoins Patrimoine

SUBVENTION Ecole de Villars sur var

M le Maiïre rappelle au conseil municipal qu’une subvention de 800,00 € avait été votée pour l'école de Villars sur Var fin 2014, sur le budget 2015 ‘idem pour assist'animaux 300,00€ Amical des sapeurs forestier : 500,00€).

Cependant, après la saisine de la cours des comptes, des économies devant être faites, la subvention n’a pas été reportée et donc pas versées.

Monsieur le maire demande au conseil de bien vouloir statuer sur le maintien ou non de

cette subvention.

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par-dA Voix pour, .…. Voix contre et

.…. Abstention:

A voté une ion d’un montant de ED. pour école de Villars sur var verser la subvention cchoyée en 2ol4 mois jamais payée.

Virement de crédit section de fonctionnement

Virement du comte ….@23 2... de 00,00...

Vers le compte 6574 pour la somme de 800,06 -

Ci-joint comparatif budgétaire

-4) Redevance de stationnement des TAXIS

Monsieur Le Maire informe son conseil municipal, qu'il convient de fixer le tarif de

stationnement pour les taxis de la commune pour 2016, il propose de renouveler le montant annuel de 2500,00.€ (deux mille cinq centeuros) pour 2016 et par exploitant.

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par.44 Voix pour, ….. Voix contre et .….. Abstention

Adopte le tarif de la redevance de stationnement des taxis soit

2500... euros par an et par taxi pour l’année 2016.

5) Point sur le journal municipal

Monsieur Le Maire informe son conseil MUNICIPAL... coneannnrnns sono nude nn De DIDRNR ROM ENENNRE An ARE e Mn ENT RAM EneNne

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par …. Voix pour, .…. Voix contre et …. Abstention6) Mise en eau des fontaines

Monsieur Le Maire informe son conseil municipal de la demande de M Philippe Baud afin de remettre les fontaines en eau.

lue qu'il

Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire et de M BAUD, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par …. Voix pour, .…. Voix contre et

.…. Abstention

Décide

7 Urgence mur caselle accord sur le devis de

M. NORGiOLINI de 8952, 0 €TTC Aprés en avoir délibéré

AA Golx PEUT,

La séance a été levée à … heures. Et ont signé les membres présents.

Le "rl Le Maire

Les membres du Conseil Munici

Mme COLOMBON S

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M. ISNARDJ._ — \

Mme FISCHER M-L rue

M BAUD P

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