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Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 JANV 2017 AFFICHAGE
Document publié le Vendredi 20 janvier 2017 par la commune de Buissière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 JANV 2017 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
20
JANVIER
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
vingt
janvier,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
La
Buissière,
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
André
MAÏTRE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
12
Nombre
de
conseillers
présents
:
9
Nombre
de
conseillers
votants
9
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16 janvier
2017
PRESENTS
: BARD
Guillaume,
BORDET
Nathalie,
CARRON
Christelle,
CERNESSON
Grégor,
DEDIEU
Marc,
MAITRE
André,
MAUSS
Stéphane,
PEROTTO
Laëtitia,
PICARD
Julien
ABSENTS
: BLANCHEMAIN
Camille,
CARRARO
Stéphane,
CHARLET
Céline,
SECRETAIRE
: BORDET
Nathalie
|.
EPHEMERIDE
21/01
Vœux
à
Lumbin
et
Ste
Barbe
Caserne
Pontcharra
à
18h.
22/01
Vœux
à
LA
BUISSIERE
23/01
CCPG
INFO
SUR
PLUIi
et
commission
finances
24/01
Présence
du
Département
pour
implantation
de
ZONES
30
sur
la
Commune
de
LA
BUISSIERE
Le
25/01
Réunion
syndicat
supérieur
Rive
Droite
à
Goncelin
CCPG
Commission
finances
|
26/01
CCPG
Commission
finances
27/01
Présence
de
l'ONF
en
mairie
à
15h.
CCPG
VŒUX
30/01
CCPG
conseil
2/02
SIBRESCSA
comité
3/02
secrétariat
fermé
le
matin
réunion
d’information
CCPG
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
: le
10
mars
2017
INTERVENTION
DE
M.
BARD
M.
guillaume
BARD
demande
la
pose
d’un
panneau
«impasse
»
pour
le
«
chemin
de
Ste-Anne
».
Messieurs
DEDIEU
et MAITRE
se
rendront
sur
place.
M.
MAIÎTRE
sollicitera
l'avis
du
Département.
Page
1 sur
6 OBSERVATIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Suite
aux
rumeurs,
M.
André
MAITRE
précise
que
son
épouse
Mme
Hélène
MAITRE
assiste
aux
vœux
lorsqu'elle
y est
invitée.
Sur
les
neuf
invitations
qu'elle
a
reçues
elle
a
assisté
à
cinq
cérémonies.
À
l'avenir
Mme
Hélène
MAITRE
se
tiendra
en
retrait
et
ne
participera
plus
au
service
de
cérémonies
officielles.
M.
le
Maire
rappelle
que
pour
la
commémoration
du
19
mars
la
sono
devra
être
mise
en
route
par
les
élus
de
la
Commune.
IL
PLUI
Une
réunion
d’information
sera
organisée
par
la
CCPG
dans
les
jours
à
venir.
Le
conseil
municipal
sera
invité
à
se
prononcer
sur
le
PLUÏ
lors
d’une
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
I. MODIFICATION
STATUTAIRE
N°
12
—
INTEGRATION
DE
L'ESPACE
LUDIQUE
DU
COL
DE
MARCIEU
DECISION
N°1
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.5214-16 ;
Vu
les
statuts
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
du
Grésivaudan
modifiés
;
Vu
la délibération
n°DEL-2016-0383
du
conseil
communautaire
du
12
décembre
2016
portant
communautarisation
de
l’espace
ludique
du
Col
de
Marcieu ;
Vu
la demande
de
la commune
de
Saint
Bernard
du
Touvet
en
date
du
6 septembre
2016 ; Considérant
le caractère
communautaire
de
l'espace
ludique
du
Col
de
Marcieu
ainsi
que
l'intérêt
pour
la communauté
de
maintenir
et développer
l'offre
de
loisirs
sur
son
territoire ; Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
le
projet
de
modification
statutaire
portant
intégration,
dans
le
cadre
des
compétences
facultatives,
à
compter
du
1°
mai
2017,
de
la
compétence
relative
à
la
gestion
de
l'espace
ludique
du
Col
de
Marcieu
;
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
caractéristiques
principales
de
cet
espace
ludique
:
e
Le
col
de
Marcieu
est
une
station
4
saisons
de
la
commune
de
St
Bernard
du
Touvet,
pilotée
en
régie
municipale.
