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Procès Verbal - PV+2024.12.14+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2025.06
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 08h34 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+ +2025.06)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Humanitaire,
République
Française
Département
des
Vosges
Arrondissement
de
Saint
Dié
des
Vosges
Commune
de
Lépanges
sur
Vologne
Procès
verbal
Le
mercredi
11
juin
2025
à
Lépanges
sur
Vologne,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 07
juin
2025
à
20h30,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
GREMILLET
Virginie.
Présents
:
GREMILLET
Virginie
PARADIS
Philippe
VILLEMIN
Gérard
AMET
Monique
FREUDENBERGER
Anne-Marie
JACQUOT
Jean-Paul
LAHAYE
Hervé
PREVOT
Dominique
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Représentés
:
EMERAUX
Jessica
représentée
par
VILLEMIN
Gérard
GUERY
Christophe
représenté
par
PREVOT
Dominique
HONORÉ
Reynald
représenté
par
FREUDENBERGER
Anne-Marie
TARDY
Johann
représenté
par
JACQUOT
Jean-Paul
LUTIN-DELZERS
Corinne
représentée
par
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Absents
et
excusés
:
Secrétaire
de
la
séance
:PREVOT
Dominique
Ordre
du
jour
:
*
Demande
de
subvention
auprès
de
la région
Grand
Est
*
Adhésion
au
service
de
conseil
en
énergie
partagée
*
Adhésion
à Ademat-H
*
Adhésion
à Adele's
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
30
Le
procès
verbal
de
la
séance
précédente
n'est
pas
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents. DE_030_2025
- Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Grand
Est
Dans
le
cadre
du
remplacement
des
équipements
sportifs
du
parcours
de
santé,
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'il
est
possible
de
bénéficier
du
dispositif
créer
dans
le
Pacte
rural
:
l'aide
régionale
"Coup
de
pouce"
auprès
de
la
région
Grand
Est.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
AUTORISE
à
l'unanimité
Mme
le
Maire
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Grand
Est.
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O DE_031_2025
- Adhésion
au
service
de
Conseil
en
Énergie
Partagée
(CEP)
Dans
le
cadre
de
son
programme
Territoire
à
Energie
Positive
pour
la
Croissance
Verte
et
son
expérience
en
matière
de
rénovation
énergétique,
le
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
s'est
proposé
de
mettre
en
place
un
Conseiller
en
Energie
Partagé
(CEP).
Ce
service
s'adresse
aux
petites
collectivités
(moins
de.
10
000
habitants)
qui
souhaitenit
mañtriser
leurs
consommations
énergétiques
(bâtiments
communaux
et
éclairage
public).
Lé
CEP
apportera
un
conseil
én
énérgie
complet
et
personnalisé.
L'accompagnement
des
collectvités-se
traduira
en:
+
La
réalisation
d'un
inventaire
du
patrimoine
et
la
collecte
des
données
pour
établir
un
bilan
énergétique
;
.«
L'élaboration
d'un
plan
d'action
pluriannuel
permettant
d'engager
les
premières
mesures
ne
nécessitant
peu
ou
pas
d'investissement
(optimisation
tarifaire
et
des
consommations
à
confort
identique)
;
+
L'animation
d'actions
de
sensibilisation
et
d’information
;
+
L'accompagnement
de
la
stratégie
à
long
terme
{préparation
des
projets
d'investissemerits,
optimisation
des
choix
et/ou
financement)
;
.
L'étude
de
la
pertinence
des
solutions
de
production
et
de
distribution
d'énergie.
Afin
de
financer
ce
poste,
le
montant
de
l'adhésion
pour
les
communes
est
de
1,5
euro
par
habitant
et
par
an
avec
un
forfait
d'adhésion
de
800
euros
pour
les
communes
de
moins
de
533
habitants,
acté
par
convention
signée
entre
le
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
et
la
commune
qui
en
précisera
toutes
les
modalités.
Ainsi
pour
la
commune
de
Lépanges
Sur
Vologné
le
montant
d'adhésion
est
de
1285.50€
pour
la
première
année
(Montant
basé
sur
la
population
légale
au
1er
janvier
;La
durée
d'adhésion
est
variable
selon
les
besoins
de
la
commüne)
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
VALIDE
L'adhésion
pour
la
commune
à
1,5
euro
par
habitant
et
par
année
(Date
à
date
de
l'anniversaire
de
la
convention)
AUTORISE
Le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
PETR.
