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Déliberation - Liste des deliberations CM 08122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 08122025)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BIDART
(Pyrénées-Atlantiques)
Séance du 8 décembre 2025
Numéro
d’ordre Ordre du jour – Intitulé des délibérations Décision
251208-01 Modification du tableau des effectifs Approuvée
251208-02
Fixation du temps de travail et de la rémunération des agents saisonniers de la filière animation à l’occasion de la prise en charge des mineurs lors de séjours avec nuitées
Approuvée
251208-03 Budget Principal 2025 – Décision modificative n°2 Approuvée 251208-04 Budget Principal 2026 - Vote du budget primitif 2026 Approuvée
251208-05 Signature de la convention financière relative à la Stratégie locale de gestion des risques littoraux Approuvée
251208-06 Adaptation au recul du trait de côte – Approbation des avenants au PPA Bidart Guéthary Approuvée
251208-07 Modification AP/CP Travaux Embruns Approuvée 251208-08 Budget annexe H3C 2025 - Décision modificative n°1 Prend acte 251208-09 Budget annexe H3C 2026 - Vote du budget primitif 2026 Approuvée 251208-10 Création du budget annexe de la ferme maraîchère Approuvée 251208-11 Budget annexe ferme maraîchère 2026 – Votre du budget primitif 2026 Approuvée
251208-12
Approbation de la convention de prestation de services entre la commune de Bidart, la commune de Biarritz et le SIAZIM pour l’exploitation d’une régie maraîchère intercommunale
Approuvée
251208-13 Versement d’une avance de subvention à la crèche Ttinka Approuvée 251208-14 Versement d’une avance au forfait communal Approuvée
251208-15 Constitution d’un groupement de commande entre la commune et le CCAS pour les contrats d’assurance Approuvée
251208-16 Renouvellement du dispositif d’aide à l’achat de vélo et mise à jour du règlement d’intervention Approuvée
251208-17 Signature de la convention de portage avec l’EPFL pour le portage foncier de la parcelle AP302, 4 rue de l’église Approuvée
251208-18 Signature de la convention de portage avec l’EPFL pour le portage foncier de la parcelle AP304, lots 18 à 21, 23 et 24, 4bis rue de l’église Approuvée
251208-19 Signature d’un bail emphytéotique administratif avec l’EPFL pour la gestion du restaurant sis au 4 rue de l’église Approuvée
251208-20 Lotissement Salicarte – Acquisition de la voirie et des espaces communs et transfert dans le domaine public Approuvée
251208-21 Ensemble immobilier Larrun Burua – Acquisition de parcelles pour l’aménagement futur de la RD810 Approuvée
251208-22 Opération Itsas Aparra – Acquisition foncière pour l’aménagement de trottoirs et de pistes cyclables, chemin d’Adamenea et rue Maurice Pierre Approuvée
251208-23 Opération Adamenea – Attribution d’une subvention au COL pour la réalisation de 4 logements en Bail Réel Solidaire Approuvée
251208-24 Présentation du rapport d’activité 2024 de la SPL des Pyrénées-Atlantiques Approuvée
251208-25 Dénomination de voies – Impasses Itsas Aparra, Azken Zelaia et Perrutxunea et chemin Gainekoetchea Approuvée
251208-26 Signature d’un protocole transactionnel pour la reprise des travaux de toiture du Kirolak Approuvée
251208-27 Adhésion au dispositif d’accompagnement des communes pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie proposé par la CAPB Approuvée
251208-28 TE64 – Approbation du projet et financement de la part communale – Affaire n° 25GEEP201 Approuvée
251208-29 TE64 – Approbation du projet et financement de la part communale – Affaire n° 25GEEP204 Approuvée
251208-30 TE64 – Approbation du projet et financement de la part communale – Affaire n° 25GEEP236 Approuvée 251208-31 TE64 – Approbation du projet et financement de la part communale – Affaire n° 25GEEP237 Approuvée
251208-32 TE64 – Approbation du projet et financement de la part communale – Affaire n° 25GEEP243 Approuvée