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Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PROCES VERBAL 23.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
005-2023
Département du Loiret
Arrondissement de Montargis
Canton de Courtenay
COMMUNE DE CHUELLES
MAIRIE DE CHUELLES
45220 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.
Date de convocation : 19 janvier 2023
Nombre de conseillers en exercice : 13
Présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Annick Morin, Martial Pinon, Martine
Dieudonné de Carfort, Maurice Osig, Alain Goyon, Eric Gallois, Marie-Claude Aubey,
Catherine Le Bec-Lesage, Isabelle Rosse, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.
Secrétaire de séance : Annick Morin
OK RE KR
Ordre du jour
1°) Fonctionnement
+ Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
2°) Finances
+ Aire de jeux école maternelle - Demande de subventions
3°) Divers
+ Date du prochain conseil municipal.
Le quorum étant atteint Monsieur le Maire ouvre la séance.
AK AK AK AO EEK
1 — Fonctionnement
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 janvier 2023 à
l'approbation des conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des
remarques à formuler sur ce compte-rendu. Aucune observation n'étant soulevée, le procès-verbal
est approuvé à l’unanimité des présents. 2 — Finances
N°006/2023
DEMANDE DE SUBVENTION DETR / DSIL : INSTALLATION D’UNE NOUVELLE AIRE DE JEUX A L’ECOLE
MATERNELLE
Monsieur le Maire expose le projet d'installation d’une nouvelle aire de jeux à l’école
maternelle. Le coût prévisionnel des travaux s'élève à : 25632,79 € T.T.C.
M. le Maire informe le conseil municipal que le projet est éligible à une aide de l'Etat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
+ adopte le projet - Installation d’une nouvelle aire de jeux à l'école maternelle - pour
un montant de 25632,79 £ TIT.C.
. adopte le plan de financement ci-dessous :
Dépenses (€) HIT. TIT.C. Recettes (€) HT.
Travaux, 21360,66 25632,79 Etat 8544,00
Département 8544,00
AUTOFINANCEMENT 4272,66
Total! 21360,66 25632,79 Total 21360,66
* sollicite une subvention de 8544,00 € auprès de l’État, correspondant à 40% du
montant HT. du projet.
+ _ charge Monsieur le Maire de toutes les formalités.
N°007/2023
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU VOLET 3 POUR UN PROJET D’INTERET COMMUNAL -
INSTALLATION D’UNE NOUVELLE AIRE DE JEUX A L'ECOLE MATERNELLE
Monsieur le Maire rappelle le projet suivant: Installation d’une nouvelle aire de jeux à l'école
maternelle.
Le coût prévisionnel des travaux s'élève à : 21360,66 € HT soit 25632,79 € TTC.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le projet peut être subventionné par le Conseil
départemental au titre du volet 3 pour un projet d'intérêt communal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
e adopte le projet d’Installation d’une nouvelle aire de jeux à l'école maternelle.
e adopte le plan de financement ci-dessous : 006-2023
Dépenses Montant H.T. %
Travaux U 21.360,66 € 100
TOTAL DES DEPENSES 21.360,66 € 100
Ressources
D.ETR. 8.544,00 € 40
Conseil Départemental 8.544,00 € 40
Autofinancement 4.272,66 € 20
TOTAL DES RESSOURCES 21.360,66 € 100
e sollicite une demande de subvention au titre du volet 3.
e charge Monsieur le Maire de toutes les formalités.
Tour de table
Marie-Charlotte Verhulst
+ Rappelle l'après-midi Code de la Route organisé par l'association « Les Giberniots » qui aura
lieu le S février 2023 à partir de 14h30 dans la salle polyvalente et invite tous les conseillers à y participer.
Cedric Harry
e Demande si l'éclairage au Bois des Dodinets est communal car il reste allumé toute la nuit.
Monsieur le Maire lui indique que le Bois des Dodinets est un lotissement privé.
Martine Dieudonné de Carfort
+ Remercie Monsieur Pinon pour le grignotage effectué le long du bâtiment du service technique
et informe que l'agent communal a conseillé de faire les plantations d’arbustes mi-mars 2023.
e Explique que là commission environnement s’est réunie et que la plantation de 7 arbres sur le
bord de la route à l'entrée de Chuelles représente un budget de 1700,00€. Monsieur le Maire
lui répond que la commission finances décidera du budget alloué à chaque commission au moment du budget.
e Expose la conversation carbone qui se tiendra courant mars et indique que M. Prevost,
membre de la commission environnement est le représentant de la commune. Elle demande
à Monsieur Vonnet de s’occuper de la communication.
Isabelle Rosse
e Demande des précisions sur le rendez-vous Marchés de Courtenay et Château-Renard inscrit
sur le tableau des activités mensuelles. Monsieur le Maire lui en explique le contenu.
Roland Vonnet
e Informe qu’une réunion concernant « le Fête des Livres et des Arts » du 13 mai prochain s’est tenue aujourd’hui à 18h30.
e Indique que les artistes et artisans participants à la journée sont déjà sélectionnés. Ils seront
au nombre de 50 et proposeront des ateliers plus diversifiés et différents par rapport à 2022. e Signale que ia journée sera découpée en 3 périodes :
— Fête de 10h à 17h sur la place de l'église.
— Un concert poétique théatral dans la salle polyvalente de 18h à 19h30.
— Une guinguette organisée par l'association les Giberniots sous le préau avec
possibilité de repli dans la salle polyvalente en cas de mauvais temps. Possibilité de
restauration avec un food truck et l'association des pompiers.
e Indique également qu'une tombola sera organisée avec en lots des places de cinéma au Vox et
des adhésions à la bibliothèque par exemple.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au lundi 27 février 2023 à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Le Maire La Secrétaire de séance
Annick MORIN