Commentaires Pour
: 10
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
GUERY
Christophe,
LAHAYE
Hervé,
LUTIN-DELZERS
Corinne,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
THAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard)
Contre
: 4
{
FREUDENBERGER
Anne-Marie,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paui,
TARDY
Johann)
Abstention
: O DE_032_2025
- Adhésion
à Ademat-H
Sur
proposition
du
Maire
et
de
M.
PREVOT
Dominique,
conseiller
municipal,
Considérant
les
besoins
de
santé
publique
de
la
population
locale
permanente
ou
en
villégiature Considérant
l'impact
des
différentes
réformes
de
l'hospitalisation
et
de
son
mode
de
financement, Considérant
les
fragilités
particulièrement
apparues.
lors
de
la
récente
pandémie
du
Covid19 Le
Conseil
municipal,
après
délibération
CONSIDÈRE
la santé
comme
une
priorité
du territoire
communal
et intercommunal
AFFIRME
sa
volonté
d'agir
sans
subir
dans
les
domaines
de
la
santé,
de
la
prévention
et
de
la
valorisation
du
bien-être
des
habitants
et
de
tous
ceux
qui
utilisent
notre
territoire
comme
lieu
de
vacances,
de
soin
ou
de
loisirs.
SOUHAITE
apporté
son
soutien
à
l'installation
durable
des
professionnels
de
santé
én
proximité
en
partenariat
avec
le
département
des
Vosges
CONFIRME
la
nécessité
de
maintenir
un
service
public.
hospitalier
de
qualité
(médecine,
chirurgie,
obstétrique
+
urgences
24/24)
au
cœur
du
bassin
de
vie
de
Remiremont,
à
moins
de
35.
minutes
de
toute
zone
habitée.
DÉCIDE
de
procédé
à
l'adhésion
de
la
commune
à
l'Ademät-H
pour
un
montant
de
150
€
Commentaires Pour
:12
( AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
GUERY
Christophe,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
LUTIN-DELZERS
Corinne,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard
}
Contre
:2
(FREUDENBERGER
Anne-Marie,
HONORÉ
Reynald)
Abstention
:0 DE. 033
2025
- Adhésion
à Adele's
Sur
proposition
du
Maire,
Considérant
les
besoins
de
mobilité
de
la
population
entrée
les
Secteurs
situés
entre
Epinai
et
Saint-Dié
Considérant
l'impact
de
la
ligne
Epinal
- Saint-Dié
sur
ladite
mobilité
à
sa
réouverture
le
12
décembre
2021
avec
10
trains
par
jour
en
semaine,
8
le
samedi
et.6
le
dimanche
Considérant
les
buts
de
l'Association
de
défense
de
la
ligne
Epinal-Saint-Dié
(ADELE-S)
à
savoir: «+
Promouvoir
la
ligne
Epinal
- Saint-Dié
et
encourager
l'usage
du
train
pour
découviir
le
teritoire
notamimient
par
le
biais
de
la
fête
du
train
s'étant
déroulée
25
mai
2025
(animations,
exposition,
balades
guidées...)
+
Défendre
le
projet
de
2
nouveaux
arrêts
à
St
Léonard
et
Docelles
Considérant
l'organisation
de
la
1ére
fête
du
train
à
Bruyères
le
25
mai
2025
Le
Conseil
municipal,
après
délibération
DÉCIDE
à
l'unanimité
de
procédé
à
l'adhésion
de
la
commune
à
l'Association
de
défense
de
la
ligne
Epinal-Saint-Dié
(ADELE-S)
pour
un
montant
de
100€
Comméntairés Pour
: 14
Contre
:0
Abstention
: 0
Informations
diverses
Dévis
signés
:
°
Géomètre
Jacques
:16
716€
- Aménagement
de
la
traversée
du
village
et
ses
abords
+
BE
Jacquel
et
Chatillon
(Bains
les
Bains)
:2400€
- Relevé
points
des
eaux
pluviales
Manifestation
:
+
Tambouille
festival
(samedi
26
juillet)
-
Un
appel
aux
volontaires
au
sein
du
conseil
municipal
à
été
lancé
pour
l'organisation
de
l'événement,
3
Volontaires
se
sont
manifestés
(GREMILLET
Virginie,
PARADIS
Philippe,
ViLLEMIN
Gérard)
e
Concert
(samedi
9
août)
-
M.
Orel:
Chant
+
Orgue
La
séance
est
levée
à 22h30
PREVOT
Dominique,
GREMILLET
Virginie,
Secrétaire
de
séance
Le
Mai