Elle
comporte
des
équipements
été,
des
équipements
hiver
et des
équipements
utilisables
en
toute
saison.
o
Un
espace
luge
(4
pistes),
1
piste
de
tubing,
accrobranche,
activités
ludiques
(swingoff,
filet ludique).
Page
2
sur
6 o
Domaine
nordique
: 4
pistes
(25
km,
dont
une
piste
en
partage
avec
St
Hilaire
du
Touvet)
©
Domaine
alpin
: 6
pistes,
dont
3
d'apprentissage
(4,6
km)
Oo
6
remontées
mécaniques,
dont
2
téléskis,
1 fil
neige
et
3
tapis
O
Une
salle
hors-sac
(maison
du
Col)
La
fréquentation
hiver
est,
comme
les
autres
stations
de
ski,
soumise
à
l’aléa
climatique : e
Alpin
: 11
122
en
2014/15,
3623
en
2015/16
e
Nordique
: 4101
en
2014/15,
2162
en
2015/2016
e
Luge
d'hiver
: 2313
en
2014/2015,
626
en
2015/16
En
revanche,
l’activité
d'été
a connu
une
forte
progression
et dépasse
aujourd'hui
l'activité
hivernale
: 5657
entrée
en
2014,
5579
en
2015,
6443
en
2016
Le
nombre
de
lits touristiques
marchands
est
de
290
et
le
site
emploie
1
ETP
en
CDI,
3
ETP
saisonniers.
Le
budget
annuel
de
la
régie
en
charge
aujourd'hui
de
la
gestion
du
site
s'équilibre
autour
de
270.000
€
avec
pour
2015 :
°
total
des
dépenses
=
261.484
€
dont
155.000
€
de
charges
de
personnel,
55.000
€
de
charges
à
caractère
général
et
50.000
€
de
dotations
aux
amortissements e
total
des
recettes
=
268.297
€
dont
200.000
€
de
recettes
liées
aux
ventes,
20.000
€
de
remboursement
de
charges
de
personnel,
15.000
€
de
subventions
et
recettes
diverses
et
35.000
€
d’amortissements
de
subventions
Le
conseil
municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents,
(contre
: 0 —
Abstention
:
1)
approuve
la
communautarisation
de
l’espace
ludique
du
Col
de
Marcieu
à
compter
du
1°
mai
2017.
IV.DIVERS eo
TRANSFERT
DE
COMPETENCE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
M.
le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
d’information
sur
les
modalités
de
transfert
de
compétences
de
l'Eau
et
de
l'Assainissement.
e
TRAVAUX
EGLISE
M.
le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
qui
s'est
tenue
en
mairie
en
présence
du
Département
et
de
quelques
élus
pour
la
programmation
des
travaux.
La
première
phase,
priorité
n°1
: travaux
sur
toiture,
façade,
cloche
et
vitraux,
précédés
d’une
étude
du
sol,
La
deuxième
phase
inclura
les
autres
travaux.
Page
3 sur
6 Mme
PEROTTO
signale
que
tous
les travaux
ne
seront
pas
pris
en
compte
pour
les
subventions.
Les
honoraires
et
le
contrôle
technique
seront
pris
en
compte
par
la
culture. M.
le
Maire
précise
que
des
demandes
d'aide
seront
adressées
au
Département
(dotation
territoriale,
culture
et
patrimoine),
à
la
Région,
à
la
Fondation
du
Patrimoine,
à
la
Paroisse,
à
la CCPG,
au
sénateur
ou
au
député).
e
DEFIBRILATEUR
Plusieurs
devis
sont
en
cours
d'étude.
M.
PICARD
donnera
son
avis
avant
de
passer
commande.
e
SECURITE
DES
RASSEMBLEMENTS
La
commission
Foire
est
chargée
de
considérer
la
mise
en
sécurité
de
la foire
des
Bourgeons.
e
CINETOILE
La
Commission
communale
«
fêtes
et
cérémonies
»
est
chargée
de
faire
des
propositions
au
conseil
municipal
en
vue
de
l’organisation
de
séances
de
Cinétoile.
