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Procès Verbal - 2026 06 Convoc 05 06 Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h47 par la commune de Maleville. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 06 Convoc 05 06)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, MAIRIE DE MALEVILLE – 15, place de L’Eglise – 12350 MALEVILLE tél. : 05.65.29.30.20 – contact@maleville.fr

SIRET 211 201 363 00010

Objet : Convocation Maleville,

Le 22/05/2026

Madame, Monsieur,

Vous êtes prié(e) d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :

Le 05/06/2026 à 20H30

à la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal,

2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24/04/2026,

3. Désignation des délégues et des suppléants du conseil municipal en vue de l'élection des sénateurs,

4. Adoption de la solution mutualisée pour l'emploi d'un Délégué à la Protection des données (DPO) avec le SMICA.

5. Budget Communal - Décision modificative budgétaire

6. Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire

7. Durée d'amortissement biens immobiliers de l'Assainissement

Questions diverses

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes meilleurs sentiments.

Le Maire,

Fabienne SALESSES.

M a i r i e d e

M a l e v i l l e

15 place de l’Eglise 12350 MALEVILLE

Tél. 05.65.29.30.20

Courriel : contact@maleville.fr