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Déliberation - liste deliberations CM 02072025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 02072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
1
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 02 JUILLET 2025 à 19h30
LISTE DES DELIBERATIONS
Affiché le 04/07/2025
I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 09 AVRIL 2025 Adopté à l’unanimité
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Non concerné
III. PRESENTATION DES DELIBERATIONS
A – GOUVERNANCE
• 2025_DEL_022 Modification des délégations consenties au Maire.
Abroge la délibération n°2025_DEL_001 du 19/02/2025.
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_023 Mise à jour du Règlement intérieur périscolaire et extra-scolaire. Abroge la délibération n°2023_DEL_24 du 28/06/2023.
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_024 Mise à jour du Règlement intérieur crèche
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_025 Mise à jour de la convention CRBA.
Abroge la convention 2023-2033.
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_026 Renouvellement Convention Territorial Globale (CTG) 2025-2029 Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_027 Convention participation financière pour la lutte contre l’habitat indigne Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_028 Convention partenariat vidéoprotection avec la Gendarmerie Nationale (déport) Adopté à 21 pour et 2 contre
B – FINANCES
• 2025_DEL_029 Convention ASP relative à la participation au tarif solidaire restauration scolaire Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_030 Cession de la maison dite « Brinas ».
Abroge la délibération n°2024_DEL_30 du 18/09/2024
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_031 Cession du local professionnel Rue Leclerc
Adopté à l’unanimité
C - RESSOURCES HUMAINES
• 2025_DEL_032 Modification de l’organigramme après avis CST
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_033 Modification du tableau des effectifs pour création de poste Adopté à l’unanimité 2
• 2025_DEL_034 Rémunération des professeurs des écoles pour le compte des collectivités Adopté à l’unanimité
E – CADRE DE VIE
• 2025_DEL_035 Convention de partenariat avec la SAFER : Programme T’TRIS pour des opérations de restructuration foncières agricoles
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_036 Convention entre les communes de Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval et Vernaison pour l’expérimentation d’un service de vélos en libre-service.
Adopté à l’unanimité
• 2025_DEL_037 Protocole transactionnel
Adopté à l’unanimité