Cette
proposition
a été
soumise
aux
élus
antérieurement
à
cette
réunion
par
Mme
Camille
BLANCHEMAIN,
déléguée
de
la
Commune
à
la
commission
intercommunale
de
la
petite
enfance.
e
CLUB
DES
DAUPHINS
Monsieur
Pier
ALA,
président
du
Club
des
Dauphins,
ne
sollicitera
pas
de
subvention
communale
pour
2017.
e
ARMOIRE
DE
LA
SALLE
DES
FETES
L'armoire
de
la salle
des
fêtes
sera
installée
dans
le couloir
près
de
la salle
multi-
activités
par
les
élus
disponibles.
e
CAMION
PIZZA
de
M.
BRUNAT
Emilien
DECISION
N°
2
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
à
l'installation
d’un
camion
pizza
les
lundis
de
17
h
30
à
21
h
30
près
de
la
salle
des
fêtes.
Page
4 sur
6 e
MODALITES
DE
PAIEMENT
DE
ALEP
(Maître
d'œuvre
pour
travaux
église)
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
le
mail
qu'il
leur
a
adressé
avant
cette
réunion
concernant
les
modalités
de
paiement
des
honoraires
de
la maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
l'église.
e
RENOVATION
D'UN
APPARTEMENT
DE
LA
CURE
Des
devis
seront
demandés
pour
la
rénovation
des
peintures
du
T2
de
l’ancienne
cure. Les
plaques
chauffantes
sont
hors
d'usage.
Messieurs
DEDIEU
et
CERNESSON
se
rendront
sur
place
pour
avis.
e
TERRAIN
COMMUNAL
- CAUE
Mme
PEROTTO
demande
que
soit
transmis
aux
conseillers
municipaux
le
mail
du
CAUE
relatif
au
compte-rendu
de
la
réunion
du
18
janvier
2017
qui
s’est
tenue
en
mairie
au
sujet
du
terrain
communal
au
Nord
du
village.
M.
le
Maire
donne
lecture
du
dernier
paragraphe
des
premières
conclusions
de
ce
compte
rendu :
«
[l'est donc
essentiel
que
la Commune
se
donne
les
moyens
de
maîtriser
l'urbanisation
de
ce
tènement
en
se
faisant
accompagner
par
une
assitance
à
maîtrise
d'ouvrage
(AMO),
à
même
de
lui
présenter
la diversité
des
montages
d'opération
qui
s'offrent
à
elle,
pour
optimiser
la
vente
du
tènement
et
proposer
un
parti
d'aménagement
qualitatif
qui
lui
convienne,
pour
qu'elle
puisse
mettre
en
concurrence
les
porteurs
de
projets
dans
des
conditions
satisfaisantes.
Le
CAUE
de
l'Isère
peut
l’assister
dans
cette
démarche.
»
e
COMMISSION
D'URBANISME
Une
recrudescence
des
délinquants
de
l'urbanisme
est
constatée
sur
la
commune :
e
pose
de
portails
et de
clôture
sans
autorisation
e
Aménagements
d'habitation
non
régularisés
par
un
permis
de
construire,
Page
5
sur
6 e
Travaux
de
rénovation
sur
une
maison
d'habitation
suspendus
depuis
plusieurs
années.
e
FACTURATION
D'UN
COMPTEUR
D'EAU
DECISION
N°3
Suite
au
gel
d’un
compteur
d’eau
qui
a
déjà
été
changé
trois
fois
pour
les
mêmes
raisons
chez
XXXXXXXXXXXXXXXXXXX,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
facturation
de
ce
compteur
au
prix
d'achat
soit
35
€
HT
(soit
42
€
TTC).
e
TOUR
DE
TABLE
M.
DEDIEU
proposera
une
réunion
de
commission
pour
le
choix
d’un
panneau
lumineux.
Un
mail
sera
envoyé
aux
élus.
M.
CERNESSON
proposera
une
nouvelle
réunion
pour
la foire.
Mme
CARRON
informe
de
la
parution
très
proche
du
Buisseran
M.
PICARD
expose
que
le
conseil
municipal
jeunesse
est
actuellement
composé
d'enfants
trop
jeunes
pour
faire
des
propositions.
POUR
AFFICHAGE
Le
Maire,
André
MAITRE
Page
6
sur
6